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Les entorses à  l'éthique et déontologie dans la prise en charge des personnes vivant du VIH/SIDA: cas du CTA de l'hôpital régional de Ebolowa


par Renaud Laurel OMBEDE ANABA
Ecole privée de formation des personnels sanitaire la grâce Ebolowa  - Infirmier diplômé d'état/ master droit privé option carrière judiciaire  2025
  

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II- 4 L'IGNORANCE

Dapres la REVUE ENVIRONNEMENT, RISQUES &SANTE (2023)L'ignorance est un état dynamique de non-connaissance , incluant: Ce que nous savons ne pas savoir (ex. : effets à long terme des nanomatériaux), Ce que nous ignorons ne pas savoir (angles morts scientifiques) .

Jean-Claude André (CNRS, 2023) Définit L'ignorance comme une stratégie individuelle ou collective pour éviter la dissonance cognitive. Exemple: le "paradoxe de la viande" où les consommateurs évitent les informations sur la souffrance animale pour préserver leurs habitudes.

Catégories:

· Ignorance volontaire: Refus actif de savoir (ex. : données climatiques).

· Ignorance institutionnelle: Normes sociales décourageant l'enquête (ex. : secret industriel).

II- 5 NÉGLIGENCE

MSD MANUALS (2023) considère La négligence comme l'incapacité à satisfaire les besoins physiques, psychoaffectifs, éducatifs et médicaux d'un enfant de moins de 18 ans par une personne ayant un rôle de garde. Contrairement aux maltraitances actives , elle résulte souvent d'une omission sans intention directe de nuire.

Le Règlement UE 2025/327 (Espace européen des données de santé) Définit La négligence comme le non-respect des obligations de protection des données de santé électroniques, notamment: Défaut de sécurisation des systèmes (ex.: fuites de dossiers médicaux), Omission de garantir l'interopérabilité sécurisée entre prestataires de soins.

Types de négligence:

· Négligence technique: Failles dans les systèmes de DME (Dossiers Médicaux Électroniques).

· Négligence procédurale

Implications:

· Violations de la vie privée (RGPD).

· Pénalisation financière pour les établissements de santé.

Pour Lexique des termes juriDictionnaire Le Robert (2023) et jurisprudence contemporaine

La négligence est une *"faute non intentionnelle résultant d'un manque de soin, de vigilance ou d'application dans l'exécution d'une obligation légale ou contractuelle"*. Elle se distingue de la malveillance par l'absence de volonté délibérée de nuire, mais engage néanmoins la responsabilité civile ou disciplinaire de son auteur.

Types:

· Négligence simple: Manquement à une obligation de prudence (ex.: oubli de vérifier un équipement).

· Négligence grave: Défaut caractérisé mettant en danger autrui (ex.: non-respect d'un protocole médical vital).

· Négligence collective: Dysfonctionnements systémiques (ex. : défaut d'organisation dans un hôpital) .

Implications:

· Responsabilité civile: Indemnisation des victimes (art. 1240 du Code civil).

· Sanctions disciplinaires: Radiation ou suspension pour les professions réglementées (ex.: médecins, infirmiers).

Pour l'Ordre des infirmiers du Québec(2024) et Société canadienne de pédiatrie (2022) En contexte médical, la négligence désigne le non-respect des standards de soins attendus, compromettant la sécurité ou le pronostic du patient. Elle inclut les omissions (ex.: défaut de surveillance) et les actes inadaptés (ex. : dosage erroné) .

Types spécifiques: Négligence thérapeutique: Refus ou retard de soins indispensables (ex.: abstention vaccinale malgré un risque avéré), Négligence administrative : Erreurs dans la tenue des dossiers ou la coordination des soins.

D'âpres la Revue juridique Magazine (2023) et CPS Canada (2022), Dans le cadre hospitalier, la négligence est une faute engageant la responsabilité de l'établissement pour défaut d'organisation, erreur médicale ou infection nosocomiale évitable. Elle repose sur l'obligation de sécurité de résultat (ex.: stérilisation des instruments).

Types institutionnels:

· Négligence technique: Utilisation d'équipements défectueux.

· Négligence procédurale: Non-application des protocoles validés.

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