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MÉMOIRE DU MASTER 2 DROIT SOCIAL -
MOBILITÉ
INTERNATIONALE DU TRAVAILLEUR
LES ENJEUX DU TÉLÉTRAVAIL
INTERNATIONAL
Présenté par Méric SANCHEZ
Sous la direction de Marie-Cécile Escande Varniol
Année universitaire 2019-2020
REMERCIEMENTS
En premier lieu, je remercie Madame Escande-Varniol,
professeure à l'IETL. En tant que directrice de mémoire, elle m'a
guidé dans mon travail en cette période particulière de la
COVID-19.
Je tiens également à remercier Lucile Birocheau,
consultante en mobilité internationale chez RHexpat et mon maître
de stage, pour sa confiance et ses connaissances qu'elle a su partager avec
moi. Je le suis tout particulièrement reconnaissant pour sa
disponibilité, et pour m'avoir intégré à
l'équipe comme un véritable collaborateur. Un grand merci
à elle pour avoir pris le temps de relire mon mémoire et rapport
de stage, et pour ses conseils.
Je saisis également cette occasion pour adresser mes
profonds remerciements à Jorge Prieto Martin, dirigeant fondateur de
RHexpat, pour son accueil à mon arrivée au sein de sa
société, et pour ses conseils tout au long de mon stage et
à l'occasion de la rédaction de mon mémoire et rapport de
stage.
Je désire aussi remercier Lucas Despujols, consultant
en mobilité chez RHexpat, qui a partagé avec moi ses
connaissances et m'a permis de pouvoir travailler sereinement pour l'un des
clients de la société.
Sommaire
Introduction 1
PREMIERE PARTIE : LE TELETRAVAIL INTERNATIONAL ET LES
ENJEUX
DE DROIT SOCIAL 6
Chapitre premier : Le télétravail
international et le droit du travail 6
Section I : Les obligations pesant sur l'employeur et le
télétravailleur international en droit du travail 7
Section II : Télétravail international et
contentieux de contrat de travail international 13
Chapitre II : Le télétravail international
et la protection sociale du salarié 22
Section I : La protection sociale du
télétravailleur international, un enjeu essentiel de
mobilité
internationale 23
Section II : L'obligation d'information de
l'employeur sur l'étendue de la couverture santé du
salarié
en situation de télétravail international 30
DEUXIEME PARTIE : LE TELETRAVAIL INTERNATIONAL ET LES
AUTRES
ENJEUX DE MOBILITE INTERNATIONALE 33
Chapitre premier : Les enjeux fiscaux du
télétravail international 33
Section I : La fiscalité personnelle du
télétravailleur international 33
Section II : Les enjeux fiscaux pour l'entreprise ayant un
salarié en télétravail international 50
Chapitre II : Les enjeux migratoires du
télétravail international et la tentation du portage
salarial international 59
Section I : Le télétravail international et l'enjeu
migratoire 59
Section II : Le portage salarial à l'international, une
solution aux risques du télétravail international ?
62
Conclusion 67
BIBLIOGRAPHIE 70
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