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Le « droit au retour » des réfugiés palestiniens dans la perspective d'une solution du conflit au Moyen- Orient


par Stéphanie Nakhel
Université Paris Sud 11 - Master en diplomaties et négociations stratégiques 2010
  

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LE c DROIT AU RETOUR » DES RÉFUGIÉS
PALESTINIENS DANS LA PERSPECTIVE D'UNE
SOLUTION DU CONFLIT AU MOYEN ORIENT
APPROCHE BASÉE SUR LE DROIT INTERNATIONAL

Mémoire pour l'obtention du Master en Diplomaties et Négociations
Stratégiques

Publié et Soutenu Par:

Stéphanie Nakhel

Directeur de Recherche :

P. Fadi Fadel

Beyrouth, Mai 2011.

REMERCIEMENTS

Je tiens à offrir mes plus sincères remerciements au Père Fadi Fadel pour sa supervision, son aide et ses précieux conseils.

Aux membres de ma famille pour leur grande patience et leur appui indéfectible.

Je remercie particulièrement ma soeur Maya pour son aide et son soutien indispensables dans l'élaboration de ce travail.

J'adresse mes remerciements aux professeurs et à la direction de ce Master, en particulier Dr Amine Lebbos et Mme Laure Saad pour leur aide et leur soutien tout au long de cette année académique.

Mes pensées s'adressent finalement à mes collègues au Master pour leur sincère amitié.

TABLE DES MATIÈRES

ABRÉVIATIONS . 6

INTRODUCTION .7

PREMIÈRE PARTIE:

Le «Droit au Retour» des Réfugiés Palestiniens dans une Perspective du Droit International 11

Chapitre I:

Les Agences Onusiennes Concernées par la Question des Réfugiés Palestiniens .13

Section I:

L'ONU et les Réfugiés Palestiniens : Un Engagement Purement Humanitaire 13

§1- L'Évolution du Régime International des Réfugiés 13

§2- Qui sont les Réfugiés Palestiniens ? 14

§3- La Commission de Conciliation des Nations Unies pour la Palestine 16

§4- L'Office de Secours et des Travaux des Nations Unies pour les Réfugiés de Palestine

dans le Proche-Orient 18

§5- Pourquoi les Réfugiés Palestiniens ne sont pas Sous le Mandat du HCR ' .20

Section II:

UNRWA, Six Décennies d'Aide aux Réfugiés Palestiniens .23

§1- Quel bilan tenir de l'UNRWA, 62 ans Après sa Création ' ..23

§2- L'UNRWA et le « Droit au Retour » 26

§3- L'UNRWA et la Recherche des Solutions Durables pour les Réfugiés Palestiniens .28
Chapitre II:

L'Existence Juridique d'un « Droit au Retour » 30

Section 1 :

Les Principes Généraux du Droit International 30

§1- Les Réfugiés Palestiniens et le Droit Individuel de Retour 30

1- Le «Droit au retour» et le Droit de la Nationalité Relatif à l'Ordre de Succession

des Etats 31

2- Le « Droit au Retour » dans le Droit International Humanitaire .....36

3- Le « Droit au Retour » et le Droit International des Droits de l'Homme 40

4- Le Droit au Retour dans le Droit des Réfugiés et la Pratique des Etats 44

§2- Le «Droit au Retour» comme Expression d'un Droit Politique d'Exercice Collectif 46

Section2 :

Les Résolutions Onusiennes Relatives au «Droit de Retour» ..49

§1 La Résolution 194 et le Problème des Réfugiés 51

§2- Dans quelle Mesure l'Application du «Droit au Retour » est elle Contraignante ? 53

DEUXIÈME PARTIE :

Faire du « Droit au Retour » une Réalité Concrète 56

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