3.3.2.
Contenu du plan
Le pour un plan stratégique
national d'exploitation minière artisanale et à petite
échelle de l'or peut comprendre sept parties :
1. Résumé analytique
2. Introduction et informations
générales ;
3. Aperçu national
4. But et objectifs prioritaires ;
5. Stratégies de mise en oeuvre ;
6. Mécanisme d'évaluation ;
7. Annexes.
3.3.3. Les
étapes du plan
Nous mettons en avant une proposition de
processus en six étapes pour utilisation par les autorités
nationales lors de l'élaboration du plan stratégique national.
a)
Première étape : Mise en place d'un mécanisme de
coordination
L'élaboration
d'un plan peut constituer une occasion intéressante d'acquérir de
nouvelles expériences, de nouvelles compétences et connaissances,
et d'apporter une contribution positive au secteur de l'exploitation
minière artisanale et à petite échelle de l'or. Une
partie de l'élaboration du plan s'appuiera sur la création d'un
groupe de travail.
Le groupe de travail supervisera le projet
étape par étape et veillera à la bonne planification et
gestion de celui-ci tout au long du processus. Même si toutes les
parties intéressées ne peuvent faire partie du groupe de travail,
il est important d'assurer un équilibre représentatif de tous les
intérêts pour contribuer au processus.
Les membres comprennent des
représentants nationaux et/ou régionaux chargés des divers
aspects concernés notamment environnementaux, financiers,
exploitation minière, santé publique et
éducation.
b)
Deuxième étape : Collecte d'informations de
référence
Avant d'élaborer le plan, il
convient de rassembler des informations de référence qui
constituent la base de « l'aperçu de la situation au niveau
national ». Cet aperçu expose brièvement la
portée et l'ampleur de la situation ainsi que des activités
nationales d'exploitation minière artisanale et à petite
échelle de l'or et devrait donc comprendre des informations
sur :
- la situation juridique, y compris un examen des conditions
juridiques et réglementaires de ce type d'exploitation ;
- les aspects géographiques et les statistiques
pertinentes ;
- les données économiques, telles que le revenu
par habitant, l'approvisionnement, l'utilisation et la demande en mercure, des
informations sur le commerce et l'exportation de l'or ;
- les exploitations minières, y compris des
informations sur les corps minéralisés, les
procédés utilisés, le nombre de personnes participant
directement ou indirectement à l'exploitation minière artisanale
et à petite échelle de l'or (y compris des informations par sexe
et âge) ;
- l'environnement, en détaillant des informations
connues telles que la destruction de l'environnement, les sites
contaminés, les rejets de mercure dans le sol, l'air et l'eau ;
- des informations sanitaires sur les incidences pour la
santé et le développement, les divers types d'exposition au
mercure ;
- l'encadrement et l'organisation de l'exploitation
minière artisanale et à petite échelle de l'or aux niveaux
national et local ;
- les derniers enseignements pour aborder les problèmes
posés par ce secteur.
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