WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Les pratiques foncières locales en milieu rural et leur impact sur le développement agricole cas de la chefferie de Ngweshe.

( Télécharger le fichier original )
par Isaac Bubala Wilondja
Institut Supérieur de Développement Rural de Bukavu - Licence 2016
  

précédent sommaire suivant

SECTION II : LES COUTUMES EN MATIERE FONCIERE A WALUNGU

Face à l'échec de tentative de gestion Etatique du foncier, il est rarement prôné une « meilleur prise en compte des systèmes foncier coutumier ». Mais faute d'une compréhension suffisamment claire de logique et de la dynamique de ces systèmes ; ce souci peut déboucher sur des erreurs d'interprétations, des biais opérationnels ou des effets sont rares à ce qui était souhaité. Il semble donc important de caractériser au mieux ces logiques.

L'identification « d'une logique » de systèmes coutumiers se heurte à de nombreuses et importantes difficultés : la nature très variées des dispositions foncières (principe, règles formelles, convention et pratiques de toutes sortes), la diversité de l'enchevêtrement des droits qui en résultent, en fin la complexité des déterminants qui influent sur la mise en oeuvre des

25 CHEVEUX Jean-Pierre, La logique des systèmes coutumiers in Quelle politique foncière pour l'Afrique rurale ?, Réconcilier pratiques, légitimité et légalité, KARTHALA- COOPERATION FRANCAISE, 1998, p.66-67.

21

ressources, organisation sociale locales, techniques utilisées, niveau de pression foncière , environnement socio-économique, dispositif juridique et interventions des pouvoir publics,....).

Pour contourner ces difficultés, on peut d'abord être tenté de nier l'existence d'une cohérence significative généralement en posant comme référence le model « propriétarisé » en soulignant la décomposition avancée des systèmes coutumiers (individualisme, décadence des autorités coutumières, marchandisation de la terre, intervention public). Toutefois l'hypothèse de l'incohérence des système foncier coutumiers actuels n'est sauf cas très rare en Afrique rurale, d'aucune utilité car elle n'avance aucune interprétation alternative observable pour rendre compte de procédure de fonctionnement effectivement observables et leurs prévalence globale vis-à-vis du droit positif « moderne ».

A l'inverse, on peut rechercher hors de la seule logique « propriétarisé » la cohérence interne des dispositions foncières coutumières en faisant valoir l'existence des règles, socialement acceptées et effectivement invoquées, et l'existence de droits, certes complexes mais néanmoins réductibles à une typologie raisonnée. Par « la logique » des systèmes coutumiers, il faut alors entendre la cohérence commune et l'ordre générale qui ressortes des dispositions régissant l'accès à la terre et son usage agricole et pastorale, ce qui l'on pourrait appeler « l'esprit » de ces règle et des ces pratiques. Cependant, il existe toujours les risques de « forcer » la cohérence endogène des systèmes coutumiers sous le prétexte de combattre la prétention à l'universalisme de la logique propriétarisé. Or enchâsser dans les relations sociales plus larges et produit de l'histoire et de rapport de force, les dispositions et pratiques foncière coutumières ne constituent nullement un système endogène, fermé et harmonieux. Aussi est-il très formelles des règles et des typologies de droits mais dans leurs mode « procédural » de régulation de nature davantage sociopolitique que juridique.25

§1. Les modes d'accès à la terre à walungu/ chefferie de Ngweshe

Dans ce contexte d'exiguïté des terres productives par ménage paysan et en l'absence de secteur secondaire performant capable de désengorger le secteur primaire, la question de l'accès à la terre et de sa sécurisation est particulièrement cruciale.

22

De par sa valeur productive « vitale », économique, par son rôle culturel et les implications politiques que sa possession induit, la terre est la principale source de compétition dans cette région.26

Au Bushi, Le mwami est le propriétaire des terres rurales. Il gère les terres rurales et les hommes. Ceux qui aident le mwami dans sa gestion du terroir se trouvent inclus dans ce qu'on appelle « la pyramide sociale ». Ce sont les chefs de groupement, les chefs des localités et des villages.

On distingue 6 formes de contrat foncier dans le BUHSI :

1. l'obuhashe : (etym. Mashi : « okuhana obuhashe » donner l'autorisation, permettre, d'exploiter pendant une année).

2. Le «bwassa » : (etym. Mashi : « kuyasa » céder l'usage d'une terre soit pour une saison culturale soit pour une année renouvelable).

3. Le «bwigwarhire » : (etym. Mashi « kuchigwarhira » prendre pour soi un objet qui est sans propriétaire autre que la collectivité).

4. Le «mulagiro » : (etym. Mashi : «kulagira » être intermédiaire entre le peuple et le chef).

5. Le «kalinzi » : (etym. Mashi : « kulinda » ou « kulinza » attendre ou faire attendre).

6. Le «bugule » :( etym. Mashi : « kugula » : acheter).

Parmi ces 6 formes des contrats fonciers suscités au bushi, le bwassa, le bwigwarhire, le bugule et le kalinzi sont encore d'actualité27

précédent sommaire suivant









Aidez l'hopital de Montfermeil

Moins de 5 interactions sociales par jour