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Le droit de l'enfant a l'education et le deuxieme objectif du millenaire pour le developpement: essai sur l'effectivité d'un droit à  réalisation progressive dans le contexte congolais

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par Justin BAHIRWE Mutabunga
Université Catholique de Bukavu (UCB) - Licence en Droit, Option Droit Public 2008
  

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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU

U.C.B.

B.P. 285 BUKAVU

FACULTE DE DROIT

LE DROIT DE L'ENFANT A L'EDUCATION ET LE DEUXIEME OBJECTIF DU MILLENAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT:

Essai sur l'effectivité d'un droit à réalisation progressive

dans le contexte congolais.

Mémoire présenté en vue de l'obtention du

diplôme de licence en Droit.

Option : Droit public

Par Justin BAHIRWE Mutabunga

Directeur : Professeur Moïse CIFENDE

Rapporteur: Assistant Justin MASTAKI

(c) mutajustin@yahoo.fr

Année Académique 2007-2008.

EPIGRAPHE

« Celui qui a peur que vienne le vent ou la pluie, ne pourra jamais semer ni moissonner ».

ECCLESIASTE 11 : 4.

DEDICACE

A l'Eternel Dieu qui me conduit dans les rochers,

A Hyacinthe BAYONGWA M'Musaka, ma mère,

A Marie Madeleine BAHATI, ma chère épouse,

A Monsieur le Professeur Gian Battista PARIGI,

A la famille François MUTABUNGA Ntamulume,

A la famille Placide MUTABUNGA Rugina,

A la famille Joseph MATABARO Ganywamulume,

A tous les enfants non scolarisés pour moult obstacles.

IN MEMORIAM

Edward MUTABUNGA MUSIKAMI, mon père,

Jean-Robert IMBAMBO-LA-NGANYA, mon professeur,

Serge MAHESHE KASOLE, mon ami.

AVANT PROPOS

D'entrée de jeu, nous tenons à remercier le Professeur Moïse CIFENDE Kaciko et l'Assistant Justin MASTAKI qui, en dépit de leurs multiples occupations, ont accepté de diriger le présent travail.

Notre gratitude s'adresse également au corps professoral de l'Université Catholique de Bukavu qui nous a assuré une formation de qualité. Nous pensons notamment au Doyen honoraire Séverin MUGANGU, au Doyen Jean-Claude MUBALAMA, au Bâtonnier LWANGO, ainsi qu'à tous les chefs de travaux et assistants de la Faculté de Droit.

Nous ne manquons pas de remercier également Monsieur l'Abbé Jean-Marie BALEGAMIRE, la Révérende Soeur Hermelinde CIMANUKA, Maman Graciane NZIGIRE BURUMBWI, Maman Suzanne SIFA, nos aînés scientifiques Maîtres KIZUNGU LOOCI, Julien CIGOLO, Jean-Claude MIRINDI, Jean-Miguel CIRHUZA, Jean MUTABESHA et Jocelyne MATABARO.

Nous réitérons la même gratitude envers Marie-Gorette Da GOGO, IDAYA MWASA, AMIDA MWASA, Fabrice BAHARANYI, CIBOGO NYOTA, les familles NGALAS, MALEKERA RUSANGWA, MUSA MUGENI Roger, MUCHIGA SHABADEUX, KAFURHU NTOLE, BULAMBO Fulgence, KINDU Jean-Chirac, MUKUBIZA Beni, BASHENGEZI Jean-Pierre, et BISOMA Roger.

Que tous nos frères et soeurs Xavérine MUTABUNGA, Bavon MUTABUNGA, ELISHA MUTABUNGA, CHIKURU NABINTU Rosine, NEEMA MUTABUNGA trouvent dans le présent travail l'expression de notre gratitude.

Nos remerciements s'adressent enfin à tous nos compagnons de lutte MUGARUKA Charles, COKOLA Innocent, NABINTU Lucie, KABUNGA Odon, BONJO Justin, KIZITO Léon, MUSHAMUKA BUGANDWA, HAMULI SONGA et MAGAYANE Mamy avec qui nous avons passé un moment de dur labeur durant notre cheminement académique.

SIGLES ET ABREVIATIONS

Art. : Article

AG : Assemblée Générale

AFDL : Alliance des Forces Démocratiques pour la libération du Congo

Al. : Alinéa

Art. : Article

B.A. : Bulletin des Arrêts

Chap. : Chapitre

CIJ : Cour Internationale de Justice

CWBCI : Conseil Wallonie Bruxelles pour la Coopération Internationale

CNS : Conférence Nationale Souveraine

DESC : Droits Economiques, Sociaux et Culturels

DSRP : Document Stratégique de Réduction de la Pauvreté

E.I.C. : Etat Indépendant du Congo

Ed. : Edition

EPSP : Enseignement Primaire Secondaire et Professionnel

EPT : Education Pour Tous

FUNUAP : Fonds des Nations Unies pour la Population

FPR : Front Patriotique Rwandais

FTI : Fast Tract Inititive ou Initiative de mise en oeuvre accélérée

G8 : Groupe de 8 pays industrialisés

J.O. : Journal Officiel

LGDJ : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

MPR : Mouvement Populaire de la Révolution

MLC : Mouvement pour la Libération du Congo

M.C. : Moniteur Congolais

OMD : Objectifs du Millénaire pour le Développement

Ord : Ordonnance

OI. : Organisation Internationale

ONU : Organisation des Nations Unies

Op.cit : Opere citato (ouvrage déjà cité)

OUA : Organisation de l'Unité Africaine

PIESC : Pacte International relatif aux Droits Economiques, Sociaux et Culturels

PAS : Programme d'Ajustement Structurel

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

RDC : République Démocratique du Congo

RDC : Rassemblement Congolais pour la Démocratie

ROI : Règlement d'Ordre Intérieur

SYECO : Syndicat des Enseignants du Congo

UCB : Université Catholique de Bukavu

UNICEF : United Nations Children's Fund ou Fonds des Nations Unies pour

l'Enfance

UNESCO : Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture

(c) mutajustin@yahoo.fr

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"Tu supportes des injustices; Consoles-toi, le vrai malheur est d'en faire"   Démocrite