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La preuve sur internet: le cas de la vente en ligne

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par Kouadio Pacôme FIENI
Université de Cocody-Abidjan - D.E.A. 2006
  

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BIBLIOGRAPHIE

I-Ouvrages généraux

AUDIT (Bernard), Droit international privé, 4e éd., Paris, Economica, 2006.

AUDIT (Bernard), Droit international privé, 3e éd., Paris, Economica, 2000.

BATIFFOL (Henri) et LAGARDE (Paul), Traité de droit international privé, t. I, Paris, LGDJ, 1993.

CARBONNIER (Jean), Droit civil : les obligations, Paris, Thémis, PUF, 1992.

CARBONNIER (Jean), Droit civil, Introduction, 18e éd., Paris, P.U.F., 1990.

CARBONNIER (Jean), Flexible droit. Pour une sociologie du droit sans rigueur, 8e éd., Paris, LGDJ, 1995.

COLLINS (Lawrence) (dir.), Dicey and Morris on the Conflict of Laws, 13th ed., vol. 1, London, Sweet & Maxwell, 2000.

GHESTIN (Jacques), Les obligations-le contrat : formation, Paris, LGDJ, 1988.

GHESTIN (Jacques) et GOUBAUX (Gilles), Traité de droit civil : Introduction générale, 3e éd., Paris, LGDJ, 1990.

JEULAND (Emmanuel), Droit processuel, Paris, LGDJ, 2007.

LEVY (Pierre), Qu'est-ce que le virtuel ?, Paris, La découverte, 1995.

LOUSSOUARN (Yvon), BOUREL (Pierre) et DE VAREILLES-SOMMIERES (Pascal), Précis de droit international privé, 9e éd., Paris, Dalloz, 2007.

MALINVAUD (Philippe), Introduction à l'étude du droit, 8e éd., Paris, Litec, 1998.

MAYER (Pierre) et HEUZE (Vincent), Droit international privé, 9e éd., Paris, Montchrestien, 2007.

MAYER (Pierre) et HEUZE (Vincent), Droit international privé, 8e éd., Paris, Montchrestien, 2004.

MAYER (Pierre), Droit international privé, 1re éd., Paris, Montchrestien, 1977.

MAZEAUD (Henri et Léon), MAZEAUX (Jean), CHABAS (François), Leçons de droit civil : Introduction générale, Paris, Montchrestien, 1991.

NIBOYET (Marie-Laure) et DE GEOUFFRE DE LA PRADELLE (Géraud), Droit international privé, Paris, LGDJ, 2007.

NORTH (Peter) and FAWCETT (James), Cheshire and North's Private International Law, 13th ed., London/Edinburgh/Dublin, Butterworths, 1999.

RIPERT (Georges) et ROBLOT (René), Traité de droit commercial, 16e éd., Paris, LGDJ, 2000.

STARCK (Boris), ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent), Introduction au droit, 4e éd., Paris, Litec, 1996.

TERRE (François), SIMLER (Philippe), LEQUETTE (Yves), Droit civil : les obligations, 8e éd., Paris, Dalloz, 2002.

II-Ouvrages spécialisés

BARTIN (Etienne), Principes de droit international privé selon la loi et la jurisprudence françaises, 5e éd., vol. 1, Paris, Domat-Montchrestien, 1930.

BATIFFOL (Henri), Les conflits de lois en matière de contrats : étude de droit international privé comparé, Paris, Sirey, 1938.

BATIFFOL (Henri), Influence de la loi française sur la capacité civile des étrangers en France, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1929.

BENSOUSSAN (Alain), Aspects juridiques de l'Internet, Paris, Hermès, 1996.

BERTRAND (André) et PIETTE (Thierry), Internet et droit, 1re éd., Paris, PUF, 1999.

BOCHURBERG (Lionel), Internet et commerce électronique, 2e éd., Paris, Dalloz, 2001.

CARLIER (Jean-Yves), FALLON (Marc), et MARTIN-BOSLY (Bernadette), Code de droit international privé, 2e éd., Bruxelles, Bruylant, 2006.

DRAETTA (Ugo), Internet et commerce électronique en droit international des affaires, Buxelles/Bruylant et Paris/FEC, 2003.

FONGARO (Eric), La loi applicable à la preuve en droit international privé, Paris, LGDJ, 2004.

FONTAINE (Marcel), Droit des contrats internationaux, Analyse et rédaction de clauses, Paris, FEC, 1989.

GAUTRAIS (Vincent), JACQUOT (François), LEMYRE (Pierre-Paul) et alii, Le guide juridique du commerçant électronique, Paris, Litec, 2001.

GROUD (Thomas), La preuve en droit international privé, Presses Universitaires d'AIX-Marseille, Faculté de droit et science politique, 2000.

HANDA (Sunny), MARSEILLE (Claude), SHEEHAN (Martin), E-commerce Legislation and Materials in Canada, Lexis Nexis, Butterworths, 2005-2006.

HEUZE (Vincent), Vente internationale de marchandises-Droit uniforme, Paris, LGDJ, 2000.

HUET (André), Les conflits de lois en matière de preuve, (thèse), Paris, Dalloz, 1965.

ITEANU (Olivier), Internet et droit- Aspects juridiques du commerce électronique, Paris, Eyrolles, 1996.

JACQUET (Jean-Michel), Le contrat international, 2e éd., Paris, Dalloz, 1999.

KAHN (Philippe), La vente commerciale internationale, tome IV, Paris, Sirey, 1963.

KASSIS (Antoine), Le nouveau droit européen des contrats internationaux, Paris, LGDJ, 1993.

LE GOFF (Jacques), Marchands et banquiers du Moyen âge, 8e éd., Paris, PUF, 1993.

LEVY (Pierre), World Philosophie, Paris, Editions Odile Jacob, 2000.

MACAREZ (Nicolas) et LESLE (François), Le commerce électronique, Paris, Coll. Que Sais-Je ?, PUF, 2001.

NAJM (Marie-Claude), Principes directeurs du droit international privé et conflit de civilisations: relations entre systèmes laïques et systèmes religieux, NBT, vol. 49, Paris, Dalloz, 2005.

PANSIER (Frédéric-Jérôme) et JEZ (Emmanuel), Initiation à l'Internet juridique, 2e éd., Paris, Litec, 2000.

PIETTE-COUDOL (Thierry), La signature électronique, Paris, Litec, 2001.

POMMIER (Jean-Christophe), Principe d'autonomie et loi du contrat en droit international privé conventionnel, Paris, Economica, 1992.

RENOUX (Thierry) et ROUX (André), L'administration de la Justice en France, Que sais-je ?, Paris, PUF, 1994.

SEDALLIAN (Valérie), Droit de l'Internet, Coll. AUI, Paris, éd. Netpress, 1997.

TRUDEL (Pierre), LEFEBVRE (Guy) et PARISIEN (Serge), La preuve et la signature dans les échanges de documents informatisés au Québec, Québec, Publications du Québec, 1993.

TRUDEL (Pierre), ABRAN (France), BENYEKHLEF (Karim) et HEIN (Sophie), Droit du cyberespace, Montréal, Thémis, 1997.

VAN CUTSEM (Jean-Pierre), VIGGRIA (Armand) et GUTH (Olivier), E-commerce in the World, Aspects of comparative Law, Bruxelles, Bruylant, 2003.

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry