REMERCIEMENTS
Le présent travail
n'est pas l'oeuvre des nos propres efforts; la contribution de plusieurs
personnes nous a été efficace tout au long des nos études
à l'université du kivu. Je tiens à rendre gloire au
créateur des cieux et de l'univers, donateur de tout don excellant pour
son soutien, sa force, le courage qu'il m'accordé pour atteindre ce
niveau de graduat. Nous trouvons digne de remercier toutes les personnes qui
nous ont accompagnées jusqu'à l'aboutissement de ce travail.
Ainsi nous tenons a remercier premièrement notre
encadreur l'Assistant Georges AMISI qui s'est donné corps et esprit pour
encadrer ce travail jusqu'à son achèvement
Nous remercions vivement nos propres parents qui n'ont pas
manqué à apporter leur soutien matériel, morale et
spirituel pour la réussite de ce travail de fin de cycle; AMISI
BUSHASHIRE ET AMUNASI BUHORO.
Ce ci est l'occasion de remercier ma chère
épouse FURAHA KANYERE Valence, mes charmants enfants FANAKA Ridelle,
KUNCHI Printemps et TSIRA vacciné qui ont contribués de leurs
forces et prière pour la réussite de ce travail.
Je remercie le comité International de la croix rouge
(CICR), grâce a ce lui-ci je suis parvenir à terminé mon
premier parcours universitaire.
Nous ne manquerons pas a remercier les familles
suivantes :
- Famille BAKUNZI Joseph
- Famille ODUWA Ben
- Famille MBULA Aaron
- Famille MUZALIWA Isidore
- Famille MWANZA Aimé
- Famille KYANZA Lido Vic
N.B. Remerciements s'achève également à
notre Bien-aimé Jacques LUANGOMBA de nous avoir supporté pendant
des moments difficiles de notre parcours académique.
Que tous ceux qui ne sont pas cités et qui nous ont
apporté leur concours tant spirituel, moral, matériel que
financier trouvent les sentiments de notre profonde gratitude.
SIGLES ET UTILISES
ADJ = Acte de détention du juge
ALD = Actes de libération de l'inculpé
AOMP =Actes de l'officier du ministère public.
C A = Chambre d'accusation
D P = Détention préventive
I SC = Indices sérieux de culpabilité
IDP = Inculpé et la détention
préventive
JA = Juge d'Appel
LM = Liberté individuelle
LIDC = Liberté individuelle en droit Congolais
MAP = Mandat d'arrêt provisoire
OC = Ordonnance de confirmation
ODP = Ordonnance de détention prévention
OJ = Ordonnance du juge
OMD = Ordonnance de mainlevée de détention
OMLP = Ordonnance de mise en liberté provisoire
ODP = Ordonnance de mise en détention
prévention
OMP = Officier du Ministère public
O T = Ordonnances du Tribunal
PBLLI =principe de la présomption d'innocence.
R P = Registre Pénal
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