De l'étude comparative de la procédure d'affiliation en droit positif congolais,droit belge et en droit français.

Chapitre premier

GENERALITES

Ce présent chapitre est subdivisé en 3(trois) sections, la première nous parlerons de la Famille et autre formes de conjugalité, la deuxième section parlera de la situation d'un enfant né hors mariage et la troisième section sera consacrée de l'affiliation, filiation, père juridique et adoption.

SECTION I. LA FAMILLE ET D'AUTRES FORMES DE CONJUGALITES

A. LA FAMILLE

§1 NOTIONS

La Famille est définie comme un ensemble de père, mère et les enfants vivant dans un même toit.^8(*)

Elle est aussi définie comme une communauté d'individus réunis par les liens de parenté existant dans toutes les sociétés.^9(*)

Chacun de nous connait la famille empiriquement, mais en nous référant à notre propre expérience, nous risquons de généraliser ce qui n'est qu'une des formes possibles de la famille.

Le mot « famille » renvoie d'abord aux liens du sang, ce qui n'est pas suffisant pour comprendre ce qui est la famille parce que la famille au sens large peut comprendre des personnes qui n'ont aucun lien de consanguinité, les enfants adoptés font partie de la famille.

Les domestiques dans une certaine mesure, les amis de longue date dans certaines structures familiales étaient considérées comme faisant parti de la famille sans oublier les exemples qui nous paraissent étranges de sociétés dans lesquelles le statut de père est attribué à une personne n'ayant aucune consanguinité avec l'enfant.

Essayons d'abord de définir la famille, non pas en intégrant toutes observations recueillies au sein des différentes sociétés ni même en nous limitant à la situation qui prédomine dans la nôtre, mais en construisant le modèle que nous avons présent à l'esprit quand nous utilisons le mot « famille ». Il semble que ce terme désigne un groupe social offrant au moins trois caractéristiques les plus fréquemment observées.

1. Il a son origine dans le mariage

2. Il comprend mari, femme et les enfants nés de leur union bien que l'on puisse concevoir la présence d'autres parents agglutinés à ce noyau.

3. Les membres de la famille sont unis par des liens légaux par des droits et obligations de nature économique, régulière ou autres, par un réseau précis des droits et interdits sexuels, et un ensemble variable et diversifié de sentiment psychologique tels que : l'amour, l'affectation, le respect, la crainte.^10(*)

Cette compréhension pour autant très large n'englobe pas la totalité des situations. Ainsi, un couple non marié avec des enfants constitue une véritable famille pour de nombreux congolais, par contre cette définition dépasse le cadre de la famille conjugale ou nucléaire telle que nous la connaissons qui comprend le père, la mère et les enfants vivant dans un même foyer et est la forme de famille dominante aujourd'hui, la famille étendue, souche, élargie.

a. La famille étendue regroupe des gens liés par le sang ou le mariage qui vivent ensemble et éventuellement avec le groupe domestique.

b. La famille souche, regroupe plusieurs générations dans un même foyer avec un seul couple à chaque génération

c. La famille élargie, le plus souvent ne renvoie plus au lieu d'habitation mais à un ensemble de solidarité entre un ensemble des personnes plus ou moins liées par des relations de parenté ou affectation.

En ce sens, on constate la persistance de la famille élargie qui existe encore dans le tiers-monde mais aussi dans la France actuelle en tant que lieu de solidarité.

De façon plus contemporaine, on peut définir la famille comme l'articulation des liens d'union dentée et de germanité. Cette définition de la famille en tant que fonction permet de ne pas préétablir le contenu d'une famille : aujourd'hui une famille ne prend pas nécessairement son origine dans le mariage, elle peut réunir des gens de même sexe (union libre) ou des recompositions de la famille.

La famille est à la fois un groupement et une institution sociale (au sens de ce qui fonde le lien et des représentations sociales préexistantes.

La famille est définie par AUBRY & RAU comme un ensemble des personnes qui dépendent les unes des autres souches communes.^11(*)

Elle peut être comprise dans une conception restreinte ou bien large. Au sens large la famille est un ensemble des personnes qui sont unies par le lien de mariage, par de filiation ou encore très exceptionnelles par l'adoption. Mais aujourd'hui nous, entendons par la famille le groupement restreint formé par le père, la mère et les enfants à l'exclusion des autres au moins les collatéraux, c'est-à-dire la famille au sens restreint.

La famille représente une grande importance surtout à l'égard des enfants, une importance que l'on ne peut pas remettre en cause.

La famille est fondée sur un fait biologique «  LA PROCREATION ».

DELOCHT déclare, le jour de la naissance de l'enfant un être n'est entièrement mis au monde car il faudra beaucoup d'années de consécration commune des parents au fur et à mesure la sensibilité, la volonté, l'intelligence de l'enfant sera éveillée car cet être fragile a naturellement besoin d'un cadre idéal pour une bonne éducation, et une bonne instruction qui lui permettra de s'épanouir ou de se développer afin d'être utile pour la société aussi bien pour le pays.^12(*)

PESTALOZZI, lui dit que l'enfant ressemble d'une graine. Il suffit de le semer dans une bonne terre et la semence aura à bien croître, mais au cas où vous le semez dans une mauvaise terre il va mal croître. ^13(*)

* ⁸ Larousse 2008

* ⁹ www.wikipedia.wikifamille

* ¹⁰ CLAUDE LEVI-STRAUSS, textes et sur LEVI-STRAUSS, coll. Gallimard, paris 1979

* ¹¹ AUBRY & RAU, cours de droit civil français, Librairie technique, édition 5.IV 1902 p.22

* ¹² DELOCHT. In revue juridique du Zaïre N° 12 et 3 KINSHASA 1988 p17

* ¹³ PESTALOZZI. In revue juridique du Zaïre N° 12 et 3 KINSHASA 1988 p7