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Mémoire de Recherche
Les relations financières entre l'Etat et
les
collectivités territoriales
Présenté et soutenu par
Sandrine CESBRON
Dirigé par
Monsieur le Professeur Alain PARIENTE, Maitre de
conférences à
l'Université de Bordeaux, et Directeur
adjoint de l'Institut Léon Duguit
Master 2 de droit des collectivités
territoriales
Année universitaire 2019/2020
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Remerciements
Je souhaite avant tout adresser mes remerciements les plus
sincères aux personnes qui ont accompagné mes recherches, ainsi
que l'élaboration de ce mémoire, durant plusieurs mois.
D'abord, je tiens à remercier Monsieur le Professeur
Alain PARIENTE, qui a grandement contribué à l'existence de ce
mémoire, en me rassurant tout en me guidant lorsque je me sentais
perdue. Il s'est toujours montré disponible, patient et à
l'écoute, et je tiens à lui exprimer ma gratitude pour son temps,
son aide, ainsi que l'inspiration qu'il a apporté à ma
réflexion.
Ensuite, mes remerciements s'adressent à mes directeurs
de Master, Messieurs les Professeurs Pascal COMBEAU, et Sylvain NIQUEGE. Je
tiens particulièrement à souligner la bienveillance de ce
dernier, qui a toujours su se montrer patient, réactif, et bienveillant.
Il tient son rôle de Directeur à coeur et sans le soutien qu'il a
pu apporter à l'ensemble du groupe, l'aventure de cette année
n'aurait pas eu les mêmes senteurs.
Par ailleurs, je voudrais exprimer ma reconnaissance envers
tous les professeurs qui ont ponctué mon parcours universitaire en
l'enrichissant de leurs expériences et de leurs connaissances. Leurs
savoirs ont pu trouver écho au sein des différents exemples qui
bercent ce mémoire.
Plus particulièrement, tous mes remerciements
s'adressent au Professeur Hervé ZECLER, qui suit mon parcours
universitaire depuis ma première année, et qui m'a transmis sa
passion du droit public.
Enfin, j'adresse ma plus grande émotion à ma
famille : mon compagnon, mes parents, et mes amis, qui m'ont accompagnée
et encouragée tout au long de la réalisation de ce
mémoire, mais surtout, tout au long de mes études
supérieures.
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Table des abréviations
Ass. Assemblée
CE Conseil d'Etat
Ccl Conseil constitutionnel
CGCT Code général des collectivités
territoriales
CGET Commissariat général à
l'égalité des territoires
Chron. Arrêt chroniqué
Cne Commune
Comm. Commentaire
Concl. Conclusions
Const. Constitutionnel
DGF Dotation globale de fonctionnement
EPCI Etablissement public de coopération
intercommunale
Ibid Ibidem
IGAS Inspection générale des affaires
sociales
QPC Question prioritaire de constitutionnalité
LOLF Loi organique relative aux lois de finances
Publi. Publié
Req Requête
Rev. Revue
Somm Sommaire
5
Sommaire
Remerciements 3
Table des abréviations 4
Sommaire 5
Introduction 6
Titre 1 - Un conflit d'interprétation
caractérisant les relations financières entre l'État et
les collectivités
territoriales 8
Chapitre 1 : Un conflit soulevé par le mythe de
l'autonomie financière des collectivités territoriales
9
Section 1 : Une autonomie financière des
collectivités territoriales enjolivée 9
Section 2 : Une autonomie financière des
collectivités territoriales désenchantée 15
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