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La théorie du patrimoine à l'épreuve de la fiducie

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par Thomas Naudin
Université de Caen - Master 2 Recherche en Droit Privé 2007
  

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Bibliographie

Ouvrages généraux

Chr. Atias, Droit civil, Les biens, Litec.

Aubry et Rau, Droit civil français, 6e éd., 1953, t. IX, par Esmein.

L. Aynès et P. Crocq, Les sûretés - la publicité foncière, Defrénois, 2è éd., 2006.

H. Coing, Die Treuhand kraft privaten Rechtsgeschäfts, Münich, 1973.

G. Cornu, Droit civil, Introduction - Les personnes - Les biens, Montchrestien, 12è éd.

M. Cozian, A. Viandier et Fl. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 17è éd.

J. A. Jolowicz, Droit anglais, Dalloz.

Ph. Malaurie, L. Aynès, P.-Y. Gautier, Les contrats spéciaux, Defrénois, 2ème éd.

F. Pérochon et R. Bonhomme, Entreprises en difficultés - Instruments de crédit et de paiement, LGDJ, 7è éd.

F. Terré, Ph. Simler et Y. Lequette, Droit civil - Les obligations, Précis Dalloz, 8ème éd.

Zénati et T. Revet, Les biens, PUF, 2e éd., 1997.

Lamy, Droit du patrimoine, collection Lamy Droit civil.

F. Terré et Y. Lequette, Les grands arrêts de la jurisprudence civile, Dalloz.

Ouvrages spéciaux

P. Crocq, Propriété et garantie, thèse Paris II, LGDJ, 1995, préf. M. Gobert.

J. Derruppé, La nature juridique du droit du preneur à bail et la distinction des droits réels et des droits de créance, préf. J. Maury, Dalloz, 1952.

H. Gazin, Essai critique de la notion de patrimoine dans la doctrine classique, Thèse Dijon, A. Rousseau, Paris 1910.

J.-P. Verschave, Essai sur le principe de l'unité du patrimoine, Thèse Lille II, 1984.

Cl. Witz, Droit de gage général, J.-Cl. art. 2092 à 2094, Privilèges, Fasc. 80.

Cl. Witz, La fiducie en droit privé français, préf. D. Schmidt, Economica, 1981.

Articles

P. Bouteiller, Loi n°2007-211 du 19 février 2007 instituant la fiducie, JCP 29 mars 2007.

Ph. Dupichot, Opération fiducie sur le sol français, JCP 22 mars 2007.

A. Gobin, Fiducies sans la fiducie, JCP éd. Not., n° 44-45.

M. Grimaldi, La fiducie : réflexion sur l'institution et sur l'avant-projet de loi qui la consacre, Defrénois 1991, art. 35085 et art. 35094.

G. Marraud des Grottes, Fiducie : fin d'un mythe mais début des incertitudes, Lamy Patrimoine, Mars 2007.

D. Schmidt, Les lois du 1er août 2003 et le droit des sociétés, D. 2003, p. 2619.

A. Sériaux, La notion juridique de patrimoine, Brèves notations civilistes sur le verbe avoir, RTD civ. 1994, p. 803.

Rapports

H. de Richemont, Rapp. Sénat n° 11.

X. de Roux, Rapp. Assemblée Nationale n° 3655.

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