Résumé
En ce début de millénaire, la thématique
du droit d'auteur est inévitablement sous les feux de
l'actualité. Intimement ligotée aux développements des
nouvelles technologies, la prospérité du droit d'auteur dans la
société dite de l'information a été
présentée à de nombreuses reprises comme un défi
aux enjeux considérables.
D'une part, cette réalité n'est pas disconvenue
par l'ardeur des débats en la matière : il suffit d'en
référer à la problématique causée par la
popularisation de l'Internet et de la mise à disposition, par les
utilisateurs même, de fichiers d'oeuvres d'arts protégées,
outrepassant de la sorte l'autorisation préalable de l'auteur ou de
l'artiste, d'autre part, l'avènement des nouvelles technologies a rendu
possible, dans le chef des particuliers, la création et la reproduction,
pour un coût discret, des copies dont la qualité atteint un niveau
plus que satisfaisant.
Plus classiques, les atteintes au droit d'auteur
perpétrées dans le but de contrer le processus de
libéralisation des échanges économiques ont pris une
nouvelle dimension dans l'intérêt qu'elles présentent pour
les organisations criminelles et mafieuses. Il ne fait à l'heure
actuelle plus de doute que le marché de la piraterie littéraire,
artistique et musicale est envahi par le crime organisé, du fait de la
mercantilisation des dites oeuvres.
La perpétuation des principes gouvernant le droit
d'auteur depuis bientôt des siècles se trouve ainsi
bousculée par le changement d'échelle technologique et
l'importance économique prise par les créations
littéraires, artistiques et musicales au titre de vecteur des cultures
dites de masse ; les dispositions légales organisant la protection des
oeuvres sont également ébranlées par les progrès de
l'informatique et de l'électronique.
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L'idée d'aborder un tel sujet, nous côtoie depuis
longtemps ; bien que nous ne soyons pas nous-mêmes Artiste, Auteur,
Compositeur etc. Et si l'envie fervente de traiter le sujet a germé et
mûri avec le temps. L'ancrage de la problématique dans la
configuration sociale actuelle découle de l'utilité de la lecture
criminologique, en vue de situer les violations au droit d'auteur dans leur
contexte. Ce, pour contribuer et éclairer notre réflexion sur le
sujet, et mené à la présente réalisation.
Ce travail de fin d'études est structuré en deux
parties. La première propose un aperçu général du
droit d'auteur et de sa protection en Haïti. Ceci constitue le
préalable nécessaire à la bonne appréhension de la
seconde partie du travail. La deuxième insiste sur la perception
sociologique du droit d'auteur en matière d'oeuvres littéraires,
et des violations qui lui sont portées par des phénomènes
tels que le piratage et la contrefaçon survenus dans le cercle des
Nouvelles Technologies d'Information et de Communication (N.T.I.C). Cette
optique pragmatique englobe la réalité des atteintes aux
prérogatives des créateurs et des artistes. Enfin, cette vision
est complétée par la présentation de certaines
catégories d'oeuvres qui se révèlent difficiles quant
à leurs applications dans la législation y relative.
Sans doute, l'Internet et le numérique font
naître de grandes menaces actuelles des intérêts et droits
de l'auteur, surtout du point de vue pécuniaires. Cependant, ils
favorisent considérablement l'évolution des activités
créatives. En plus, grâce à ces procédés
techniques, la diffusion et la réception des éléments
culturels sont beaucoup plus faciles, efficaces et rapides. Donc, on ne peut
pas écarter, de manière absolue, leur importance et leur
existence dans le système juridique afin de conforter uniquement les
privilèges de l'auteur. Par contre, les solutions les plus sages visent
à concilier la coexistence entre ces réalités sociales,
c'est-à-dire la numérisation et le droit d'auteur.
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