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La renonciation au recours en annulation en arbitrage OHADA


par A. Mariane Fabiola OBROU-ASSIRI
Université Catholique de l'Afrique de l'ouest- Unité Universitaire à Abidjan (UCAO-UUA) - Master en droit privé 2020
  

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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'AFRIQUE DE L'OUEST

FACULTE DE DROIT CIVIL

MÉMOIRE

EN VUE DE L'OBTENTION DU MASTER EN DROIT PRIVE

OPTION : RECHERCHE PROFESSIONS JUDICIAIRES

THEME :

LA RENONCIATION AU RECOURS EN ANNULATION DANS L'ARBITRAGE OHADA

Presenté par :Sous la Direction de :

OBROU - ASSIRI M. SANTOS Akueté Pedro

Ahintai Mariane Fabiola Maître de conférences

Agrégé des facultés de droit

Abidjan, le 03décembre 2020

AVERTISSEMENT

La faculté de droit civil de l'Université Catholique de l'Afrique de l'Ouest - Unité Universitaire d'Abidjan n'entend donner ni approbation, ni improbation aux opinions émises dans ce travail. Ces dernières doivent être considérées propres à leur auteur.

DEDICACE

Ce mémoire est dédié à :

- Mes parents, M. OBROU ASSOMOTCHEet Mme OBROU née N'GUESSAN Eby Amouan Jeannette, pour leur soutien indéfectible tout au long de ces années d'étude et pour m'avoir transmis les valeurs essentielles à la vie ;

- Toutes ces personnes qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail.

REMERCIEMENTS

La réalisation de ce travail a été rendue possible grâce au concours de plusieurs personnes.

D'abord, nous commençons par remerciernotre directeur de mémoire, le Professeur Pedro Akueté SANTOS qui en dépit de ses nombreuses activités a accepté de consacrer du temps à l'encadrement de nos travaux afin d'en améliorer la qualité grâce à ses observations pertinentes. Nous tenonsencore à le remercier pour nous avoir inculqué pendant ces deux dernières années, la patience et l'abnégation dans la recherche.

Nous remercions ensuite l'Université Catholique de l'Afrique de l'Ouest-Unité Universitaire à Abidjan, et à sa faculté de Droit civil avec à sa tête le père Constantin YATALA, pour la formation de qualité qui nous a été fournie.

Enfin, nous remercions plus particulièrement notre famille, nos amis et toutes nos connaissancespour leur soutien inconditionnel tout au long de notre parcours.

SIGLES ET ABREVIATIONS

Al. : Alinéa

Art : Article

AUA :Acte Uniforme relatif au droit de l'arbitrage

C. : Contre

C.civ : Code civil

Coll : Collection

Ed. : édition

Gaz. Pal. : Gazette du Palais

J.C.P. : Juris - Classeur Périodique

J.D.I : Journal de Droit Privé

L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

L.M.D. :Licence-Master-Doctorat

M.A.R.C. : Modes Alternatifs de Règlement de Conflits

N° : Numéro

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires

Op. Cit.: Opere Citatum

P.: Page (s)

P.U.A. : Presses Universitaires d'Afrique

P.U.F. : Presses Universitaires de France

RA/CCJA : Règlement d'Arbitrage de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage

S. : Suivant (s)

Vol. : Volume

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille