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Analyse des centres sportifs locaux en Belgique

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par Lotfi Khalfat
Université Pierre Mendès France Grenoble - Master 2 économie internationale et globalisation 2009
  

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Université Pierre Mendès France Grenoble

MASTER ECONOMIE INTERNATIONALE ET GLOBALISATION

Spécialité Stratégies Economiques du Sport et du Tourisme

MEMOIRE D'ETUDE

Présenté par :

Lotfi KHALFAT

Sous la direction de Année universitaire 2008 - 2009

Monsieur Pierre CHAIX

Pour mémoire, je tiens à remercier :

· l'ensemble de l'équipe de l'Association des Etablissements Sportifs (AES) en général, et en particulier Messieurs Serge MATHONET et Georges LESUISSE pour la qualité des informations fournies et pour la disponibilité affichée ;

· le directeur du centre sportif de Houffalize, Monsieur Christophe GAUDRON, pour le temps consacré et les précieuses informations qu'il m'a transmises concernant son établissement;

· Maître A-L FRANCO FERRO, avocate au Barreau de Luxembourg, pour sa patience et son aide avisée concernant les questions juridiques relatives à ce mémoire.

S'il advenait néanmoins que j'eusse oublié de citer une personne à qui je dois d'avoir pu mener à bien ce mémoire de fin d'études, qu'elle daigne accepter mes excuses pour cette omission.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle de ce document par quelque procédé que ce soit, ne pourra se faire sans l'autorisation expresse de l'auteur.

le hall omnisport de Grez-Doiceau et le centre sportif d'Houffalize, je me suis appuyé sur des entretiens.

La législation spécifique aux centres sportifs locaux devait permettre aux communes, comme nous le verrons plus loin, de profiter des subsides pour professionnaliser la gestion des infrastructures sportives, notamment grâce à des moyens financiers plus importants et à une formation reconnue, et permettre également d'affecter l'argent ainsi épargné au développement de nouveaux projets sportifs.

Ce mémoire tentera donc de faire un bilan de la situation actuelle, un état des lieux en Communauté française de Belgique sur la question des centres sportifs locaux.

La finalité de ce travail tendra également à démontrer que le cadre juridique actuel pourrait permettre, à terme, aux infrastructures sportives communales de se rapprocher du modèle de fonctionnement du secteur privé, ou encore de contribuer à la généralisation des partenariats public-privé, tout en conservant un rôle social majeur.

I. La structure du sport en Belgique

La complexité de la structure du sport francophone en Belgique est réelle. L'existence d'un État fédéral a amené à la création de différents organes. Leurs compétences se chevauchent parfois et peuvent entraîner des conflits. Il n'existe donc pas de véritable Ministère des Sports au niveau national, le rôle de celui-ci est assumé en principe par l'ADEPS qui est l'organe chargé des sports par la Communauté française de Belgique.

Dans ce premier chapitre, nous aborderons donc le rôle de l'ADEPS mais aussi celui des autres niveaux de pouvoirs locaux et celui de certains acteurs majeurs (une attention particulière sera portée à l'AES).

A. La Communauté française (et l'Adeps)

La matière des sports fait partie des compétences de la Communauté française. En vertu de l'article 4, 9° de la Loi spéciale du 8 août 1980 sur les réformes institutionnelles, les Communautés règlent l'éducation physique, les sports et la vie en plein air.

Pour être parfaitement complet, il convient d'indiquer que les Communautés sont également compétentes pour organiser la lutte contre le dopage.

Remarquons que la compétence territoriale de la Communauté française s'étend à toutes les communes de langue française; il s'ensuit que la matière du sport est gérée par la Communauté française pour les communes de la Région wallonne de langue française (et donc, pas d'application pour les communes strictement germanophones ou néerlandophones) mais aussi pour les communes de la Région de Bruxelles-Capitale.

La mise en oeuvre de la politique sportive de la Communauté française est organisée par l'Administration de l'éducation du sport, à savoir l'Adeps. L'action de cette direction générale du sport est structurée autour de cinq pôles :

- les centres sportifs;
- les activités "sport loisir";
- les actions ciblées sur les écoles;
- la reconnaissance des fédérations sportives, la subvention de certaines activités et les brevets;
- le prêt de matériel.

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