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Exploitation minière et conflits fonciers. Le cas de la localité de Hiré (Côte d'Ivoire).

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par Cyprien Yao YAO
Université Félix H.Boigny  - Master1 Sociologie spécialité: Environnement 2014
  

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4-3-Les dynamiques sociales comme facteur de la persistance de conflits
fonciers

Pour BOBO (2011), le renouvellement des cycles domestiques met en exergue des antagonismes intra familiaux sur l'accès et le contrôle de la terre et alimente des conflits multiples et multiformes.Selon cet auteur, l'on ne peut comprendre les dynamiques inhérentes aux conflits fonciers sans convoquer la cellule familiale. Celle-ci étant à en effet le support de production des interactions entre acteurs à propos de la terre, de son accès, de son contrôle et de son appropriation. Ainsi, le renouvellement des cycles domestiques pour lui conduità des situations de négociations et de renégociations des rapports fonciers et de rapports de pouvoirs au sein de la parenté. Cela est par ailleurs l'occasion de manipulations des règles, des normes d'accès et d'appropriation de la terre. Comme le souligne l'auteur, ces situations conflictuelles au sein de la famille dont les enjeux concernent les ressources foncières sont révélatrices de conflits multiples et multiformes. De l'intra familial, les conflits se transposent dans la communauté toute entière en devenant inter familiaux et même, intercommunautaires par la remise en cause des transactions foncières extrafamiliales. Il convient toutesfois de rappeler que cette étude, bien qu'elle nous oriente sur les déterminants sociaux des conflits fonciers à travers le renouvellement des cycles domestiques, ne permet pas d'expliquer efficacement le problème qui fait l'objet de cette investigation.

Selon Lavigne-Delville (2002), la récurrence de conflits fonciers est inhérente aux dynamiques sociales liées à la multiplicitédes systèmes d'arbitrages. Pour cet auteur, la multiplicité des instances d'arbitrages contribuent à la pluralité des normes contradictoires. Ce qui pose selon lui, le problème d'articulation entre ces structures de gestion et leur reconnaissance et acceptabilité de la part des acteurs locaux. Un autre problème soulevé par l'auteur est celui de la légitimité et de la durabilité de l'arbitrage d'un conflit donné. Pour lui, cette situation fait appel à un nombre croissant d'institutions par lesquelles les acteurs individuels ou collectifs peuvent faire recours pour revendiquer ou négocier des droits : comités villageois de gestion de terroir ; chefs de canton ; commissions foncières d'arrondissement ; autorités religieuses et administrationterritoriale. Cela produit des contournements d'instances d'arbitrage ; l'édiction de nouvelles normes par des instances reconnues ou non qui contribue à aggraver la situation, les contestations des décisions, des normes d'une instance à une autre. C'est cela qu'il nomme le dysfonctionnement, produit de la non-articulation entre les instances d'arbitrage.Pour Lavigne-Delville, l'institution des services décentralisés de l'Etat sont au coeur de la configuration de l'espace social, politique et foncier. La mise en place de collectivités territoriales élues introduit de nouvelles instances, de nouvelles normes, de nouvelles compétitions foncières sur le pouvoir de contrôler le foncier et les ressources renouvelables. Ainsi, en fonction des configurations politiques locales, des choix politiques et institutionnels liés à la décentralisation elle-même, la décentralisation peut contribuer à accroitre la confusion du jeu foncier ou permettre de reconstruire des régulations plus efficientes en donnant une légalité aux pratiques locales ou pour définir de nouvelles règles. A travers le problème l'interaction des acteurs institutionnels et normatifs dans le jeu foncier local, cette étude nous a fait réaliser des progrès dans la compréhension du phénomène à l'étude. Elle permet par ailleurs de saisir que les individus en fonction de leur identification à des appartenances sociales, à des normes sociales, des valeurs et des attentes mobilisent les instances de gestion de conflits. Le décalage par rapport à la réalité sociale, ses règles, ses conceptions et attentes des acteurs locaux par certaines institutions de gestion et d'arbitrage peut occasionner la pluralité des normes, la contradiction et accroitre les conflits. Cependant, la multiplicité des structures de gestion et d'arbitrage des conflits ainsi que la pluralité des normes contradictoires qu'elles produisent ne sont pas des éléments suffisants pour traduire le phénomène étudié.

En rappel, cette recherche s'inscrit dans une approche théorique inductive. Elle s'entend donc plus ouverte au terrain mobilisant en ce sens une logique de découverte de connaissances nouvelles. Ainsi, les résultats attendus sont plus ceux qui émergent de l'univers social étudié que de l'état de la question.

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