L'attitude postérieure de la victime et la réparation du dommage.

• AVERTISSEMENT
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• TABLE DES ABREVIATIONS
  
• SOMMAIRE
  
• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
• PREMIERE PARTIE :
  
• LA PERSISTANCE DE L'HOSTILITE DU DROIT DE CAMEROUNAIS VIS-A-VIS DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGEL'époque coloniale a profondément marqué l'évolution du droit dans les pays africains et notamment au Cameroun. En effet, ce pays s'est vu imposer l'application des règles juridiques en vigueur dans les pays respectifs de ses colonisateurs. C'est ainsi que le système romano germanique s'applique à l'ex-Cameroun oriental (anciennement administré par la France), système reposant principalement sur le droit écrit. Tandis que le système anglo saxon s'applique dans l'ex-Cameroun occidental (anciennement administré par la Grande Bretagne),système qui est quant à lui basé sur la règle du précédent judiciaire . Le système romano germanique a considérablement fait perdre du terrain au système anglo saxon (la Common Law) , à cause du vaste mouvement d'unification législative survenu après l'indépendance. Ceci se manifeste par l'attachement du droit positif camerounais au droit écrit à travers le maintient du code civil français de 1804
  
• CHAPITRE I : LES FONDEMENTS DE L' HOSTILITE DU DROIT
  
• CAMEROUNAIS
  
  • SECTION I : LES FONDEMENTS TEXTUELS DE L'HOSTILITE DU
    
  • DROIT CAMEROUNAIS
    
    • Paragraphe I : Les dispositions du Code Civil visant la réparation
      
    • Intégrale du dommage
      
      • A) L'article 1382 du code civil
        
      • B) Les articles 1150 et 1151 du Code Civil
        
    • Paragraphe II : Les textes de lois protégeant l'intégrité
      
    • physique ou morale de l'Homme
      
  • SECTION II : LES FONDEMENTS THEORIQUES
    
    • Paragraphe I : La prééminence de la protection des droits de
      
    • la victime sur la portée de la responsabilité civile
      
      • A) La prééminence de la protection contre les atteintes physiques ou corporelles aux droits de la victime
        
      • B) La prééminence de la protection contre les atteintes matérielles et morales aux droits des victimes
        
    • Paragraphe II : La théorie de l'équivalence des conditions ou
      
    • des causalités, de la causalité adéquate et du risque.
      
      • A) La théorie de l'équivalence des conditions ou des causalités et de la causalité adéquate
        
      • B) La théorie du risque
        
• CHAPITRE II : LES CONSEQUENCES DE L'HOSTILITE DU DROIT
  
• CAMEROUNAIS
  
  • SECTION I : LES CONSEQUENCES POSITIVES
    
    • Paragraphe I : sur le plan individuel
      
      • A) A l'égard de la victime
        
      • B) A l'égard de l'auteur ou du responsable du dommage
        
    • Paragraphe II : Sur le plan collectif
      
      • A) La diminution de la commission des actes dommageables chez les individus
        
      • B) L'incitation à l'adoption de comportement positif chez les individus
        
  • SECTION II : LES CONSEQUENCES NEGATIVES
    
    • Paragraphe I : Sur le plan moral
      
      • A) L'abus du droit de la victime
        
      • B) L'incitation à la négligence chez les victimes
        
    • Paragraphe II : Les conséquences de l'hostilité du droit camerounais sur
      
    • le plan socio-économique
      
      • A) L'enrichissement sans cause
        
      • B) Le risque de gaspillages et de pertes économiques importantes pour la société toute entière
        
• DEUXIEME PARTIE :
  
• L'EVOLUTION PERCEPTIBLE DU DROIT CAMEROUNAIS VERS L'ADMISSION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE
  
• CHAPITRE I : LA TENDANCE VERS LA CONSECRATION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE
  
  • SECTION I : LES MANIFESTATIONS DE LA TENDANCE
    
    • Paragraphe I : Une orientation certaine vers la consécration de l'obligation de minimisation en matière contractuelle
      
      • A) Dans le domaine commercial
        
      • B) Dans les autres types de contrats
        
    • Paragraphe II : une orientation possible en matière délictuelle
      
      • A) En cas de nécessité d'ordre thérapeutique
        
      • B) En cas de manifestation d'une attitude démontrant la volonté de la victime de nuire l'auteur du dommage
        
  • SECTION II : LES RAISONS DE L'ORIENTATION VERS LA CONSECRATION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION
    
    • Paragraphe I : L'obligation de prudence et de diligence en matière
      
    • délictuelle
      
    • Paragraphe II : La bonne foi et l'équité en matière contractuelle
      
      • A) La bonne foi
        
      • B) L'équité
        
• CONCLUSION CHAPITRE I
  
• CHAPITRE II : LA NECESSITE D'AMENAGER LA TENDANCE
  
• ACTUELLE DU DROIT CAMEROUNAIS
  
  • SECTION I : LES JUSTIFICATIONS DE L'AMENAGEMENT DE LA
    
  • TENDANCE ACTUELLE DU DROIT CAMEROUNAIS
    
    • Paragraphe I : L'existence d'insuffisances relatives au droit de la
      
    • responsabilité civile en générale
      
      • A) Une protection accrue des intérêts de l'auteur du dommage
        
      • B) La matérialisation importante du droit de la responsabilité civile
        
    • Paragraphe II : les insuffisances relatives aux modalités d'application du
      
    • principe de la limitation du dommage
      
      • A) Le problème de la détermination d'une mise en oeuvre de l'obligation de minimiser le dommage
        
      • B) Le problème du remboursement des frais exposés pour la minimisation du dommage
        
  • SECTION II : L'EXPRESSION DE L'AMENAGEMENT DE LA
    
  • TENDANCE ACTUELLE DU DROIT CAMEROUNAIS
    
    • Paragraphe I : la nécessité de cantonner l'application du principe de
      
    • l'obligation de la victime de minimiser le dommage à
      
    • certains critères
      
      • A) Le critère objectif d'applicabilité du principe de l'obligation de minimiser le dommage
        
      • B) Le critère subjectif d'applicabilité de l'obligation de minimisation du dommage
        
    • Paragraphe II : la recherche d'une meilleure protection de l'intérêt de
      
    • chaque partie (auteur et victime)
      
      • A) L'opportunité du remboursement des frais engagés pour la minimisation du dommage par la victime
        
      • B) L'amélioration de la détermination de la mise en oeuvre de l'obligation de minimisation du dommage
        
• CONCLUSION GENERALE
  
• INDEX ALPHABETIQUE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES