Chapitre I :
Le Retour des Réfugiés dans la Pratique
Internationale 58
Section I :
Les Principales Tendances dans l'Élaboration de Solutions
Durables pour les
Réfugiés dans le Monde 58
§1- Le Retour des Réfugiés : la Solution
Durable Préférée 58
§2- Le Retour des Réfugiés:
L'Élément-clé de toutes les Conventions et
Résolutions Internationales 62
§3- L'Étroite Relation entre le Retour des
Réfugiés et un Accord de Paix Réussi 66
§4- Le Rapatriement Volontaire entre Opérations
d'Urgences et Développements .67 §5-Le Caractère
Volontaire en Matière de Solutions Durables dans les Normes
Internationales 70
Section 2 :
Dans quelle Mesure ces Pratiques sont Pertinentes au Contexte
Palestinien? 75
§1- Est-ce que le Cas des Réfugiés
Palestiniens est-il Vraiment Unique ? 75
§2- Comment Profiter de l'Expérience Internationale
pour la Recherche des Solutions au
Problème Israélo-palestinien ? .78
1- Quel rôle pour les agences internationales? 78
2- Relation entre paix et réconciliation .79
3- Le choix des réfugiés .81
4- Le rôle de la communauté internationale .82
Chapitre 2 :
Le Futur des Réfugiés : Entre Solution et
Dissolution ....84
Section I :
Les Palestiniens en Exil dans le Processus de Paix ..84
§1- Négocier le « Droit au Retour » des
Réfugiés Palestiniens 84
§2- L'accord d'Oslo : Un «Versailles» Palestinien
? 90
§3- Le Processus de Paix : L'Autorité Palestinienne
Face aux Réfugiés .93
Section II :
Résoudre le Problème des Réfugiés
Palestiniens ..96
§1- Le Rôle des Nations Unies dans la
Résolution du Conflit Israélo-palestinien 96
§-2- Quelle Solution pour la Question des
Réfugiés Palestiniens? 99
CONCLUSION 105
BIBLIOGRAPHIE 109
ABRÉVIATIONS
AP : Autorité Palestinienne.
AGNU : Assemblée générale des Nations
Unies
CCNUP : Commission de Conciliation des Nations Unies pour la
Palestine. CERD : Comité pour l'élimination de la
discrimination raciale
CESCR : Comité des droits économiques, sociaux et
culturels.
CDI: Commission du droit international
CSNU : Conseil de Sécurité des Nations Unies
DUDH : Déclaration Universelle des Droits de l'homme.
HCR : Haut Commissariat pour les réfugiés
ICERD: Convention internationale sur l'élimination de
toutes les formes de discrimination raciale.
OIR : Organisation internationale des réfugiés.
OLP : Organisation de Libération de la Palestine.
ONU : Organisation des Nations Unies.
PIDCP : Pacte international relatif aux droits civils et
politiques
PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement
(en anglais UNDP).
TMI : Tribunal Militaire International
TPO : Territoires Palestiniens Occupés.
UNRPR : Secours des NU aux réfugiés de la Palestine
(en anglais : United Nations Relief for Palestine Refugees).
UNRRA : L'Administration des Nations unies pour les secours et la
reconstruction. UNRWA : Office de secours et de travaux des Nations
Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (En
anglais: United Nations Relief and Works Agency for Palestine Refugees in the
Near East).
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