Bibliographie
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A. Deyrieux : Contrat de travail, du recrutement à
la rupture.- Delmas, 2e édition, 1994.
I. Gallot : Répertoire Dalloz, Droit du travail,
Recueil : Contrat de travail, 1991.
B. Teyssié : Droit du travail ,T. II -
Relations collectives de travail - Litec, 2ème
édition, 1993.
J.M. Verdier : Droit du travail, syndicats et droit
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2ème éd., 1984
P.Y. Verkindt : Juris-classeur droit du travail,
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Ouvrage collectif : Dalloz Action 1998, Droit de
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Ouvrage collectif : Lamy social 1998 : Modification
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Ouvrages spécialisés
T. Aubert-Monpeyssen : Subordination juridique et
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G. Aubin et J. Bouveresse : Introduction historique au
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X. Blanc-Jouvan : Les relations collectives du travail
aux U.S.A., thèse Dalloz, 1957.
A. Brun : La jurisprudence en droit du travail - Paris,
Sirey, 1967.
Lexique de termes juridiques, Dalloz, 9ème
éd., 1993.
H. Roland et L. Boyer : Adages en droit français -
Litec, 3ème éd., 1992.
J.J. Rousseau : Du contrat social - G.F., Flammarion,
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Etudes doctrinales et articles
K. Adom : La modification du contrat de travail du fait
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5, p. 461 et s.
M.C. Amauger-lattes : Modification du contrat de travail
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P.H. Antonmattei : L'incidence des accords Aubry sur les
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P.H. Antonmattei : Accords collectifs et contrat de
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P.H. Antonmattei : Les éléments du contrat
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G. Bélier : Quelques questions autour de la loi
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G. Bélier et F. Favennec-Héry : Accords de
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Social 1998, p. 970.
H. Blaise : Les droits individuels des salariés
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n° 9/10, p. 634 et s.
X. Blanc-Jouvan : Initiative et
imputabilité : un éclatement de la notion de licenciement -
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J. Borand : Reclassement avec modification du contrat de
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la loi Aubry - J.S.L.1998, n°19.
B. Boubli : Durée du travail, sur la modification
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p. 5.
B. Boubli : Bilan et problématique du statut des
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F. Bousez et M. Moreau : A Propos des changements
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C. Goasguen : Portée d'une clause de modification
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C. Goasguen et A. Dupays : 35 heures, la seconde loi -
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M. Goasguen et M. Dupays : 35 heures le projet de loi -
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M. Hautefort : Citoyen libre !- J.S.L. 1998, n°
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M. Hautefort : Transfert du lieu de travail - Semaine
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M. Morand : Propos sur la modification du contrat de
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Economie - mardi 27 avril 1999/ III.
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Rapports et documents officiels
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M. Hautefort, note sous Cass. Soc. - 20 octobre 1998 - J.S.L.
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M. Jeol, conclusions sous Ass. Plén. - 18 novembre 1994
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A. Lyon-Caen, note sous Cass. Soc. - 25 février 1988 -
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J. Mouly, note sous Cass. Soc. - 14 février 1995 - D.
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J. Mouly, note sous Cass. Soc. - 20 janvier 1998 - J.C.P.
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C. Puigelier, note sous Cass. Soc. - 4 juin 1998 - J.C.P. G.
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C. Radé, note sous Cass. Soc. - 20 janvier 1998 - D.
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B. Reynes, note sous Cass. Soc. - 7 octobre 1998 - D. 1999,
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M. Touffait, conclusions sous Ch. Mixte - 21 juin 1974 - D.
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G. Vachet, note sous Cass. soc. - 13 février 1996 -
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P. Waquet, note sous Cass. Soc. - 20 octobre 1998 - Dr. Social
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