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La liberté de rompre unilatéralement le contrat

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par Michaël Barberis
Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines - DEA 2002
  

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III. Articles, notes et chroniques

ANCEL P., Force obligatoire et contenu obligationnel du contrat, RTD civ. 1999, p.771 et s.

ANDRÉ M.-E., L'intuitus personae dans les contrats entre professionnels, in Mélanges Michel Cabrillac, Dalloz-Litec 1999, p.29 et s.

BEHAR-TOUCHAIS M., Rapport introductif, in colloque « Existe-t-il un principe de proportionnalité en droit privé ? », P. A. 30 septembre 1998, p.1 et s.

BENABENT A., Rapport de synthèse, in colloque « Existe-t-il un principe de proportionnalité en droit privé ? », non publié.

BOYER L., La clause de dédit, in Mélanges offerts à Pierre Raynaud, Dalloz 1985, p. 41 et s.

CARMET O., Réflexion sur les clauses abusives au sens de la loi n°78-23 du 10 janvier 1978, RTD com. 1982, p.16 et s.

FABRE-MAGNAN M., L'obligation de motivation en droit des contrats, op. cit., p.325 et s.

GHESTIN J., La notion de contrat, Dalloz 1997, chr. p.147 et s.

GHESTIN J., L'effet rétroactif de la résolution des contrats à exécution successive, in Mélanges offerts à Paul Raynaud, Dalloz, 1985.

HUGON C., Le sort de la clause pénale en cas d'extinction du contrat, JCP éd. G. 1994, I, 3790, p.425 et s.

JAMIN C., Révision et intangibilité du contrat ou la double philosophie de l'article 1134 du Code civil, Dr. & Patr. mars 1998, n°58, p.48 et s.

LEVENEUR L., Le forçage du contrat, Dr. & Patr. mars 1998, n°58, p.69 et s.

LIBCHABER R., Réflexions sur les contrats perpétuels et la durée des sociétés, Rev. des sociétés, 1995, p.440 et s.

MALINVAUD P., La protection des consommateurs, D. 1981, chronique p.54.

MARAIS A., Le maintien forcé du contrat par le juge, P. A. 2 octobre 2002, p.8 et s.

MAZEAUD D., Le maintien judiciaire des effets du contrat, sanction de sa rupture unilatérale abusive, obs. sous Cass. civ. 1ère, 7 novembre 2000, D.2001, somm. p.1137 et s.

MAZEAUD D., La loi du 1er février 1995 relative aux clauses abusives : véritable réforme ou simple réformette ?, Dr. & Patr. Juin 1995, p.45 et s.

MAZEAUD D., La réduction des obligations précontractuelles, in colloque « Que reste-t-il de l'intangibilité du contrat ? », P. A. 30 septembre 1998, p.68 et s.

MESTRE J., De la notion de la clause pénale et de ses limites, RTD civ. 1985, p.372 et s.

MOLFESSIS N., Le principe de proportionnalité et l'exécution du contrat, in colloque « Existe-t-il un principe de proportionnalité en droit privé ? », P. A. 30 septembre 1998, p.21 et s.

MOURY J., Une embarrassante notion : L'économie du contrat, D. 2000, chr. p.383 et s.

P. ANCEL, Critères et sanctions de l'abus de droit en matière contractuelle, JCP éd. E. 1998, n°6, cahiers droit de l'entreprise, p.30 et s.

RIPERT G., Abus ou relativité des droits, Revue critique de législation et de jurisprudence 1929, p.33 et s.

SALLÉ DE LA MARNIERRE M., Le mandat irrévocable, RTD civ. 1937, p.241 et s.

VATINET R., Le mutuus dissensus, RTD civ. 1987, p.272 et s.

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote