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L'attitude postérieure de la victime et la réparation du dommage.

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par Francis Riche BILONG NKOH
Université de Yaoundé II (SOA) - Diplôme d'études approfondies (DEA) en droit privé fondamental 2007
  

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CONCLUSION CHAPITRE I

La soumission de la victime à une obligation de prendre des mesures visant à minimiser le dommage ou la réparation dudit dommage, a justifier en grande partie la remise en cause de la position de principe du droit (l'hostilité vis-à-vis de l'obligation de minimisation du dommage) , notamment par les consécrations qui existent en la matière. C'est par exemple le cas dans le domaine contractuel où la consécration de la tendance à obliger la victime à l'adoption d'une attitude postérieure au dommage (en la soumettant au recours à des mesures visant à minimiser le dommage, et par conséquent la réparation du préjudice qu'elle a subi), se fait par le bais des dispositions des textes tels que l' AUTDCG en matière commerciale, de l'AUCTMR en matière de transport, du code CIMA en matière d'assurance, de certaines dispositions de l'AUA en matière d'arbitrage, ou enfin des dispositions du code du travail. La jurisprudence camerounaise n'est pas restée insensible à cette consécration amorcée depuis fort longtemps par la jurisprudence anglo saxonne dans le domaine contractuel. Dans le domaine délictuel aussi, cette tendance peut se manifester par le canal de l'article 1383 dont une certaine interprétation peut permettre de soumettre la victime à des mesures de minimisation. La pertinence des raisons qui justifient cette consécration existe aussi bien sur le plan contractuel ( avec la mise en évidence des valeurs telles que la bonne foi ou l'équité) que délictuel ( où les individus peuvent être amené à adopter des comportements positifs et même, à redoubler de prudence). Au regard de la pertinence de ces raisons, on peut noter par-dessus tout qu'il s'agit d'une position certes séduisante, mais qui mérite quelques aménagements afin de la parfaire.

CHAPITRE II : LA NECESSITE D'AMENAGER LA TENDANCE

ACTUELLE DU DROIT CAMEROUNAIS

Le droit camerounais, à travers l'obligation qu'il fait peser sur la victime, cherche à créer un équilibre dans les rapports entre les individus. Mais, nous nous posons la question de savoir si cet équilibre voulu par le droit sera vraiment atteint. Au regard des raisons qui justifient la soumission de la victime à une minimisation du dommage, nous sommes tentés de répondrent par l'affirmative. Mais, en analysant profondément la manière par laquelle cette solution qui nous semble la meilleure115(*) a été consacrée, nous constatons qu'il y a encore à faire, du moins si la tendance que prend actuellement le droit positif camerounais peut avoir la chance d'être ériger en principe. C'est pour cette raison qu'il nous a paru opportun de présenter d'abord les motifs qui justifient l'aménagement censé parfaire la position actuelle du droit camerounais ( section I), avant de proposer des solutions envisageables pour cet aménagement (section II).

SECTION I : LES JUSTIFICATIONS DE L'AMENAGEMENT DE LA

* 115 L'obligation faite à la victime de minimiser son dommage afin d'empêcher un coût élevé de la réparation.

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