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Projet de directive nationale sur les services de santé au travail du Cameroun

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par Guy Aurélien MBATCHOU
Université d'Abomey- Calavi au Bénin - Certificat d'études spéciales de santé au travail 2008
  

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DEDICACE

A

- Mon feu père : Mbatchou jean

- Ma feue mère : Madame Mbatchou née Tchuingoua Rosalie

- Mon fils Mbatchou Tchuingoua Bryan léandreau et à sa maman pour leurs encouragements

- Mes frères et soeurs

REMERCIEMENTS

Toute ma gratitude :

- Au Professeur Benjamin Fayomi Coordonnateur du C.E.S de santé au travail à l'URESTE - Cotonou

- A mon maître de mémoire le Docteur Kalhoule pour sa disponibilité

- A tous les enseignants de l'URESTE - Cotonou

- A tous mes camarades de promotion

- Au Docteur Joseph Dieuboue pour ses conseils

- A Madame Kore Corinne à Dakar

ABREVIATIONS

AMSTC : Association des médecins de santé au travail du Cameroun

AT : Accident du travail

BIT : Bureau international du travail

CB/PM : Cabinet/ Premier ministre

CHS : Comité d'hygiène et de sécurité

CNSST : Commission nationale de sécurité et de santé au travail

CNT : Conseil national du travail

COR : Cameroun oriental

CSST : Comité de sécurité et santé au travail

DRT : Direction régionale du travail

DSST : Direction de la sécurité et santé au travail

FMSB : Faculté de médecine et sciences biomédicales

IMT : Inspection médicale du travail

METPS : Ministère de l'Emploi, du travail et de la prévoyance sociale

MINMEE : Ministère des mines, de l'eau et de l'énergie

MINTSS : Ministère du travail et de la sécurité sociale

MP : Maladie professionnelle

MTLS : Ministère du travail et des lois sociales

NIT : Normes internationales du travail

OIT : Organisation Internationale du travail

OMS : Organisation Mondiale de la santé

PIB : Produit intérieur brut

P.R : Président de la République

SMT : Service médical du travail

SOMMAIRE

1- Introduction

2- Contexte et justification

3- Revue de la littérature

4- Hypothèse

5- Objectifs

- Objectif général

- Objectifs spécifiques

6- Cadre de l'étude

- Cadre géographique et humain

- Cadre politico-administratif

- Cadre socio- sanitaire

7- Méthodologie

- la population d'étude

- échantillonnage

- définition des variables

- type d'enquête

- collecte des données

- difficultés

8- Données recueillies

9- Analyse et commentaires

10- Conclusion

11- Projet de directive nationale sur les services de santé au travail

12- Références bibliographiques

13- Annexe

TABLE DE MATIERE

TITRES PAGES

1- Introduction

9

1-1 Définition

10

2- Contexte et justification

12

3- Revue de la littérature

14

4- Hypothèse

17

5- Objectifs

19

5-1 Objectif général

20

5-2 Objectifs spécifiques

20

6- Cadre de l'étude : le Cameroun

21

6-1 Cadre géographique et humain

22

6-1-1 Situation géographique

22

6-1-2 Relief et végétation

22

6-1-3 Le Climat

22

6-1-4 La Population

23

6-2 Cadre politico-administratif

23

6-3 Données sur l'économie

24

6-4 Cadre socio-sanitaire

24

6-4-1 Institutions chargées de la gestion de la sécurité et santé

 

des travailleurs au Cameroun

25

6-4-1-1 Institutions relevant de l'Etat

25

6-4-1-2 Les Organisations des employeurs

29

6- 4-1-3 Les Organisations des travailleurs

30

6-4-1-4 Les Institutions paritaires

30

6-4-1-5 Le Dispositif national de sécurité et santé au travail

33

 
 

7- Méthodologie

34

7-1 Population d'étude

35

7-2 Echantillonnage 35

7-3 Définition des variables

35

7-4 Type d'enquête

36

7-5 Collecte des données

36

7-6 Les Difficultés

37

 
 

8- Données recueillies

38

8-1 Cadre juridique

39

8-1-1 Au plan national

39

8-1-2 Au plan international

45

8-2 Cadre institutionnel : le service médical du travail

48

8-2-1 Champ d'application

48

8-2-2 Les fonctions du service médical du travail

48

8-2-3 L' Organisation des services médicaux du travail

49

8-2-4 Le Personnel

51

1- Le Médecin

51

2- Le Personnel paramédical

55

8-2-5 Equipement et approvisionnement en médicaments et accessoires pharmaceutiques

55

 
 

9- Analyse et commentaires

56

9-1 Analyse des variables

57

9-1-1 Source et nature du texte

57

9-1-2 Date de signature

57

9-1-3 Spécificités des textes

58

9-2 Analyse du dispositif national de sécurité et santé au travail

59

9-3 Analyse de la pratique

60

9-4 Analyse du cadre institutionnel

64

10 Conclusion

71

 
 
 
 

11- Projet de Directive nationale sur les services de santé au travail

au Cameroun

74

1- Préambule

75

2- Contenu technique

76

2-1 pôle conception

76

2-2 pôle prestations

78

2-3 pôle contrôle

3- Elaboration

87

88

4- Adoption

89

5- Mise en oeuvre et suivi

89

6- Rôle des différents intervenants

92

6-1 rôle des centrales syndicales

92

6-2 rôle des employeurs

92

6-3 rôle des travailleurs

92

6-4 rôle des associations des professionnels de sécurité et santé au travail

92

6-5 rôle des pouvoirs publics

92

6-5 rôle des organisations intergouvernementales

93

7- Evaluation de la mise en oeuvre

93

7-1 Indicateurs

93

 
 

12- Références bibliographiques

95

 
 

13-Annexe

99

1- Modèle de demande d'agrément d'un service médical autonome

100

2- Modèle de demande d'agrément d'un service médical interentreprises

101

3- Modèle de rapport annuel d'activité du médecin de travail

102

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci