La preuve sur internet: le cas de la vente en ligne

III-Thèses et mémoires

A-Thèses

AL-KOCHERI (Ahmed Sadek), « La notion de contrat international », thèse, tome III, Université de Rennes, 1962.

ARCHER (Delphine), « Impérativité et ordre public en droit communautaire et droit international privé des contrats (étude de conflit de lois) », 2 tomes, thèse, Cergy-Pontoise, 2006.

BOLZE (Antoine), « Recherche sur les règles de procédure dans le litige privé international », thèse, vol. 2, Paris II, 1996.

CARLIER (Peggy), « L'utilisation de la lex fori dans la résolution des conflits de lois », thèse, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales - Université de Lille 2, mars 2008.

DEVEZ (Jean), « Contribution à l'étude de la charge de la preuve en matière civile », thèse, Toulouse, 1980.

DUFOUR (Gwenaëlle), « Sécurité juridique et règles de droit : illustration en droit des contrats », thèse, Lille II, 2005.

GUILLEMARD (Sylvette), « Le droit international privé face au contrat de vente cyberspatial », thèse, Faculté de droit Université Laval (Québec)/Université Panthéon-Assas Paris II (Paris), janvier 2003.

LEGEAIS (Raymond), « Les règles de preuve en droit civil: permanences et transformations », thèses Poitiers 1954, LGDJ, 1955.

OUATTARA (Aboudramane), « La preuve électronique : étude de droit comparé », Thèse, Université d'Abdjan-Cocody, 2002.

PACTET (Pierre), « Essai d'une théorie de la preuve devant la juridiction administrative », thèse, Paris, 1952.

PLAS, « La signature », thèse, Poitiers, 1936.

SINAY-CYTERMANN (Anne), « L'ordre public en matière de compétence judiciaire internationale », 2 tomes, thèse, Strasbourg, 1980.

THOUMYRE (Lionel), « L'échange des consentements dans le commerce électronique », thèse publiée dans la revue Lex-Electronica de l'Université de Montréal à l'adresse suivante : http://www.lex-electronica.org/articles/v5-1/thoufr.htm.

B-Mémoires

BARHASIMA (Chanikiré), « Problèmes juridiques posés par la vente internationale de marchandises », mémoire de DESS, Université d'Abomey-Calavi/Université de Lomé, 2003-2004.

COUTELLIER (Séverin) et DURINDEL (Ludovic), « La loi applicable aux contrats conclus sur Internet », mémoire de DESS droit de l'information et de la communication, Université d'Orléans, 2001-2002

DIMITRIOU (Philippe), «L'application du droit de la cryptologie en matière de sécurité des réseaux informatiques », mémoire de DEA, Université de Lilles 2, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, septembre 2002.

ESNAULT (Julien), « La signature électronique », mémoire de DESS, Université de droit, d'économie et de sciences sociales, Paris II Panthéon-Assas, 2002-2003.

GERBEAU (Thomas), « Internet et le contentieux international », mémoire de DEA, Infothèque AUF, 1998-1999.

LAUBOUE (Sylvain), « La vente sur Internet : la protection du consommateur », mémoire de DEA, Université d'Abdjan-Cocody, 2005-2006.