WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le Travail des enfants


par Aude Cadiou
Université de Nantes - DEA de droit privé 2002
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

PARTIE I :
LA RELATIVE IMPUISSANCE DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE DEVANT L'AMPLEUR DU TRAVAIL
DES ENFANTS

Pendant longtemps, le travail des enfants fut totalement ignoré par la communauté internationale, car ce phénomène avait cours au vu et au su de tout le monde, même dans les pays industrialisés. Néanmoins, les conditions de vie se sont sensiblement améliorées pour les populations des pays riches au sortir de la Seconde guerre mondiale, ce qui permit à une large population d'avoir accès à l'information, et de découvrir les conditions des enfants dans les pays en développement. Cette connaissance du dénuement extrême dans lequel vivaient les enfants pauvres, forcés de travailler pour pouvoir survivre, a ému les opinions publiques, et a ainsi forcé les responsables politiques à s'ériger contre ces conditions de vie déplorables. Aujourd'hui consciente de l'ampleur du problème que constitue le travail des enfants à travers le monde, la communauté internationale essaie de mettre en place, en coopération avec les pays concernés, des politiques destinées à lutter contre le travail des enfants. En effet, malgré une prise de conscience assez tardive à l'échelon international, tout le monde s'accorde aujourd'hui à dire que la lutte contre le travail des enfants doit être une priorité de la communauté internationale. Cependant, malgré l'adoption de nombreuses conventions internationales condamnant l'emploi de main-d'oeuvre enfantine, la situation des enfants travaillant aux quatre coins du monde ne s'améliore pas. Avant de voir en détail les principes fondamentaux en matière de travail des enfants édictés par les conventions internationales ( Chapitre II ), nous étudierons l'ampleur et la nature du travail des enfants ( Chapitre I ) .

CHAPITRE I :
LE TRAVAIL DES ENFANTS : UNE RÉALITÉ INTOLÉRABLE

Le travail des enfants est, malgré de nombreuses études réalisées sur le sujet, une réalité peu ou mal connue. Tout le monde s'accorde à dire que beaucoup d'enfants sont obligés de travailler et que cette situation est intolérable, mais on connaît peu la nature et les conditions de travail de ces enfants ; de la même façon, personne ne peut dire avec précision quel est le nombre d'enfants qui travaillent dans le monde. Or avant d'envisager des politiques de lutte efficaces, il faut très bien connaître le phénomène contre lequel on entend lutter.

Il m'est donc apparu essentiel de commencer cette étude par un exposé détaillé de l'ampleur du travail des enfants dans le monde ( Section I ), avant de voir dans quels secteurs d'activités et dans quelles conditions les enfants travaillent
( Section II ).

SECTION I  :
L'ampleur du phénomène du travail des enfants

Tout le monde est conscient aujourd'hui qu'un grand nombre d'enfants travaillent, mais du fait de la combinaison de plusieurs facteurs rendant difficile l'accès aux enfants qui travaillent, l'ampleur exacte de ce phénomène est très difficilement quantifiable ( Paragraphe I), d'autant que, contrairement aux idées reçues le travail des enfants ne se rencontre malheureusement pas que dans les pays pauvres mais également dans les pays dits riches, dont nos voisins européens ( Paragraphe II )

Paragraphe I  :
Un phénomène dont l'ampleur est
difficilement quantifiable

Personne ne sait actuellement avec certitude combien d'enfants travaillent aujourd'hui dans le monde. Le Bureau International du Travail (BIT) , qui fait autorité en la matière, considère quant à lui que les statistiques disponibles sont très inadéquates et peu fiables, et que le processus de collecte des données comporte beaucoup de complications. En effet, en vertu du principe selon lequel ce qui n'est pas censé exister au regard de la loi, ne saurait figurer dans les statistiques officielles, le travail des enfants n'est pas recensé dans de nombreux pays. De plus, les enquêtes lancées pour dénombrer la population d'enfants au travail sont limitées car beaucoup de gouvernements nationaux n'y répondent pas, et que parfois, celles-ci n'incluent pas les enfants des pays industrialisés ou ceux qui ont moins de 10 ans ou encore ceux qui sont scolarisés tout en ayant une activité. De plus, une grande partie des enfants au travail n'est pas accessible, voir même invisible, car occupée à des travaux ménagers, que ce soit pour leur famille ou comme domestiques. Enfin, l'activité des enfants ne peut être répertoriée avec précision parce qu'elle peut être intermittente et irrégulière, et qu'elle est partout mêlée à celle des adultes ; leur activité peut aussi être géographiquement très éclatée, dans d'immenses régions agricoles ou des milliers d'ateliers urbains. Le recueil de données solides et fiables sur le travail des enfants est également entravé par le fait que certaines autorités préfèrent ignorer l'existence de cette main-d'oeuvre enfantine qui n'est donc pas comptabilisée par les statistiques officielles : rien qu'en Inde cela rajouterait près de 90 millions d'enfants, en majorité des filles.

On peut alors se demander pourquoi citer des chiffres ? La réponse à cette question est simple : ces chiffres permettent d'attester le phénomène dans sa dimension et d'ouvrir les yeux de l'opinion et des dirigeants. Ce sont aussi des éléments de compréhension, qui permettent de situer le travail des enfants au regard d'autres réalités sociales. La plupart des estimations, car il s'agit que d'estimations, proviennent de l'ONU, et au premier chef de son agence spécialisée dans la réglementation du travail, l'OIT. L'UNICEF constitue également une autre organisation de premier plan ; ces deux organisations disposent d'implantations locales qui leur permettent de travailler avec les acteurs des pays concernés
( gouvernements, associations, sociologues, syndicats...) et de disposer ainsi d'une vue directe sur la situation dans ces pays. Par ailleurs, la Confédération internationale des syndicats libres ( CISL ), implantée dans 141 pays, fournit régulièrement des études locales réalisées par ses affiliées, sur toutes les formes de travail des enfants. Un certain nombre de données émanent également d'enquêtes d'organisations non gouvernementales ( ONG ) telles que Anti Slavery International ou Amnesty International.

Les évaluations existantes ont souvent été établies à partir d'enquêtes par entreprise, secteurs d'activité, régions ou villes. Le recoupement des résultats avec des données socio-économiques plus larges, telles que le nombre d'enfants dans la tranche d'âge concernée, la population active ou les seuils de pauvreté ; permet des extrapolations, au niveau national ou international. Le seul organisme à avoir établi une méthodologie dans ce domaine est le BIT, qui a lancé une première série de questionnaires au début des années quatre-vingt-dix dans 200 pays ou territoires. Afin de mieux quantifier le problème , le BIT a lancé en 1992 des enquêtes expérimentales au Ghana, en Inde, en Indonésie et au Sénégal, en vue d'étudier un échantillon d'environ 4000 ménages et 200 entreprises par pays. Selon les résultats de cette enquête, la proportion d'enfants économiquement actifs entre 5 et 14 ans était de 25% sur l'ensemble de ces 4 pays, et atteignait le chiffre étonnamment élevé de 40% au Sénégal8(*). A l'échelle mondiale, il est possible de dépeindre la situation des enfants ainsi : la grande majorité des enfants qui travaillent vivent en Asie, en Afrique et en Amérique latine. L'Asie à elle seule en regroupe la moitié, bien que leur proportion semble diminuer en Asie du Sud-Est du fait de l'augmentation du revenu par habitant, de la généralisation de l'éducation de base et de la diminution de la taille des familles. En Afrique, un enfant sur trois en moyenne exerce une activité économique, proportion qui passe à un enfant sur cinq en Amérique latine. En Afrique et en Amérique latine, seul un très faible pourcentage de la main-d'oeuvre enfantine est employé dans le secteur structuré : la grande majorité travaille dans sa propre famille, à domicile, dans les champs ou dans la rue.

Le BIT estime aujourd'hui que rien que dans les pays en développement, il y a au moins 120 millions d'enfants de 5 à 14 ans astreints au travail et qu'ils sont deux fois plus nombreux ( soit environ 250 millions) si l'on inclut ceux pour qui le travail est une activité secondaire. Michel Bonnet, qui a longtemps travaillé au BIT estime que ce chiffre de 250 millions représente un ordre de grandeur minimal9(*) puisque ce chiffre ne comprend pas les enfants qui sont seulement actifs à la maison car il s'agit d'une activité dite « non économique ».

Une des questions primordiales aujourd'hui est de savoir si le travail des enfants augmente encore. La plupart des données sont en effet encore trop récentes pour dessiner une évolution dans le temps, mais plusieurs facteurs pourraient concourir à une augmentation, notamment la croissance démographique qui augmente mathématiquement le nombre d'enfants actifs et l'épidémie de sida qui sévit dans les pays pauvres, rendant tous les jours des milliers d'enfants orphelins et donc beaucoup plus vulnérables à l'exploitation économique. Un début de développement social dans certains pays d'Amérique latine et d'Asie avait fait diminuer le nombre d'enfants actifs, mais la crise financière de 1998 en Asie n'a malheureusement pas été sans conséquences sur le niveau de pauvreté, et donc sur les stratégies de survie des familles. Les améliorations perçues non donc été que de courte durée. En Afrique, le BIT a au contraire perçu une nette tendance à l'augmentation, durant les années quatre vingt dix, du recours à la main d'oeuvre enfantine, en raison de la persistance de la pauvreté.

En évoquant ces chiffres faramineux nous voyons la situation mondiale, où l'immense majorité des enfants qui travaillent habitent des pays en développement. Cependant, il serait totalement faux et utopique de penser que les pays industrialisés, dits pays riches, ne connaissent pas le travail des enfants.

* 8Child Labour Surveys : Results of methodological experiments in four countries 1992-1993,ILO,Geneva 1996, communiqué de presse du 4 avril 1996.

* 9 Bénédicte Manier: «Le travail des enfants dans le monde» éd. La Découverte 1999, p.23

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy



La Quadrature du Net