Table
des illustrations
188
Illustration n°1. La mer Noire, la mer Caspienne
et la mer d'Aral 5
Illustration n°2. La surveillance des tremblements
de terre en mer
Méditerranée par le système d'observation
mondial IRIS 19
Illustration n°3. Le réseau mondial des
flotteurs Argo 50
Illustration n°4. Les nouveaux systèmes
d'acquisition des données marines
90
Illustration n°5. Le réseau mondial des
câbles de télécommunication 96
Illustration n°6. Les ZEE visitées par deux
sternes arctiques portant des balises
émettrices 111
189
Table
des matières
190
Liste des abréviations IV
Sommaire VI
Introduction 1
Partie 1. Le Droit de la mer ne favorise pas le
développement des activités
de collecte des données marines 22
Chapitre 1. Un encadrement lacunaire des
activités de collecte des
données marines 24
Section I.
La définition de la recherche scientifique marine
absente de la Convention de Montego Bay
24
Paragraphe I. Les tentatives de définition de la recherche
scientifique
marine .. ..... 25
A. Le sens ordinaire du terme «recherche scientifique
marine» 25
B. La distinction entre la recherche scientifique pure et la
recherche
Industrielle 27
Paragraphe II. Les raisons de l'absence
de définition de la recherche
scientifique marine 30
A. Un régime juridique unique .... 30
B. La protection des intérêts de l'Etat
côtier . 33
Section II. Une catégorisation incertaine des
activités de collecte des
données marines 34
Paragraphe I. Le
critère de l'affectation des données marines collectées
à des fins commerciales 35
A. L'exploration des ressources naturelles 35
B. L'exploration des ressources archéologiques
40
Paragraphe II. Le critère de l'affectation des données
marines
collectées à la sécurité de la
navigation 48
A. Les activités d'observation océanographique
49
B. Les levés 52
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