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maroc-Union européenne: vers un statut avancé

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par Karim BOUZALGHA
Université de Cergy pontoise - Master II droit des relations économiques internationales 2008
  

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BIBLIOGRAPHIE

Manuels :

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- BERRAMDANE (A), Le Maroc et l'occident, Karthala, 1987.

- BERRAMDANE (A.) (dir.), Le partenariat euro-méditerranéen, Karthala, 2005.

- CARREAU (D.), JUILLARD (P.), Droit international économique, Dalloz, Paris, 3ème éd., 2007.

- DAILLIER (P.), PELLET (A.), Droit international public, L.G.D.J., 7e édition, 2002.

- FENET (A.), Droit des relations extérieures de l'Union Européenne, Litec, 2006.

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- JAIDI (L.), « Le statut avancé entre l'UE et le Maroc : Un nouveau mode de partenariat ? », Afkar/Idées, Eté 2007.

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- MAHJOUB (A.), « La politique européenne de voisinage : un dépassement du partenariat euro-méditerranéen », Politique étrangère, 2005, vol.70/3, pp. 533-542.

- MARCHAT (P.), « Quelles frontières pour quelle Europe ? », R.M.C.U.E., n°486, mars 2005, pp. 141-148.

- MARESCEAU (M.), « Les accords européens : analyse générale », R.M.C.U.E., n°369, juin 1993, pp. 507-515.

- MORANTINOS (M.A), « Barcelone, entre bilan et relance », Politique étrangère, 2005, vol.70/3, pp. 522-532.

- MOUSSIS (N.), « Le traité de Lisbonne : Une constitution sans en avoir le titre », R.M.C.U.E., n°516, mars 2008, pp. 161-168.

- MRABET (E.A.), «  Elargissement de l'Union Européenne et politique marocaine relative à la migration internationale irrégulière », in Le partenariat euro-méditerranéen, (dir.) BERRAMDANE (A.), Karthala, 2005, pp. 381-408.

-  PETIT (B.), « le nouvel accord de partenariat ACP-UE », Revue du Marché commun, 2000, p. 215 et s.

- PETIT (Y.), « Quelques réflexions sur la capacité d'intégration de l'Union Européenne », R.M.C.U.E., n°506, mars 2007, pp. 153-162.

- RIVEL (G.), « Le principe de reconnaissance mutuelle dans le marché unique du XXIe siècle », R.M.C.U.E., n°511, pp. 518-525.

- ROLLINDE (M.), « Le partenariat euro-méditerranéen et le respect des droits fondamentaux », in Le partenariat euro-méditerranéen, (Dir.) BERRAMDANE (A.), Karthala, 2005, pp. 333-340.

- ROUAM (C.), « L'Espace Economique Européen : un horizon nouveau pour la politique de concurrence ? », R.M.C.U.E., 1992, pp. 53-57.

- SCHMID (D.), « Le partenariat, une méthode européenne de démocratisation en Méditerranée », Politique étrangère, 2005, vol.70/3, pp. 543-555.

- SCHMID (D.), « La Turquie aux portes de l'Union : Vers une négociation politique ? », R.M.C.U.E., n°485, février 2005, pp. 73-78.

- SUKUP (V.), « Union Européenne - Amérique latine : à la recherche d'un nouveau partenariat », Problèmes économiques, 13 octobre 1999, p. 3 et s.

- YAKEMTCHOUK (R.), «  L'Union Européenne et le respect des droits de l'homme par les pays tiers », R.M.C.U.E, n°484, janvier 2005, pp. 46-54.

- YAKEMTCHOUK (R.), « La Turquie : L'adhésion à l'Union en question ? », R.M.C.U.E., n°508, mai 2007, pp. 294-301.

Colloque et entretien:

- Colloque, 25 janvier 2008 « Statut Avancé Maroc-UE plus que l'association, mois que l'adhésion », I.E.P., Paris.

- Entretien (Questions-réponses par mail) avec Bernard Brunet, Desk Maroc, Commission européenne, Direction générale des relations extérieures.

Mémoires et thèses :

- REHOUMA (F.), Influence et réalité de la création de la zone de libre échange euro méditerranéenne sur les pays partenaires en développement, Cergy, 2007.

- JAMALEDINE (I.), Les relations euro-marocaines dans les perspectives de la zone euro- méditerranéenne de libre échange, Limoges, 2007.

Presse :

- Maroc Hebdo International, « Le Maroc aux avant-postes », N° 633, du 24 au 30 Décembre, 2004.

- Menara, « Accord d'association Maroc-UE : clôture de la première phase », 23 septembre 2005.

- E-joussour, « l'accord de libre échange entre le Maroc et les Etats-Unis (ALEMEU) et l'exception agricole », 02 octobre 2007.

- Le Matin, « Un nouveau cadre contractuel avec l'UE: un modèle pour le développement des relations avec les pays euro-méditerranéen », 15 janvier 2008.

- Le Matin, « Le groupe 5+5 se réunit à Rabat pour décider une nouvelle politique de sécurité », 17 janvier 2008.

- Le Matin, « Un soutien européen unanime au statut avancé », 21 janvier 2008.

- Le Matin, « Au-delà du statut avancé, une même aire de liberté », 21 janvier 2008.

- Le Matin, « Le rapprochement avec l'UE, un choix fondamental pour le Maroc », 24 janvier 2008.

- Le Matin, « La 7e rencontre euromaghrébine », 25 janvier 2008.

- Le Matin, « Le Maroc et l'UE mettent en avant leur convergence politique », 29 janvier 2008.

- Le Matin, « Le statut avancé est également soutenu par la Roumanie », 27 janvier 2008.

- Le Matin, « Le démantèlement tarifaire entame sa 9e année : La question agricole, obstacle majeur au renforcement des relations commerciales bilatérales », 27 février 2008.

- Le Matin, « Le Royaume emprunte la bonne voie vers le statut avancé », 22 janvier 2008.

- Le Matin, « Plan d'action Maroc-UE : Un programme dense et ambitieux, le Royaume est le principal bénéficiaire de l'aide communautaire », 27 janvier 2008.

- Le Matin, « Union pour la Méditerranée : Le Maroc a un rôle clé dans ce projet », 01 avril 2008.

- Le Matin, « Le statut avancé est un cheminement, une création quotidienne », 22 janvier 2008.

- Le Matin, « L'ouverture impose d'actualiser le cadre juridique des banques, l'UE accompagne les réformes engagées par le Maroc dans ce domaine », 05 mars 2008.

- Le Matin, « Les ambassadeurs de l'UE au Maroc s'enquièrent », 14 mars 2008.

- Le Matin, « Pour une vision commune entre les pays de la Méditerranée : Le dialogue sur la politique de sécurité et de défense au menu d'un séminaire tenu à Rabat », 14 mars 2008.

- Le Matin, Droits de l'Homme : Le Maroc a enregistré d'importants progrès, 21 mars 2008.

- Le Figaro, « Fillon plaide pour un  statut avancé du Maroc, 18 avril 2008.

- Le Matin, « Statut avancé du Maroc : Une réponse au rythme soutenu des réformes engagées », 05 mai 2008.

- Le Matin, « La demande du statut avancé fait l'objet d'un examen approfondi» Interview du président du Parlement européen », 05 mai 2008.

- Le Matin, « Maroc-parlement européen : Un partenariat privilégié », 07 mai 2008.

- Le Matin, « Interview du président du Conseil consultatif des droits de l'Homme, (CCDH) » ,11 mai 2008.

- Le Matin, 16 mai 2008, « Début des négociations officielles pour un statut avancé ».

Site Internet :

- http://www.delmar.ec.europa.eu/ (Délégation européenne au Maroc)

- http://www.maec.gov.ma/ (Ministère des affaires étrangères du Maroc)

- http://europa.eu/index_fr.htm (Union Européenne)

- http://eur-lex.europa.eu/fr/index.htm (Accès au droit de l'Union Européenne)

- www.maec. gov.ma/Brochure.pdf - Brochure du ministère des affaires étrangères et de la coopération relative au statut avancé (73p)

- http://www.amdh.org.ma/ (Association Marocaine des droits humains)

- www.omdh.org/ (Organisation Marocaine des droits de l'homme)

- http://www.fidh.org/spip.php?article2035 (article relatif à l'examen par le Comité des droits de l'Homme des Nations unies du cinquième rapport périodique du Maroc sur l'application du Pacte international sur les droits civils et politiques).

- http://www.lematin.ma/ (Presse marocaine)

Documents officiels :

- JOCE L. 70 du 18 mars 2000, Accord d'association UE- Maroc du 26 février 1996.

- JOCE L. 001 du 03 janvier 1994. Accord sur l'Espace Economique Européen.

- JOCE L. 276 du 28 octobre 2000, accord cadre de coopération entre la Communauté et le Mexique.

- JOCE L. 352 du 30 décembre 2002, accord d'association entre la Communauté et le Chili.

- JOCE 217 du 29 décembre 1964, Accord d'association CEE-Turquie.

- Règlement CEE No 2211/78 du conseil du 26 septembre 1978 JOCE L .264 du 27 septembre 1978.

- Décision du conseil du 15 juin 1978 relative à l'approbation de la CEE à l'adhésion du Maroc au GATT, JOCE L.10 du 14 janvier 1988.

- Communication COM (91) 179 de la Commission au Conseil relative à la PMR, Bruxelles, le 22 mai 1991.

- COM (94) 427 final, Bruxelles, 19 octobre 1994.

- COM (95) 72 final intitulée « propositions pour la mise en oeuvre d'un partenariat euro-méditerranéen ».

- déclaration et programme de travail, Bruxelles, le 04.12.1995, EURO-ED 1/95.

- Mémorandum marocain/Nouvel accord Maroc-union européenne Rabat le 14 février 1994.

- Décision 2006/356/CE, Accord d'association entre l'UE et la République Libanaise.

- Décision 2005/690/CE, Accord d'association entre l'UE et la République Algérienne.

- Décision 2004/635/CE, Accord d'association entre l'UE et la République Arabe d'Egypte.

- Décision 2002/357/CE, Accord d'association entre l'UE et le Royaume Hachémite de Jordanie.

- Décision 2000/384/CE, Accord d'association entre l'UE et l'Etat d'Israël.

- Décision 2000/204/CE, Accord d'association entre l'UE et le Royaume du Maroc.

- Décision 98/238/CE, Accord d'association entre l'UE et la République Tunisienne.

- COM (2003) 104, mars 2003.

- COM (2006) 726 final relative au renforcement de la PEV.

- Proposition de résolution du PE sur les relations économiques et commerciales entre l'Union européenne et le MERCOSUR en vue de la conclusion d'un accord d'association interrégionale (2006/2035 (INI)).

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