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La responsabilité de l'expéditeur dans l'acte uniforme ohada relatif aux contrats de transport de marchandises par route

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par Titi Mireille KOUEKEU NANA
Université de Yaoundé II soa - DEA en droit privé 2008
  

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OUVRAGES SPECIALISES

BOKALLI (V.E.), SOSSA (D.), OHADA Droit des contrats de transport de marchandises par route, Bruxelles, Bruylant, coll. « Droit Uniforme Africain », juriscope, 2006,169p.

BRUNAT (P.), LAMY TRANSPORT ROUTE, Tome 1,1998

FAGES (B.), Le comportement du cocontractant, Faculté de droit et de science politique d'Aix-marseille, 1997, 519p.

MAGDI SOBHY (K.), Le dirigisme économique et les contrats, Paris, L.G.D.J., 1967,413p.

MERCADAL (B.), Droit des transports terrestre et aérien, Paris, Dalloz, 1996, 436p.

MEYER (P.), OHADA droit de l'arbitrage, Bruxelles, Bruylant, coll. « Droit Uniforme Africain », juriscope, 2002, 284p.

RODIERE (R.), Droit des transports terrestre et aérien, Paris, 2e édition, Sirey, 1977, 941p.

SERIAUX (A), La faute du transporteur, économica, 2e édition, 1998, 347 p.

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THESES ET MÉMOIRES :

BATOUAN BOUYOM (J-A), Le droit OHADA sur le transport des marchandises par route : approche critique, prospective et comparative, thèse de doctorat, droit privé, Université de Nantes, soutenue le 04 octobre 2007, 625 p. 

GNABEUYEU LENTA (A.), Le contrat de transport des marchandises par route, mémoire de D.E.A., droit des affaires, promotion 2002-2003, Université de Yaoundé II- Soa, soutenu en juillet 2004, 92 p.

GRIGORIOU (M.), L'exonération de la responsabilité du transporteur dans la C.M.R., mémoire de DESS Droit des Transports, Centre de Droit Maritime et des Transports d'Aix-Marseille, 1998, 118 p.

NGUEFANG NAKONG (C.), La responsabilité du transporteur de marchandises par mer, mémoire de maîtrise, droit privé, Université de Yaoundé, octobre 1991.

NOUKEU KELOJO (S.), La responsabilité du transporteur de marchandises dans l'acte uniforme OHADA, mémoire de D.E.A., droit des affaires, promotion 2002-2003, Université de Yaoundé II, soutenu en juillet 2004, 66 p.

ENCYCLOPÉDIE.

Légier (G.), Responsabilité contractuelle, Répertoire de droit civil, 2003, 33p.

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ARTICLES DE DOCTRINE :

AKAM AKAM (A.), « L'information dans le contrat de transport de marchandises par route : le droit commun des contrats à l'épreuve du droit OHADA », RRJ, n° 2006-3, 1647- 1684

AKAM AKAM (A.), « la conservation de l'action en réparation contre les transporteurs terrestres de marchandises (les exigences de l'articles 105 du code de commerce) », Revue Lex Lata n° 018 de septembre 1995, pp.10-12 et n° 019 d'octobre 1995, pp. 8 et 9.

BROU KOUAKOU (M.), « Le nouveau droit des contrats de transport de marchandises par route dans l'espace OHADA », Penant, n° 845, oct.-dec.2003, pp.394-446.

CHAO (A.), « Chargement défectueux et imputation des responsabilités dans les transports routiers : le vent tourne- t-il ? » BT. n° 2115 du 19 septembre 1984.

CHAO (A.), « Chargement par l'expéditeur et imputation des responsabilités en régime CMR », BT n°2209 du 26 septembre 1986, pp.509 et ss.

DELEBECQUE (P.), « Que reste-t-il du principe de validité des clauses de responsabilité ? », D. Aff. N° 8/ 1997, pp. 235-238.

FORTIER (V.), « Le contrat du commerce international à l'aune du raisonnable », Journal du Droit International, n° 2, 1996, pp.315 à 379.

FOUCHARD (P), « Le système d'arbitrage de l'OHADA : le démarrage », petites affiches (le quotidien juridique) 393e année, 13 octobre 2004, n°205, pp.52 à 58.

GHESTIN (J.), « Nouvelles propositions pour un renouvellement de la distinction des parties et des tiers », RTD.civ. (4), oct.-dec.1994, pp.777 à 800.

ISSA- SAYEGH (J.), « Présentation générale de l'acte uniforme sur le contrat de transport de marchandises par route », ohadata D-07-03, 2007, 22p.

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KHALIL- DIALLO (I.), « Etude de l'acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route », ohadata D-05-08, 2005, 35p.

LACASSE (N.), PUTZEYS (J.), « L'acte uniforme de l'OHADA relatif aux contrats de transport de marchandises par route », European Transport Law-2003, pp.673 à 729.

MERCADAL (B.), « Regards sur le droit des transports », Etudes offertes à René Rodière, D. 1981, pp.423 à 438.

MORAND (C.A.), « La sanction », in Archives de philosophie du droit, tome 35, Sirey 1990, pp.293-312.

PEYREFITTE (L.), « Quelques aspects de la jurisprudence en matière de transport », Etudes offertes à René Rodière, D. 1981, pp.439 à 445.

POUGOUE (P.G), « Les figures de la sécurité juridique », Revue Africaine des Sciences Juridiques, Université de Yaoundé- II, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, vol.4, n°1, 2007, pp. 1-8.

RODIERE (R.), « Des avaries aux marchandises en cours de chargement ou de déchargement », J.C.P.1953, I, 1085.

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RODIERE (R.), « Une notion menacée : la faute ordinaire dans les contrats », RTD.civ. 1954, pp.201 à 227.

SERE (S.), KABRE (D.W.),  « Acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route », Centre de Recherche Panafricain en Management pour le Développement , Ouagadougou, Editions Outils du Management, 2005, 139p.

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THIBIERGE-GUELFUCCI (C.), « De l'élargissement de la notion de partie au contrat...à l'élargissement de la portée du principe de l'effet relatif », RTD.Civ. (2), avr.-juin 1994, pp.275 à 285.

THIBIERGE-GUELFUCCI (C.), « Libres propos sur la transformation du doit des contrats », RTD.civ., 1997, pp.357 à385.

VINEY (G.), « La responsabilité contractuelle en question », in mélanges Jacques Ghestin, le contrat au début du 21e siècle, L.G.D.J.2001.

VINEY (G.), « La responsabilité », in Archives de philosophie du droit, tome 35, Sirey 1990, pp.275-292

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci