Projet de directive nationale sur les services de santé au travail du Cameroun

• FACULTE DES SCIENCES DE LA SANTE
  
• Dr Guy Aurélien MBATCHOU Dr T.KALHOULE
  

• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• ABREVIATIONS
  
• SOMMAIRE
  
• TABLE DE MATIERE
  
• 1- INTRODUCTION
  
  • 1-1 Définition
    
• 2- CONTEXTE ET JUSTIFICATION
  
• 3- REVUE DE LA LITTERATURE
  
• 4-HYPOTHESE
  
• 5- OBJECTIFS
  
  • 5-1 OBJECTIF GENERAL
    
  • 5-2 OBJECTIFS SPECIFIQUES
    
• 6- CADRE DE L'ETUDE
  
  • 6-1 CADRE GEOGRAPHIQUE ET HUMAIN
    
    • 6-1-1 Situation géographique
      
    • 6-1-2 Relief et végétation
      
    • 6-1-3 Le Climat(7)
      
    • 6-1-4 La Population
      
  • 6-2 CADRE POLITICO-ADMINISTRATIF
    
  • 6-3 LES DONNEES SUR L'ECONOMIE (10)
    
  • 6-4 CADRE SOCIO-SANITAIRE (11)
    
    • 6-4-1 Les Institutions chargées de la gestion de la sécurité et santé des travailleurs au Cameroun
      
      • 6-4-1-1) Les institutions relevant de l'Etat
        
      • 6-4-1-2 ) Les organisations des Employeurs
        
      • 6-4-1-3) Les organisations des travailleurs
        
      • 6-4-1-4) Les Institutions Paritaires
        
      • 6.4.1.5 Dispositif National de santé et sécurité au travail
        
• 7- METHODOLOGIE
  
  • 7-1 POPULATION D' ETUDE
    
  • 7-2 ECHANTILLONNAGE
    
  • 7-3 DEFINITION DES VARIABLES
    
  • 7-4 TYPE D'ENQUETE
    
  • 7-5 COLLECTE DES DONNEES
    
  • 7-6 LES DIFFICULTES 
    
• 8 - DONNEES RECUEILLIES
  
  • 8-1 CADRE JURIDIQUE
    
    • 8-1-1 AU PLAN NATIONAL
      
    • 8-1-2 AU PLAN INTERNATIONAL
      
  • 8-2 CADRE INSTITUTIONNEL : LE SERVICE MEDICAL DU TRAVAIL
    
    • 8-2-1 CHAMP D'APPLICATION
      
    • 8-2-2 LES FONCTIONS DU SERVICE MEDICAL DU TRAVAIL
      
    • 8-2-3 L'ORGANISATION DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL
      
    • 8-2-4 LE PERSONNEL
      
    • 8-2-5 Equipement et approvisionnement en médicaments et accessoires pharmaceutiques
      
• 9- ANALYSE ET COMMENTAIRES
  
  • 9-1 ANALYSE DES VARIABLES
    
    • 9-1-1 SOURCE ET NATURE DU TEXTE
      
    • 9-1-2 LA DATE DE SIGNATURE
      
    • 9-1-3 SPECIFICITE DES TEXTES
      
  • 9-2 ANALYSE DU DISPOSITIF NATIONAL DE SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL
    
  • 9-3 ANALYSE DE LA PRATIQUE
    
  • 9-4 ANALYSE DU CADRE INSTITUTIONNEL
    
• 10- CONCLUSION
  
• 11-PROJET DE DIRECTIVE NATIONALE SUR LES
  
• SERVICES DE SANTE AU TRAVAIL
  
  • 1- PREAMBULE
    
  • 2- CONTENU TECHNIQUE
    
    • 2-1 Pôle conception
      
      • 2-1-1 Mise sur pied d'un dispositif national de sécurité et santé au travail avec trois pôles bien distincts
        
      • 2-1-2 Elaboration d'une Politique nationale de sécurité et santé au travail
        
      • 2-1-3 Elaboration d'une nouvelle politique d'agrément des services de santé au travail et les compétences requises pour ces services
        
    • 2-2 Pôle Prestations
      
      • 2-2-1 Transformation des services médicaux du travail en services de santé au travail
        
      • 2-2-2 Permettre la création d'un service médical interentreprises entre établissement de l'entreprise sis dans les régions différentes
        
      • 2-2-3 Introduction de la pluridisciplinarité dans les services médicaux du travail
        
      • 2-2-4 Instauration d'un cadre d'échanges entre le médecin de travail et les intervenants pluridisciplinaires en prévention des risques professionnels
        
      • 2-2-5 Permettre au comité de sécurité et santé au travail d'effectuer le contrôle interne des services autonomes ou interentreprises
        
      • 2-2-6 Mettre sur pied un programme de formation initiale, de spécialisation, et de recyclage pour les professionnels de sécurité et santé au travail
        
  • Durée : 2 ans
    
  • Cibles : médecins de travail, infirmiers de santé au travail, hygiénistes, techniciens supérieur de la prévention
    
    • 2-2-7 Adoption des nouvelles règles de détermination de la charge de travail des médecins
      
    • 2-2-8 Surveillance du milieu de travail
      
    • 2-2-9 Surveillance médicale des travailleurs
      
    • 2-2-10 L'organisation des premiers secours et la capacité d'intervention en cas d'urgence
      
    • 2-2-11 Prise en compte des questions d'environnement
      
    • 2-2-12 La Contribution des services de santé au travail à 
      
    • 2-2-13 Création de l'institut national de sécurité et santé au travail
      
  • a- Objectifs
    
    • 2-3 Pôle contrôle
      
      • 2-3-1 Mettre sur pied un système d'inspection appropriée
        
  • 3- ELABORATION
    
  • 4- ADOPTION
    
  • 5- MISE EN OEUVRE ET SUIVI
    
  • 6- ROLE DES DIFFERENTS INTERVENANTS
    
    • 6-1 Rôle des centrales syndicales
      
    • 6-2 Rôle des employeurs
      
    • 6-3 Rôle des travailleurs
      
    • 6-4 Rôle des associations professionnelles de sécurité et santé au travail.
      
    • 6-5 Rôle des pouvoirs publics
      
    • 6-6 Rôle des organisations intergouvernementales
      
  • 7- EVALUATION DE LA MISE EN OEUVRE
    
    • 7-1 les indicateurs :
      
• 12- REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
  
• 13- ANNEXES