Rapport de stage effectué à la DGDA Bukavu du 03 au 28 octobre 2016.

• REMERCIEMENTS
  
• CYCLES ET ABREVIATIONS
  
• INTRODUCTION
  
• Chapitre I : PRESENTATION, ATTRIBUTION, FONCTIONNEMENT ET ORGANISATION DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES
  
  • Section I: Présentation de la DGDA/Sud-Kivu
    
    • §1. Situation géographique de la DGDA/Sud-Kivu
      
    • §2. Création et Historique de la DGDA
      
    • I.2 Historique et Statut juridique
      
    • I.2.1. La douane en général
      
    • I.2.2. La douane congolaise
      
    • I.2.3. Correspondance entre les grades du ministère des finances et de la fonction publique
      
  • Section II: Attributions de la Direction Générale des Douanes et Accises
    
  • Section III : Organisation de la Direction Générale des Douanes et Accises
    
    • III.1. Structure de la Direction Générale des Douanes et Accises
      
    • III.2. Structure de la DGDA en Province du Sud-Kivu
      
• Chapitre II. DEROULEMENT DU STAGE
  
  • II.1. L'inspection des ressources humaines : du 03 au 05 octobre
    
  • II.2.L'inspection des accises : du 05 au 06 octobre
    
    • II.2.1. Les huiles minérales
      
    • II.2.2. Les autres produits d'accise
      
  • II.3. L'inspection de la valeur : Le 28 octobre
    
    • II.3.1. Mission de la valeur
      
    • II.3.2. Les éléments de base de calcul des droits et taxes à l'importation de la marchandise
      
    • II.3.3. Les éléments de base qui entrent en imposition des droits et taxes 
      
  • II.4. L'inspection des statistiques : du 10 au 11 octobre
    
    • 1. L'inspection des statistiques.
      
    • 2. Bureau chargé de la gestion de la banque des donnés
      
    • 3. Le bureau chargé des statistiques des accises locales
      
  • II.5. L'inspection de la législation et procédures :du 12 au 13 octobre
    
    • 1. Rôle
      
    • 2. L'exonération
      
    • 3. Les régimes douaniers
      
  • II.6. L'inspection des affaires juridiques et contentieuses : du 14 au 15 octobre
    
  • II.7. La prise en charge Bukavu-ville : du 17 au 18 octobre
    
    • II.7.1. La prise en charge dans le système manuel
      
    • II.7.2. La prise en charge dans le système informatisé
      
  • II.8. La vérification Bukavu-ville : du 19 au 20 octobre
    
    • 1. La vérification documentaire
      
    • 2. La vérification physique
      
    • 3. Le rapport de vérification
      
  • II.9. Les Recettes Bukavu-ville : du 21 au 22 octobre
    
    • 1. Structure du bureau des recettes
      
    • 2. Itinéraire d'une déclaration des marchandises dans le bureau recette
      
  • II.10. Inspection de la brigade douanière : du 26 au 27 octobre
    
• Chapitre III : DIFFICULTES RENCONTRES ET NOS SENTIMENTS SUR LE DEROULEMENT DU STAGE
  
  • 1. Difficultés rencontrées
    
  • 2. Nos sentiments sur le déroulement du stage
    
• CONCLUSION
  
• TABLE DE MATIERE