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Droits d'auteur en Haà¯ti à  l'heure des nouvelles technologies d'information et de communication

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par Claudin EUSTACHE
Universite d'état d'Haà¯ti - Licence en sciences juridiques 2011
  

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Section 2.2-L'oeuvre désagrégée

La désagrégation de l'oeuvre permet en effet, de modifier, mélanger, transformer l'oeuvre dont les frontières tendent à disparaître. L'unicité de l'oeuvre et sa stabilité semblent être remises en cause.

D'ailleurs, la malléabilité de l'oeuvre numérisée ou numérique en constitue précisément, au regard du droit d'auteur, la principale faiblesse. Les emprunts à l'oeuvre numérisée ou numérique peuvent être quasiment indécelables. C'est par exemple le cas, semble-t-il plus fréquent qu'il ne parait, de l'utilisation d'un morceau musical numérisé pour en faire le fond sonore d'une autre chanson de variété.

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Section 1.3-L'oeuvre instituée

La conjugaison entre l'Internet et les techniques numériques permet un accès à l'information pour un coût minime indépendant de la distance réellement parcourue par les données qui aboutissent aux ordinateurs connectés au réseau de l'Internet.

L'oeuvre dématérialisée, malléable à souhait, n'est plus réellement situable dans l'espace.

L'internaute tentera de naviguer sur le réseau pour la localiser ou des moteurs de recherches, sorte d'astrolabes d'Internet, le font à sa place. Repérée, l'oeuvre sera sur l'écran de l'ordinateur-terminal, et sera évidemment ailleurs, sur les câbles du réseau, dans la mémoire de l'ordinateur serveur et tout le monde peut y accéder aisément moyennant qu'il y ait un ordinateur. Donc, voila autant de risques qu'encourent les créateurs d'oeuvres de nos jours. La législation haïtienne en la matière est-elle adaptée à régir cette réalité ?

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery