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LE c DROIT AU RETOUR » DES
RÉFUGIÉS
PALESTINIENS DANS LA PERSPECTIVE D'UNE
SOLUTION DU
CONFLIT AU MOYEN ORIENT
APPROCHE BASÉE SUR LE DROIT
INTERNATIONAL
Mémoire pour l'obtention du Master en Diplomaties et
Négociations
Stratégiques
Publié et Soutenu Par:
Stéphanie Nakhel
Directeur de Recherche :
P. Fadi Fadel
Beyrouth, Mai 2011.
REMERCIEMENTS
Je tiens à offrir mes plus sincères remerciements
au Père Fadi Fadel pour sa supervision, son aide et ses précieux
conseils.
Aux membres de ma famille pour leur grande patience et leur appui
indéfectible.
Je remercie particulièrement ma soeur Maya pour son aide
et son soutien indispensables dans l'élaboration de ce travail.
J'adresse mes remerciements aux professeurs et à la
direction de ce Master, en particulier Dr Amine Lebbos et Mme Laure Saad pour
leur aide et leur soutien tout au long de cette année
académique.
Mes pensées s'adressent finalement à mes
collègues au Master pour leur sincère amitié.
TABLE DES MATIÈRES
ABRÉVIATIONS . 6
INTRODUCTION .7
PREMIÈRE PARTIE:
Le «Droit au Retour» des Réfugiés
Palestiniens dans une Perspective du Droit International 11
Chapitre I:
Les Agences Onusiennes Concernées par la Question des
Réfugiés Palestiniens .13
Section I:
L'ONU et les Réfugiés Palestiniens : Un Engagement
Purement Humanitaire 13
§1- L'Évolution du Régime International des
Réfugiés 13
§2- Qui sont les Réfugiés Palestiniens ?
14
§3- La Commission de Conciliation des Nations Unies pour la
Palestine 16
§4- L'Office de Secours et des Travaux des Nations Unies
pour les Réfugiés de Palestine
dans le Proche-Orient 18
§5- Pourquoi les Réfugiés Palestiniens ne
sont pas Sous le Mandat du HCR ' .20
Section II:
UNRWA, Six Décennies d'Aide aux Réfugiés
Palestiniens .23
§1- Quel bilan tenir de l'UNRWA, 62 ans Après sa
Création ' ..23
§2- L'UNRWA et le « Droit au Retour » 26
§3- L'UNRWA et la Recherche des Solutions Durables pour les
Réfugiés Palestiniens .28
Chapitre II:
L'Existence Juridique d'un « Droit au Retour » 30
Section 1 :
Les Principes Généraux du Droit International 30
§1- Les Réfugiés Palestiniens et le Droit
Individuel de Retour 30
1- Le «Droit au retour» et le Droit de la
Nationalité Relatif à l'Ordre de Succession
des Etats 31
2- Le « Droit au Retour » dans le Droit International
Humanitaire .....36
3- Le « Droit au Retour » et le Droit International
des Droits de l'Homme 40
4- Le Droit au Retour dans le Droit des Réfugiés
et la Pratique des Etats 44
§2- Le «Droit au Retour» comme Expression d'un
Droit Politique d'Exercice Collectif 46
Section2 :
Les Résolutions Onusiennes Relatives au «Droit de
Retour» ..49
§1 La Résolution 194 et le Problème des
Réfugiés 51
§2- Dans quelle Mesure l'Application du «Droit au
Retour » est elle Contraignante ? 53
DEUXIÈME PARTIE :
Faire du « Droit au Retour » une
Réalité Concrète 56
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