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Analyse critique de la loi n¡à 15/ 005 du 17 mars 2015 portant sur le code des assurances.

( Télécharger le fichier original )
par Christian Mbuyi
Universit¨¦ de lubumbachi/facult¨¦ de Droit /dept.Droit ¨¦conomique et social. - Licence 2015
  

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EPIGRAPHE

« La réglementation d'un secteur clé du bien-être économique et social d'un Etat est porteuse des espoirs lorsqu'elle s'inscrit dans une approche de changement de cap et le bon. C'est dans cette optique que je situe la réglementation des assurances »

Deng xiao Ping

MBUYI KAPITA Christian

II

DEDICACE

L'honneur et la gloire revient qu'à un seul et c'est un seul c'est DIEU le tout puissant, lui le donateur de tout don excellent.

A vous père et mère, MBUYAMBA Georges et KATANDA Suzanne, qui m'ont donné la vie et m'ont montré un chemin à suivre, chemin qui m'amène aujourd'hui à la rédaction de ce travail,

A vous, Révérend pasteur BARAKA Christian, pour vos prières et conseils à notre égard,

A vous mes frères et soeurs MITONGU Monique, giselle NDAYA, Raphaël MUTOMBO, François TSHIMANGINDA, Philippe KAFUNDA, sans compter la part de tout un chacun de vous, vos conseils et vos prières à mon égard m'ont aidé à élaborer ce travail,

A tous mes ami(e)s, KABUABUA Emmanuel, MUTOMBO Félicien, Ferdinand MULAJA, Gérard MUKANYA, Victor TSHISEBU, Noëlla EBONDO, Irène, phanie FERUZI. Et

A tous ceux qui, de loin ou de prés, nous ont aidés tant matériellement que moralement dans l'élaboration de ce travail, je dédie ce mémoire.

MBUYI KAPITA Christian

III

AVANT-PROPOS

S'il y a en nous quelque don naturel d'intelligence, nous sentons qu'il est petit, mais s'il y a en nous quelques connaissances appliquées de Droit nous sentons qu'elles sont immenses. D'une longue période de formation intégrale et laborieuse à l'université de Lubumbashi, Voilà arrive un moment précieux de rendre gloire à DIEU, le donateur de tout don excellent, pour la grâce qu'il nous a accordée durant tout notre parcours universitaire.

L'élaboration de ce mémoire a été rendue possible grâce à la direction que nous ont accordée certaines personnes envers qui nous tenons à présenter nos remerciements

Avec une joie réelle, nous remercions vivement notre directeur, le professeur LOMENDJA VANDA qui, nonobstant ses occupations multiples a accepté volontiers de diriger notre travail

Nos remerciements s'adressent également au Chef de Travaux MALUMBA Justin, notre premier lecteur, qui nous a accompagné dans l'élaboration de ce travail.

Nous remercions en outre toutes les autorités tant académiques qu'administratives de l'université de Lubumbashi en générale et celle de la faculté de Droit en particulier, de s'être préoccupées de notre formation.

Une attention particulière est portée envers nos camarades de la faculté de Droit pour avoir mené avec nous une vie de lutte, de peine et de nombreux sacrifices.

A toutes les personnes qui, de près ou de loin, ont contribué à notre formation, qu'elles trouvent dans ces quelques lignes l'expression de notre gratitude.

IV

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore