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L'attitude postérieure de la victime et la réparation du dommage.( Télécharger le fichier original )par Francis Riche BILONG NKOH Université de Yaoundé II (SOA) - Diplôme d'études approfondies (DEA) en droit privé fondamental 2007 |
AVERTISSEMENTLa faculté des sciences juridiques et politiques n'approuve ni ne désapprouve les opinions émises dans ce mémoire. Elles doivent être considérées comme propres à leur auteur.
DEDICACEA Ø Mon père, Ø Ma mère, Ø Mes frères et soeurs. REMERCIEMENTSNous remercions : 1- Le Pr. Alain KENMOGNE SIMO sans qui ce travail, tel qu'il est présenté, n'aurait pas vu le jour. 2- Les familles BONAKENG, NDOGBEKOT, NTEPE, LOGMO , BASSY, NDJOH, NSEGBE, KEMWA , MOUSSIMA , KAMDEM et tout mes proches au quartier ESSOS. 3-Tout le personnel du C.R. M. du L.B.Y. Je remercie enfin MANU, dont la présence chaque fois que je suis en situation d'épreuves m'a toujours porté bonheur. TABLE DES ABREVIATIONSAl : Alinéa Art. : Article AUA : Acte Uniforme relatif au droit de l'Arbitrage AUDGC : Acte Uniforme relatif au Droit Commercial Général AUTCMR : Acte Uniforme relatif aux Contrats de Marchandise par Route Bull. civ. : Bulletin civil Cass. Civ. (1ère, 2e ou 3e ): première, deuxième ou troisième chambre civile de la C.civ. : Code civil CEMAC : Communauté Economique et Monétaire d'Afrique Centrale Cf. :Confère CIMA : Coopération Interafricaine des Marché des Assurances Coll. : Collection C.Cass : Cour de Cassation française D.I. : Dommages intérêts Ed : Edition Ibid :Ibidem In : Dans JCP. : Juris Classeur Périodique LGDJ : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence MINPOSTEL : Ministère des Postes et Télécommunication N° :Numéro Obs. : Observation OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires Op. Cit. : Opere Citato P.: Page Pr. : Professeur PUCAC : Presses Universitaires Catholique d'Afrique Centrale Req.: chambre des requêtes de la Cour de Cassation française RRJ :Revue de la Recherche Juridique - droit prospectif RTD civ.:Revue Trimestrielle de Droit civil Vol. : volume SOMMAIREPREMIERE PARTIE : LA PERSISTANCE DE L'HOSTILITE DU DROIT DE CAMEROUNAIS VIS-A-VIS DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE. 5 CHAPITRE I : LES FONDEMENTS DE L' HOSTILITE DU DROIT CAMEROUNAIS 7 SECTION I : LES FONDEMENTS TEXTUELS DE L'HOSTILITE DU DROIT CAMEROUNAIS 7 SECTION II : LES FONDEMENTS THEORIQUES 11 CHAPITRE II : LES CONSEQUENCES DE L'HOSTILITE DU DROIT CAMEROUNAIS 18 SECTION I : LES CONSEQUENCES POSITIVES 18 SECTION II : LES CONSEQUENCES NEGATIVES 23 DEUXIEME PARTIE : L'EVOLUTION PERCEPTIBLE DU DROIT CAMEROUNAIS VERS L'ADMISSION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE 29 CHAPITRE I : LA TENDANCE VERS LA CONSECRATION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE 31 SECTION I : LES MANIFESTATIONS DE LA TENDANCE 31 SECTION II : LES RAISONS DE L'ORIENTATION VERS LA CONSECRATION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION 43 CHAPITRE II : LA NECESSITE D'AMENAGER LA TENDANCE ACTUELLE DU DROIT SECTION I : LES JUSTIFICATIONS DE L'AMENAGEMENT DE LA TENDANCE ACTUELLE SECTION II : L'EXPRESSION DE L'AMENAGEMENT DE LA TENDANCE ACTUELLE DU |
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