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La propriété dans l'univers virtuel

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par Hugues Nsiangani
Université de Versailles Saint-Quentin - Master 2 droit des Nouvelles Technologies de l'Information et des Télécommunications 2008
  

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Section 2 : La titularité des droits de propriété intellectuelle dans les univers persistants : la détermination de l'auteur

Après avoir étudier, la titularité des droits de propriété sur les objets virtuels, il convient de déterminer les titulaires de droit de propriété intellectuelle. En effet, certains mondes virtuels sont vierges de contenus ; et les joueurs ont une totale liberté créatrice leurr permettant de « peupler » ces espaces vierges de leurs oeuvres (§1). Cependant, à la recherche de la titularité de droit d'auteur sur les contenus, le joueur et l'éditeur sont inexorablement en concurrence (§2).

§1 Possible protection par le droit d'auteur des créations numériques au sein du jeu : l'exemple de Second Life

Les objets numériques issus des jeux en ligne multi-joueurs peuvent prétendre à une protection par le droit d'auteur (A). En effet, la liberté créatrice offerte par des environnements numériques comme Second Life, et la reconnaissance des droits propriétés intellectuelles offerts aux joueurs, permettent cette protection (B).

A. Les conditions de protection d'une oeuvre par le droit d'auteur

La propriété littéraire et artistique protège « les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l'esprit, quelqu 'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination, à la seule condition que ces oeuvres présentent un caractère original ». L'auteur n'a aucune procédure à entreprendre puisque l'acte de création fonde son droit. Du seul fait de la création, l'auteur et son oeuvre peuvent être protégés par le droit d'auteur. Cette oeuvre de l'esprit (V. l'article L.1 12-1 CPI) doit être d'une création de forme originale.

Le critère de l'originalité est un critère jurisprudentiel. Le code de la propriété intellectuelle n'en donne pas de définition. Il revient au juge de déclarer si une oeuvre est d'une forme originale ou non. Le juge recherche si l'oeuvre porte « l'empreinte de la personnalité de son auteur ». En effet, l'auteur a « une personnalité qui lui est propre et qui est irréductible à celle de tout autre personne97 ». Les juges apprécieront souverainement, par des critères subjectifs, l'originalité des objets numériques.

Dans les jeux en ligne, les créations immatérielles ne sont présentes sur aucun support matériel. Elles sont transposées dans un monde virtuel et ne sont perceptibles que par la vue. En droit français, en principe, la matière dans laquelle l'oeuvre est concrétisée est indifférente. Par ailleurs, une oeuvre est protégée quels que soient le genre ou la forme d'expression. La liste de l'article L.1 12-2 du Code la Propriété Intellectuelle est non exhaustive car elle débute par l'adverbe « notamment »98.

97 Frédéric Pollaud-Dulian, « Le droit d'auteur », Série droit privé dirigée par Nicolas Molfessis, 2005, p. 100

98 Ibid. p 115

Néanmoins, les flagrances de parfums sont régulièrement exclues du champ du droit d'auteur. La raison invoquée est leur volatilité. Les parfums sont perceptibles seulement par l'odorat. Il en est de même pour les recettes de cuisines dont la protection par le droit d'auteur du fait de sa seule perception par le goût.

B. Respect du droit de propriété intellectuelle dans Second Life

Il est possible de protéger le créateur d'un objet virtuel dans l'univers virtuel qui est SL puisqu'une totale liberté de création est offerte. Les résidents sont les maîtres de ce monde, et leur imagination est le moteur de la création de cet univers.

Les créateurs de contenus sur SL peuvent voir leurs créations protégées par le droit d'auteur. Cette protection n'est pas remise en cause par Linden Lab (éditeur). Ainsi les termes de la clause du contrat de Licence de Second Life sont rédigés comme ceci :

« You retain copyright and other intellectual property rights with respect to content you create in Second Life, to the extent that you have such rights under applicable law99 ».

« Vous conservez le copyright et autres droits de propriétés intellectuelles avec le respect du contenu que vous créez dans Second Life, dans la mesure que vous ayez de tels droits sous une loi en vigueur ».

Il n'y a bien sur aucune différence entre les objets numériques crées au sein même du jeu, et ceux qui sont créés dans le monde « réel » et téléchargés dans le monde virtuel. En effet, chaque utilisateur peut créer ses propres images, objets, sons et animations et ensuite les télécharger. C'est l'exemple d'un fichier musical qui est créé dans le monde réel et qui est ensuite intégré au monde virtuel pour animer une soirée dans second life100. Notre étude se concentre uniquement sur les oeuvres créées au sein du jeu.

Par conséquent, l'auteur d'un bien numérique peut autoriser ou interdire toute reproduction, modification, utilisation de son oeuvre, et il a un monopole exclusif sur son oeuvre. Il peut donner librement ses créations, ou bien peut les vendre, et peut revendiquer un droit moral (droit de suite, droit de retrait et de repentir et droit à la paternité de l'oeuvre) et patrimonial (droit de reproduction ou de représentation) sur ses oeuvres.

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