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Le « droit au retour » des réfugiés palestiniens dans la perspective d'une solution du conflit au Moyen- Orient

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par Stéphanie Nakhel
Université Paris Sud 11 - Master en diplomaties et négociations stratégiques 2010
  

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Chapitre I :

Le Retour des Réfugiés dans la Pratique Internationale 58

Section I :

Les Principales Tendances dans l'Élaboration de Solutions Durables pour les

Réfugiés dans le Monde 58

§1- Le Retour des Réfugiés : la Solution Durable Préférée 58

§2- Le Retour des Réfugiés: L'Élément-clé de toutes les Conventions et Résolutions Internationales 62

§3- L'Étroite Relation entre le Retour des Réfugiés et un Accord de Paix Réussi 66

§4- Le Rapatriement Volontaire entre Opérations d'Urgences et Développements .67
§5-Le Caractère Volontaire en Matière de Solutions Durables dans les Normes Internationales 70

Section 2 :

Dans quelle Mesure ces Pratiques sont Pertinentes au Contexte Palestinien? 75

§1- Est-ce que le Cas des Réfugiés Palestiniens est-il Vraiment Unique ? 75

§2- Comment Profiter de l'Expérience Internationale pour la Recherche des Solutions au

Problème Israélo-palestinien ? .78

1- Quel rôle pour les agences internationales? 78

2- Relation entre paix et réconciliation .79

3- Le choix des réfugiés .81

4- Le rôle de la communauté internationale .82

Chapitre 2 :

Le Futur des Réfugiés : Entre Solution et Dissolution ....84

Section I :

Les Palestiniens en Exil dans le Processus de Paix ..84

§1- Négocier le « Droit au Retour » des Réfugiés Palestiniens 84

§2- L'accord d'Oslo : Un «Versailles» Palestinien ? 90

§3- Le Processus de Paix : L'Autorité Palestinienne Face aux Réfugiés .93

Section II :

Résoudre le Problème des Réfugiés Palestiniens ..96

§1- Le Rôle des Nations Unies dans la Résolution du Conflit Israélo-palestinien 96

§-2- Quelle Solution pour la Question des Réfugiés Palestiniens? 99

CONCLUSION 105

BIBLIOGRAPHIE 109

ABRÉVIATIONS

AP : Autorité Palestinienne.

AGNU : Assemblée générale des Nations Unies

CCNUP : Commission de Conciliation des Nations Unies pour la Palestine. CERD : Comité pour l'élimination de la discrimination raciale

CESCR : Comité des droits économiques, sociaux et culturels.

CDI: Commission du droit international

CSNU : Conseil de Sécurité des Nations Unies

DUDH : Déclaration Universelle des Droits de l'homme.

HCR : Haut Commissariat pour les réfugiés

ICERD: Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale.

OIR : Organisation internationale des réfugiés.

OLP : Organisation de Libération de la Palestine.

ONU : Organisation des Nations Unies.

PIDCP : Pacte international relatif aux droits civils et politiques

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement (en anglais UNDP).

TMI : Tribunal Militaire International

TPO : Territoires Palestiniens Occupés.

UNRPR : Secours des NU aux réfugiés de la Palestine (en anglais : United Nations Relief for Palestine Refugees).

UNRRA : L'Administration des Nations unies pour les secours et la reconstruction. UNRWA : Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (En anglais: United Nations Relief and Works Agency for Palestine Refugees in the Near East).

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"I don't believe we shall ever have a good money again before we take the thing out of the hand of governments. We can't take it violently, out of the hands of governments, all we can do is by some sly roundabout way introduce something that they can't stop ..."   Friedrich Hayek (1899-1992) en 1984