Paragraphe 1 : le secret
médical.
Le secret médical fait partie des traditions
médicales les plus anciennes comme en témoigne le serment d'
Hippocrate qui fonde la morale médicale :« ce que dans l'
exercice de mon art, ou même hors du traitement, dans l'exercice de
la vie humaine, j'aurai vu ou entendu qu'il ne faille divulguer, je le
tairai, estimant que ces choses là ont droit au secret des
mystères».
Au Maroc, cette obligation du secret trouve son fondement
juridique à la fois dans le code pénal et dans le code de
déontologie médicale. L'article 4 de ce dernier
dispose : « Le médecin doit à son malade le
secret absolu en tout ce qui lui a été confié ou qu'il
aura pu connaître en raison de confiance qui lui a été
accordée. ». Ainsi, toute violation de ce secret engage la
responsabilité pénale de son auteur. Selon, l'article 446
du code pénal marocain: «les médecins, chirurgien ou
officiers de santé, ainsi que les pharmaciens, les sages femmes ou
toutes autres personnes dépositaires par état ou par profession
ou par fonction permanentes ou temporaires , des secrets qu' on leur confie,
qui, hors le cas ou la loi les oblige ou les autorise à se porter
dénonciateur, ont révélé ces secrets, sont punis de
l'emprisonnement d' un mois à six mois et d 'une amende de 200 à
1000 dirhams».
Aussi, le secret médical s'impose non
seulement à toute personne dépositaire par état ou
profession, soit en raison d'une fonction ou d 'une mission temporaire,
mais, il s'étend également aux auxiliaires qui assistent le
médecin dans l'exercice de son art, c'est pourquoi le
médecin doit veiller à ce que les personnes qui l'assistent
dans son travail soient instruites de leurs obligations en matière de
secret professionnel et s 'y conforment.
Paragraphe 2 : les dérogations
possibles au principe du secret professionnel.
Le secret médical, repose sur un double
intérêt. D'une part, il est d' intérêt privé
puisqu'il conditionne le respect de l'intimité de chacun et d
'autre part, il est d'intérêt public puisque l'exercice de la
médecine ne peut se comprendre sans confiance absolue des malades
dans le silence du médecin. Au nom même de
l'intérêt général, il existe aussi des
dérogations légales au secret professionnel. Les unes sont
obligatoires (sous-paragraphe 1), les autres laissent au
médecin la possibilité de lever le secret s'il
le juge opportun (sous paragraphe 2).
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