WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La convention sur la cybercriminalité et le droit pénal congolais

( Télécharger le fichier original )
par Christophe Kawe Kasongo
Université de Kinshasa RDC - Licence en droit 2003
  

sommaire suivant

EPIGRAPHE

"Il n'est pas possible de réduire l'activité tumultueuse des humains à un ordre géométrique exempt d'irrégularité et de confusion. De même que les lois simples et constantes de la nature ne peuvent éviter les perturbations qui surviennent dans le cours des planètes, les lois humaines sont incapables d'empêcher le trouble et le désordre résultant des forces d'attraction innombrables et opposées du plaisir et de la douleur. C'est pourtant la chimère que poursuivent les hommes aux facultés limitées quand ils ont en main le pouvoir. Lorsqu'on défend une foule d'actes indifférents, on ne prévient pas des délits qui ne sauraient en résulter, mais on en crée de nouveaux en déplaçant arbitrairement, entre le vice et la vertu, des limites que l'on proclame cependant éternelles et immuables. (...) Si l'on veut prévenir les délits, il faut faire en sorte que les lois soient claires et simples, et que tous les membres de la nation unissent leurs forces pour les défendre, sans qu'aucun ne puisse travailler à les détruire."

[Cesare Beccaria, Des délits et des peines, Librairie Droz, Genève, 1965, § XLI. Moyens de prévenir les délits ; Flammarion, Paris, 1991, p. 169].

DÉDICACE

A mes parents, Prosper KAWE DIKETE OKAMO et Hélène OSHO OKASA,

A tous mes frères et soeurs ;

Je dédie ce travail.

AVANT-PROPOS

Au seuil de ce travail de longue haleine, marquant la fin de notre cursus académique, il n'est jamais possible de remercier tous ceux qui ont contribué à sa réalisation.

Nous tenons à témoigner en premier lieu notre reconnaissance au Professeur Pierre Akele Adau ainsi qu'à l'assistant Augustin Ngumbi Amuri qui ont bien voulu nous encadrer dans l'élaboration du présent travail.

Notre profonde gratitude s'adresse ensuite à nos parents, frères, soeurs, oncles, tantes, cousins, cousines, neveux, nièces qui n'ont pas ménagé leurs moyens pour nous soutenir tout au long de nos études.

Une particulière reconnaissance s'adresse aux familles Mupila et Emongo pour leurs soutiens matériels et financiers à nos études.

Que nos amis et collègues trouvent à travers ces lignes l'expression de ma profonde reconnaissance.

Enfin, que tous ceux qui ont, d'une manière ou d'une autre, été d'un apport dans l'édification de notre personne et dont les noms ne sont pas repris ici, trouvent ici notre sentiment de reconnaissance.

PRINCIPALES ABRÉVIATIONS

ARPA

Advanced Research Projects Agency

ARPTC

Autorité de Régulation des Postes et Télécommunications du Congo

Art.

Article

Cass.

Cous de Cassation

CERN

Centre Européen de Recherche Nucléaire

CP

Code pénal

CPP

Code de procédure pénale

CSJ

Cour Suprême de Justice

Fc

Franc congolais

Html

Hyper Text Markup Language

Http

Hyper Text Transit Protocol

LGDJ

Libraire Générale de Droit et de Jurisprudence

NTIC

Nouvelles technologies de l'Information et de la Communication

OCDE

Organisation pour la Coopération et le Développement en Europe

OCJ

Organisation et compétence judiciaires

Op.cit.

OEuvre précitée

Ord-Loi

Ordonnance-loi

TCP/IP

Transmission control protocl / Internet Protocol

TGI

Tribunal de Grande Instance

www

World Wide Web

Z

Zaïre (monnaie)

 

sommaire suivant











9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



Bitcoin - Magic internet money - Join us !