Section 2 : Traitement comptable des amortissements et
de
dépréciations en IFRS
1. Amortissement des immobilisations corporelles
L'IAS 16 exige que chaque partie d'une immobilisation ayant un
coût significatif par rapport au coût total d'un
élément soit amorti séparément .Des parties
significatives d'une immobilisation corporelle qui ont des durées
d'utilité et des modes d'amortissement identiques peuvent être
regroupées pour déterminer la dotation aux amortissements. Une
entité doit répartir le montant amortissable d'un actif (ou de
chaque partie significative) systématiquement sur sa durée
d'utilité. Le mode d'amortissement utilisé doit refléter
le rythme selon lequel une entité s'attend à consommer les
avantages économiques futurs liés à l'actif (50 et 60). La
valeur résiduelle et la durée d'utilité d'un actif doivent
être révisées au moins à chaque fin de
période annuelle, et les changements par rapport aux estimations
précédentes doivent être comptabilisés
prospectivement comme un changement d'estimation comptable selon l'IAS 8,
méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs. En
outre, le paragraphe 61 exige que le mode d'amortissement appliqué
à un actif soit examiné au moins à chaque fin de
période annuelle et, si le rythme attendu de consommation des avantages
économiques futurs de l'actif a connu un changement important, le mode
d'amortissement doit être modifié pour refléter le nouveau
rythme. Ce changement doit aussi être comptabilisé comme un
changement d'estimation comptable (cependant, si le mode d'amortissement est
changé pour une raison autre qu'un changement dans le rythme de
consommation, on considérerait qu'il s'agit d'un changement de
méthodes comptables, qui nécessite une application
rétroactive).1
Application :
la société Kappa a fait l'acquisition le 1er
janvier N d'une machine-outil à
commande numérique d'un coût de 130 000. Cette
machine est amortissable sur
5 ans (valeur résiduelle ou prix de vente net des frais de
cession au 31 décembre
N+4 : 10 000).
Cette machine est destinée à réaliser un
produit spécifique dont il est attendu les
productions suivantes :
? 10 000 unités en N;
? 15000 unités en N+1;
? 12 000 unités en N+2;
? 8 000 unités en N+3;
? 5 000 unités en N+4.
1 Brian Friedrich; Laura Freidrich;
normes comptables internationales 16 (IAS16); page 4;5.
Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En
IFRS 41
La marge (sur coût variable) attendue est de 4 par
unités.
Il y a lieu par ailleurs de prévoir les dépenses
spécifiques suivantes (dépenses
d'entretien) :
- 4 000 en N;
- 6 000 en N+1;
- 8 000 en N+2;
- 10 000 en N+3;
- 12 000 en N+4.
Analyser pour l'exercice N et N+1 les amortissements et
dépréciations à
constater et présenter les écritures
correspondantes.
Solution : a) Année : la valeur
d'utilité fin N se calcule à partir d'un tableau de flux de
trésorerie actualisés :
|
N+1
|
N+2
|
N+3
|
N+4
|
Fin N+4
|
|
Marge brute
|
60 000
|
48 000
|
32 000
|
20 000
|
|
|
Charges spécifiques
|
-6 000
|
-8 000
|
-10 000
|
-12 000
|
|
|
Cession machine
|
|
|
|
|
10 000
|
|
Flux de trésorerie
|
54 000
|
40 000
|
22 000
|
8 000
|
10 000
|
|
Coefficient d'actualisation
|
1.1-0.5
|
1.1-1.15
|
1.1-2.5
|
1.1-3.5
|
1.1-4
|
|
Flux actualisé
|
51 487
|
34 671
|
17 336
|
5 731
|
6 830
|
- La valeur d'utilité est donc de: 51487+34671+17 336+5
731+6 830=116 055. - L'amortissement pratiqué est de : (130 000-10
000)x20%=24 000.
- La valeur nette comptable du matériel est de : 130
000-24 000=106 000. - La valeur recouvrable est la plus élevée de
la valeur d'utilité et de la juste
valeur (prix de cession net). C'est ici la valeur
d'utilité qu'il faut retenir, soit
116 055.
- Comme la valeur recouvrable est supérieure à la
valeur nette comptable, on ne comptabilisera aucune dépréciation
et on ne passera que l'écriture suivante:
|
6811
|
28154
|
31.12.N
Dotations aux amortissements des immobilisations
Amortissements du matériel industriel
Dotation de l'exercice
|
24 000
|
24000
|
|
|
|
|
Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En
IFRS 42
b) Année +1
la valeur d'utilité se calcule fin N+1 à partir du
tableau suivant:
|
N+2
|
N+3
|
N+4
|
Fin N+4
|
|
Marge brute
|
48 000
|
32 000
|
20 000
|
|
|
Charges spécifiques
|
-8 000
|
-10 000
|
-12 000
|
|
|
Cession machine
|
|
|
|
10 000
|
|
flux de trésorerie
|
40 000
|
22 000
|
8 000
|
10 000
|
|
Coefficient d'actualisation
|
1.1-0.5
|
1.1-1.5
|
1.1-2.5
|
1.1-3
|
|
Flux actualisé au 31 décembre N+1
|
38 139
|
19 069
|
6 304
|
7 513
|
? La valeur d'utilité est donc de : 38 139+19 069+6
304+7 513=71 025.
? L'amortissement pratiqué est de: (130 000-10
000)x20%=24 000.
? La valeur nette comptable du matériel est de 106
000-24 000=82 000.
? La valeur recouvrable est la plus élevée de la
valeur d'utilité et de la juste
valeur (prix de cession net). C'est ici la valeur
d'utilité qu'il faut retenir, soit
71 025.
? Comme la valeur recouvrable est inférieure à
la valeur nette comptable, il y a
lieu de constater une dépréciation
complémentaire à l'amortissement de :
82 000-71 025=10 975. on passera les écritures
suivantes:
|
6811
68162
|
28154
29154
|
31.12. N+1
Dotations aux amortissements des immobilisations
Amortissement du matériel industriel
Dotation de l'exercice Dotations aux dépréciations
des immobilisations corporelles
Dépréciation du matériel industriel
Dépréciation
|
24 000
10 975
|
24 000
10 975
|
|
|
|
|
L'amortissement sur les exercices à venir sera de : (71
025-10 000)/3=20 342.1
| 
