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Le contrat de commande dans les propriétés intellectuelles

( Télécharger le fichier original )
par Mohammed Youssef
Université Aix Marseille III Paul Cezanne  - M2 2009
  

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L'INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES

LA FACULTE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES L'UNIVESITE AIX MARSEILLE III (PAUL CEZANNE)

 

Mémoire de Master II Recherche

Propriété Intellectuelle & Nouvelles Technologies

Le contrat de commande dans

les propriétés intellectuelles

Rédigé sous la direction de M. Jean-Pierre GASNIER
Par l'étudiant Mohammed YOUSSEF
2008 - 2009

L'INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES

LA FACULTE DE DROIT ET SCIENCES POLITIQUES L'UNIVESITE AIX MARSEILLE III (PAUL CEZANNE)

 

Mémoire de Master II Recherche

Propriété Intellectuelle & Nouvelles Technologies

Le contrat de commande dans

les propriétés intellectuelles

Rédigé sous la direction de M. Jean-Pierre GASNIER
Par l'étudiant Mohammed YOUSSEF
2008 - 2009

Remerciement

Je tiens tout d'abord à remercier Monsieur le Maître Jean-Pierre GASNIER, qui a supervisé ce mémoire, pour ses conseils, ses remarques et son écoute

attentive.

Je tiens remercier particulièrement Madame le Professeur Dominique VELARDOCCHIO, pour sa gentillesse, sa disponibilité, ses innombrables conseils, encouragements et corrections.

J'aimerais remercier aussi l'ensemble de l'équipe pédagogique du Master 2 droit des affaires, propriété intellectuelle et nouvelles technologies.

Tableau des principales abréviations

Aff C : Affaire civile.

AJPI : Actualité juridique de la propriété intellectuelle. Al. : Alinéa.

Ann. Propr. Ind : Annales de la propriété industrielle. Art. : Article.

BUF : Presses universitaires de France.

Bull. Civ.: Bulletin des arrêts de la cour de cassation. C. civ : Code civil.

C. urb : Code de l'urbanisme.

CA : Cour d'Appel.

Cass, 1er civ : Cour de cassation, la première chambre civile. Chron : Chronique.

Chronal : Chronologique.

CJCE : Cour de justice des communautés européennes. Comm : Commission.

Comm. CE : Commission des communautés européennes. Comm. Com. Electr : Communication-Commerce électronique. CPI : Code de propriété intellectuelle.

D : Dalloz.

DC : Dalloz critique

DC : Dalloz critique.

Déc : Décembre.

Déc : Décret.

DP : Dalloz périodique.

Gaz. Pal : Gazette du palais.

I.N.P.I : Institut national de la propriété intellectuelle.

IR : Informations rapides.

Janv : Janvier.

JCP : Juris-Classeur périodique.

Juill : Juillet. Juit : juillet. Juris-data : juris-data.

N° : Numéro. Note : note.

Oct : Octobre. P. : Page.

PIPD : Propriété industrielle, bulletin de documentation. Propr. Industr. : Propriété industrielle.

Propr. Intell : Propriété intellectuelle

RD propr. Ind. : Revue du droit de la propriété industrielle. RDAI : Revue de droits des affaires internationales.

RDPI : Revue de droit de propriété industrielle.

RIDA : Revue Internationale De Droit D'Auteur.

RTD civ : Revue trimestrielle de droit civil.

RTD Civ : Revue trimestrielle de droit civil.

RTD com : Revue trimestrielle de droit commercial.

S : Suivant.

SA : Société anonyme.

Ss : Sous.

Sec : Section.

T. com : Tribunal de commerce.

TGI : Tribunal de Grande Instance.

Trib : Tribunal.

Sommaire

L'introduction

Première partie : la logique de la création

Chapitre 1 : la lecture juridique de l'aspect créateur

Chapitre 2 : la lecture jurisprudentielle et doctrinale de l'aspect créateur

Deuxième partie : la logique de l'investissement Chapitre 1 : La titularité des droits patrimoniaux Chapitre 2 : l'équilibre des obligations entre les parties

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