CONCLUSION
Nous voici au terme de de notre rapport portant sur le
déroulement de notre stage au sein de la Direction
Générale des Douanes et Accises
Dans ce rapport nous avons évoqué en premier
lieu les attributions, le fonctionnement et l'organisation de la Direction
Générale des Douanes et Accises. En deuxième lieu nous
avons parlé du déroulement du stage et en troisième lieu
des difficultés rencontrées et nos sentiments par rapport au
déroulement du stage.
Nous avons sillonné dans plus de dix
départements où nous avons eu connaissance de l'organisation de
la DGDA et appris le processus de dédouanement des marchandises
Dans l'organisation de la DGDA nous avons eu connaissance de
différents services qui la composent, des rôles de l'inspection
des statistiques, de l'inspectiondes affaires juridiques et contentieuses ainsi
que de l'inspection de la brigade douanière et lutte contre la
fraude.
Dans le processus de dédouanement des marchandises nos
avons acquis des notions en rapport avec le calcul des droits et taxes, nous
avons pris connaissance de différents produits d'accise et leur mode de
tarification ainsi que les modes de vérification, de réceptionet
de taxation des marchandises sous douane.
ZIHALIRWA BAMBA Jonathan
Octobre 2016
TABLE
DE MATIERE
REMERCIEMENTS
ii
CYGLES ET ABREVIATIONS
ii
INTRODUCTION
ii
Chapitre I : PRESENTATION,
ATTRIBUTION, FONCTIONNEMENT ET ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE DES
DOUANES ET ACCISES
2
Section I: Présentation de la
DGDA/Sud-Kivu
2
§1. Situation géographique de
la DGDA/Sud-Kivu
2
§2. Création et Historique de
la DGDA
2
I.2.1. La douane en général
2
I.2.2. La douane congolaise
2
I.2.3. Correspondance entre les grades du
ministère des finances et de la fonction publique
2
Section II: Attributions de la Direction
Générale Des Douanes Et Accises
2
Section III : Organisation De La Direction
Générale des Douanes Et Accises
2
III.1. Structure de la Direction
Générale des Douanes et Accises
2
III.2. Structure de la DGDA en Province du
Sud-Kivu
2
Chapitre II. DEROULEMENT DU STAGE
2
II.1. L'inspection des ressources humaines :
du 03 au 05 octobre
2
II.2. L'inspection des accises : du 05 au 06
octobre
2
II.2.1. Les huiles minérales
2
II.2.2. Les autres produits d'accise
2
II.3. L'inspection de la valeur : Le 28
octobre
2
II.3.1. Mission de la valeur
2
II.3.2. Les éléments de base de
calcul des droits et taxes à l'importation de la marchandise
2
II.3.3. Les éléments de base qui
entrent en imposition des droits et taxes
2
II.4. L'inspection des statistiques : du 10 au
11 octobre
2
1. L'inspection des statistiques.
2
2. Bureau chargé de la gestion de la
gestion de la banque des donnés
2
3. Le bureau chargé des statistiques
des accises locales
2
II.5. L'inspection de la législation et
procédures : du 12 au 13 octobre
2
1. Rôle
2
2. L'exonération
2
3. Les régimes douaniers
2
II.6. L'inspection des affaires juridiques et
contentieuses : du 14 au 15 octobre
2
II.7. La prise en charge Bukavu-ville : Du 17
au 18 octobre
2
II.7.1. La prise en charge dans le système
manuel
2
II.7.2. La prise en charge dans le système
informatisé
2
II.8. La vérification Bukavu-ville : Du
19 au 20 octobre
2
1. La vérification documentaire
2
2. La vérification physique
2
3. Le rapport de vérification
2
II.9. Les Recettes Bukavu-ville : Du 21 au 22
octobre
2
1. Structure du bureau des recettes
2
2. Itinéraire d'une
déclaration des marchandises dans le bureau recette
2
II.10. Inspection de la brigade
douanière : Du 26 au 27 octobre
2
Chapitre III : DIFFICULTES RENCONTRES ET NOS
SENTIMENTS SUR LE DEROULEMENT DU STAGE
2
CONCLUSION
2
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