WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Droits d'auteur en Haà¯ti à  l'heure des nouvelles technologies d'information et de communication

( Télécharger le fichier original )
par Claudin EUSTACHE
Universite d'état d'Haà¯ti - Licence en sciences juridiques 2011
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Liste des Sigles, Abréviations et Acronymes

A.D.P.I.C. Aspect des Droits de la Propriété Intellectuelle qui touche au commerce

Art. Article

B.H.D.A. Bureau Haïtien de Droit d'auteur

C. Copyright

C. B. Convention de Berne

C.C. Code Civil

C.D. Compact Disque

C.I.C. Code d'Instruction Criminelle

C.P. Code Pénal

C.P.C. Code de Procédure Civile

C.P.I.F. Code de Propriété Intellectuelle Français

D.C. Droit Civil

D.R. Droit Réservé

D.D.H.C. Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen

D.U.D.H. Déclaration Universelle des Droits de l'Homme

INUJED Institut Universitaire des Sciences Juridiques Economiques et de

Développement Régional.

N.T.I.C. NouvellesTechnologiesd'Informations et de Communications

O.E.B. Office Européen de Brevets

O.M.C. Organisation Mondiale du Commerce

O.M.P.I. Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

UNESCO Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la

culture

USA United States of America (Etats Unis d'Amériques)

iv

Remerciements

Le présent travail de mémoire de sortie n'aurait probablement pas pu aboutir sans la contribution de nombreuses personnalités. Qu'il me soit ici permis de les remercier toutes. C'est ainsi que, nombreux sont celles et ceux qui ont mis à notre disposition des supports matériels ainsi que des supports moraux. Le moment est donc venu de leur rendre hommage pour leur appui inestimable.

Je voudrais, en premier lieu remercier Me Wilbert O. JOSEPH, mon directeur de recherche pour la pertinence dont il a inlassablement fait preuve à mon égard et pour les encouragements assidus qu'il m'a prodigué tout au long de la préparation du projet. Son appui m'a encouragé à entreprendre la mise en forme de ce document et m'a persuadé également de la nécessité d'en progresser la réalisation ;

Mes remerciements s'adressent également à tous les professeurs de la Faculté et, d'une façon particulière à Me Kenold CELICOURT, qui a accepté de donner son appui avec beaucoup de dextérité dans le déblaiement du sujet ;

Je tiens aussi à présenter toute ma gratitude à tous les camarades de promotion que j'ai eus l'occasion de côtoyer, tant à la Faculté de Droit du Cap-Haitien où j'ai complété mes études de Droit, qu'à l'Institut Universitaire des sciences Juridiques, Économiques et de Développement Régional du Cap-Haitien (INUJED), où j'ai complété mes études en planification du Développement Local. En l'occurrence : DESAUGUSTE Thony Bousseau, JASMIN Dubelley, SAINTERVIL Félix, PAUL J. Donald, JOSEPH Djakinston entre autres. En effet, leurs conseils et encouragements` m'ont donné le coup de pouce nécessaire pour le parachèvement de ce document ;

V

Ma profonde reconnaissance et gratitude s'adressent à l'endroit des membres de ma famille qui m'ont fourni leur aide inestimable pour réaliser ce travail de recherche ;

Enfin, je tiens à remercier Miss SAINT-MARTIN Fabiola dont la pertinence et la détermination me persuadent d'entreprendre les démarches avec beaucoup plus de constance.

vi

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery