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Les relations financières entre l'etat et les collectivites territoriales


par Sandrine Cesbron
Université de Bordeaux  - M2 Droit des collectivités territoriales  2020
Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Public
   
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Mémoire de Recherche

Les relations financières entre l'Etat et les

collectivités territoriales

Présenté et soutenu par

Sandrine CESBRON

Dirigé par

Monsieur le Professeur Alain PARIENTE, Maitre de conférences à
l'Université de Bordeaux, et Directeur adjoint de l'Institut Léon Duguit

Master 2 de droit des collectivités territoriales
Année universitaire 2019/2020

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Remerciements

Je souhaite avant tout adresser mes remerciements les plus sincères aux personnes qui ont accompagné mes recherches, ainsi que l'élaboration de ce mémoire, durant plusieurs mois.

D'abord, je tiens à remercier Monsieur le Professeur Alain PARIENTE, qui a grandement contribué à l'existence de ce mémoire, en me rassurant tout en me guidant lorsque je me sentais perdue. Il s'est toujours montré disponible, patient et à l'écoute, et je tiens à lui exprimer ma gratitude pour son temps, son aide, ainsi que l'inspiration qu'il a apporté à ma réflexion.

Ensuite, mes remerciements s'adressent à mes directeurs de Master, Messieurs les Professeurs Pascal COMBEAU, et Sylvain NIQUEGE. Je tiens particulièrement à souligner la bienveillance de ce dernier, qui a toujours su se montrer patient, réactif, et bienveillant. Il tient son rôle de Directeur à coeur et sans le soutien qu'il a pu apporter à l'ensemble du groupe, l'aventure de cette année n'aurait pas eu les mêmes senteurs.

Par ailleurs, je voudrais exprimer ma reconnaissance envers tous les professeurs qui ont ponctué mon parcours universitaire en l'enrichissant de leurs expériences et de leurs connaissances. Leurs savoirs ont pu trouver écho au sein des différents exemples qui bercent ce mémoire.

Plus particulièrement, tous mes remerciements s'adressent au Professeur Hervé ZECLER, qui suit mon parcours universitaire depuis ma première année, et qui m'a transmis sa passion du droit public.

Enfin, j'adresse ma plus grande émotion à ma famille : mon compagnon, mes parents, et mes amis, qui m'ont accompagnée et encouragée tout au long de la réalisation de ce mémoire, mais surtout, tout au long de mes études supérieures.

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Table des abréviations

Ass. Assemblée

CE Conseil d'Etat

Ccl Conseil constitutionnel

CGCT Code général des collectivités territoriales

CGET Commissariat général à l'égalité des territoires

Chron. Arrêt chroniqué

Cne Commune

Comm. Commentaire

Concl. Conclusions

Const. Constitutionnel

DGF Dotation globale de fonctionnement

EPCI Etablissement public de coopération intercommunale

Ibid Ibidem

IGAS Inspection générale des affaires sociales

QPC Question prioritaire de constitutionnalité

LOLF Loi organique relative aux lois de finances

Publi. Publié

Req Requête

Rev. Revue

Somm Sommaire

5

Sommaire

Remerciements 3

Table des abréviations 4

Sommaire 5

Introduction 6

Titre 1 - Un conflit d'interprétation caractérisant les relations financières entre l'État et les collectivités

territoriales 8

Chapitre 1 : Un conflit soulevé par le mythe de l'autonomie financière des collectivités territoriales 9

Section 1 : Une autonomie financière des collectivités territoriales enjolivée 9

Section 2 : Une autonomie financière des collectivités territoriales désenchantée 15

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