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La liberté de rompre unilatéralement le contrat

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par Michaël Barberis
Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines - DEA 2002
  

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II. Ouvrages spéciaux

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COLOMBET C., Propriété littéraire et artistique et droits voisins, 8ème édition 1997.

COUTURIER G., Droit du travail, tome 1, Les relations individuelles de travail, 3ème édition, P.U.F., 1996.

CUTURIER C., Droit du travail, tome 2, Les relations collectives de travail, 2ème édition, P.U.F., 1993.

DELAUBADERE A., MODERNE F. et DEVOLVE P., Traité des contrats administratif, L.G.D.J., 1984.

DESBOIS H., Le droit d'auteur en France, 3ème édition, Dalloz, 1978.

FERRIER D. et CAS. G., Traité de droit le la consommation, L.G.D.J., 1986.

FERRIER D., Droit de la distribution, Litec, 1995.

GAUTIER P.-Y., Propriété littéraire et artistique, 3ème édition, P.U.F., 1999.

GUYON Y., Droit des affaires, tome 1, 8ème édition, Economica, 1994.

GUYON Y., Traité des contrats - Les sociétés, L.G.D.J., 1993.

HÉMARD J., Traité théorique et pratique de droit commercial, tome 1, Les contrats commerciaux, Sirey, 1953.

HERON J., Droit judiciaire privé, Montchrestien, 1991.

HOUIN R. et PEDAMON M., Droit commercial, Précis Dalloz, 9ème édition, 1990.

JAUFFRET A., Droit commercial, 22ème édition par J. MESTRE, L.G.D.J., 1995.

KIRAT T., Economie du droit, La découverte, 1999.

LE TARNEC A., Manuel de propriété littéraire et artistique, Dalloz, 1966.

MALAURIE-VIGNAL M., Droit interne de la concurrence, Armand Colin, 1996

MOUSSERON J.-M. et SELINSKY V., Le droit français nouveau de la concurrence, 2ème édition, Litec, 1988.

RIPERT G. et ROBLOT R., Traité de droit commercial, tome 1, par M. GERMAIN et L. VOGEL, 17ème édition, L.G.D.J., 1998.

RIPERT G. et ROBLOT R., Traité de droit commercial, tome 2, par P. DELEBECQUE et M. GERMAIN, 14ème édition, L.G.D.J., 1994.

VOGEL L., Droit le la concurrence et concentration économique, Collection Droit des affaires et de l'entreprise, Economica, 1988.

Thèses et monographies

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ARAUD N., Rescision pour cause de lésion et contrats aléatoires, Thèse Toulouse, 1941.

ARNAUD A. J., Les origines doctrinales du code civil français, Thèse Strasbourg, 1964.

AUBERT J.-L., Notions et rôles de l'offre et de l'acceptation dans la formation du contrat, L.G.D.J., 1970.

AZEMA J., La durée des contrats successifs, L.G.D.J., préface de R. NERSON, 1969.

BARBIERI J.-J., Vers un nouvel équilibre contractuel ? Recherche d'un nouvel équilibre des prestations dans la formation et l'exécution du contrat, Thèse dactyl. Toulouse, 1981.

BARONCEA D.-J., Essai sur la faute et le fait du créancier (cause justificative du débiteur), Thèse Paris, L.G.D.J., 1929.

BERBIGIER S., Droit de divulgation et droit de repentir ou de retrait, Thèse Paris, 1970.

BERTHIAU D., Le principe d'égalité et le droit civil des contrats, Thèse Paris II, L.G.D.J., 1999.

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BUFFELAN-LANORE Y., Essai sur la notion de caducité des actes juridiques du droit civil, L.G.D.J., préface de P. HÉBRAUD, 1963.

CAGNINACCI F., Le mandat dans la doctrine, française de l'ancien régime, XIII - XVIIIème siècle, Thèse Nancy, 1959.

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CASEAU-ROCHE C., Les obligations post-contractuelles. Contribution à l'étude des stipulations relatives à la rupture des relations contractuelles continues, Thèse Paris I, 2001.

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CHARVERIAT P., De la suspension des contrats, Thèse Lyon, 1964.

CHAZAL J.-P., De la puissance économique en droit des obligations, Thèse Grenoble II, 1996.

COMPARATO F. K., Essai d'une analyse dualiste de l'obligation en droit privé, Dalloz, 1964.

CONTA MINE-RAYNAUD M., L'intuitus personoe dans les contrats, Thèse Paris II, 1974.

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FABRE-MAGNAN M., De l'obligation d'information dans les contrats, essai d'une théorie, Thèse L.G.D.J., préface J. GHESTIN, 1992.

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FARJAT G., L'ordre public économique, L.G.D.J., 1963.

FARNOCCHIA S., L'excuse contractuelle. Etude de l'inexécution fortuite du contrat, Thèse dactyl. Aix-en-Provence, 1994.

FYOT L., Essai d'une justification nouvelle de la théorie de l'imprévision à l'égard des contrats portant sur des objets autres qu'une somme d'argent, Thèse Dijon, 1921.

GARAUD E., La transparence en matière commerciale, Thèse dactyl. Limoges, 1995.

GAUDIN DE LAGRANGE E., L'intervention du juge dans le contrat, Thèse Montpellier, 1935.

GERBAY P., Moyens de pression privés et exécution du contrat, Thèse Dijon, 1976.

GHESTIN J. et BILLIAU M., Le prix dans les contrats de longue durée, L.G.D.J., 1990.

GHESTIN J., La notion d'erreur dans le droit positif actuel, Thèse Paris, L.G.D.J. 1962.

GHOZI A., La modification de l'obligation par la volonté des parties, L.G.D.J., Préface de D. TALION, 1980.

GHOZI F., La modification de l'obligation par la volonté des parties, L.G.D.J., 1980.

GOUNOT E., Le principe de l'autonomie de la volonté en droit privé, Contribution à l'étude critique de l'individualisme juridique, Thèse Dijon, 1912.

GRYNBAUM L., Le contrat contingent, L'adaptation du contrat par le juge sur habilitation du législateur, Thèse Paris II, 1998.

GUELFUCCI-THIBIERGE C., Nullité, restitutions et responsabilités, L.G.D.J., Préface de J., 1992.

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HOUIN B., La rupture unilatérale des contrats synallagmatiques, Thèse dactyl. Paris II, 1973.

INDJESSILOGLOU N. G., L'apport de l'analyse systémique dans le domaine juridique, Thèse Paris II, 1980.

JACQUIER S., Le pouvoir du juge sur les contrats d'auteur, Thèse dactyl. Paris II, 2001.

JAPIOT R., Des nullités en matière d'actes juridiques - Essai d'une théorie nouvelle, Thèse Dijon, 1908.

JEAMMAUD A., Des oppositions de normes en droit privé interne, Thèse dactyl. Lyon II, 1975.

LEBRETON S., L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes ; Contribution à la théorie de l'abus dans l'exercice des droits au regard des contrats de distribution, Thèse Paris II, 1998.

LECOMPTE H., Essai sur la notion de faculté en droit civil, Thèse Paris, 1930.

LEMEE J., Essai sur la théorie de l'abus de droit, Thèse dactyl. Paris XII, 1977.

LEPELTIER E., La résolution judiciaire des contrats pour inexécution des obligations, Dalloz, 1934.

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MARGO B., Lésion a posteriori et imprévision dans les contrats, Thèse Paris, 1949.

MARTY R., De l'absence partielle de cause de l'obligation et de son rôle dans les contrats à litre onéreux, Thèse Paris II, 1995.

MAURY J., Essai sur le rôle de la notion d'équivalence en droit civil français, Thèse Toulouse, 1920.

MAZEAUD D., La notion le clause pénale, L.G.D.J., préface F. CHABAS, 1992.

MYOUNG S.-K., La rupture du contrat pour inexécution fautive en droit coréen et français, Thèse L.G.D.J., préface J. GHESTIN, 1996.

PANCRAZI-TIAN M.-E., La protection judiciaire du lien contractuel, Thèse Aix Marseille, P.U.A.M, préface J. MESTRE, 1996.

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WERY P., L'exécution forcée en nature des obligations contractuelles non pécuniaires. Une relecture des articles 1142 à 1144 du Code civil, Thèse Namur, préface I. MOREAU-MARGRÈVE, collection scientifique de la faculté de droit de Liège, Kluwer, éditions juridiques, Belgique 1993.

YAMAGUCHI T., La théorie de la suspension du contrat de travail et ses applications pratiques dans le droit des pays membres de la communauté européenne, Thèse Paris L.G.D.J., préface G.-H. CAMERLYNCK, 1963.

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille