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L'attitude postérieure de la victime et la réparation du dommage.

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par Francis Riche BILONG NKOH
Université de Yaoundé II (SOA) - Diplôme d'études approfondies (DEA) en droit privé fondamental 2007
  

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AVERTISSEMENT

La faculté des sciences juridiques et politiques n'approuve ni ne désapprouve les opinions émises dans ce mémoire. Elles doivent être considérées comme propres à leur auteur.

DEDICACE

A

Ø Mon père,

Ø Ma mère,

Ø Mes frères et soeurs.

REMERCIEMENTS

Nous remercions :

1- Le Pr. Alain KENMOGNE SIMO sans qui ce travail, tel qu'il est présenté, n'aurait pas vu le jour.

2- Les familles BONAKENG, NDOGBEKOT, NTEPE, LOGMO , BASSY, NDJOH, NSEGBE, KEMWA , MOUSSIMA , KAMDEM et tout mes proches au quartier ESSOS.

3-Tout le personnel du C.R. M. du L.B.Y.

Je remercie enfin MANU, dont la présence chaque fois que je suis en situation d'épreuves m'a toujours porté bonheur.

TABLE DES ABREVIATIONS

Al : Alinéa

Art. : Article

AUA : Acte Uniforme relatif au droit de l'Arbitrage

AUDGC : Acte Uniforme relatif au Droit Commercial Général

AUTCMR : Acte Uniforme relatif aux Contrats de Marchandise par Route

Bull. civ. : Bulletin civil

Cass. Civ. (1ère, 2e ou 3e ): première, deuxième ou troisième chambre civile de la C.civ. : Code civil

CEMAC : Communauté Economique et Monétaire d'Afrique Centrale

Cf. :Confère

CIMA : Coopération Interafricaine des Marché des Assurances

Coll. : Collection

C.Cass : Cour de Cassation française

D.I. : Dommages intérêts

Ed : Edition

Ibid :Ibidem

In : Dans

JCP. : Juris Classeur Périodique

LGDJ : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

MINPOSTEL : Ministère des Postes et Télécommunication

N° :Numéro

Obs. : Observation

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires

Op. Cit. : Opere Citato

P.: Page

Pr. : Professeur

PUCAC : Presses Universitaires Catholique d'Afrique Centrale

Req.: chambre des requêtes de la Cour de Cassation française

RRJ :Revue de la Recherche Juridique - droit prospectif

RTD civ.:Revue Trimestrielle de Droit civil

Vol. : volume

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIERE PARTIE : LA PERSISTANCE DE L'HOSTILITE DU DROIT DE CAMEROUNAIS VIS-A-VIS DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE. 5

CHAPITRE I : LES FONDEMENTS DE L' HOSTILITE DU DROIT CAMEROUNAIS 7

SECTION I : LES FONDEMENTS TEXTUELS DE L'HOSTILITE DU DROIT CAMEROUNAIS 7

SECTION II : LES FONDEMENTS THEORIQUES 11

CHAPITRE II : LES CONSEQUENCES DE L'HOSTILITE DU DROIT CAMEROUNAIS 18

SECTION I : LES CONSEQUENCES POSITIVES 18

SECTION II : LES CONSEQUENCES NEGATIVES 23

DEUXIEME PARTIE : L'EVOLUTION PERCEPTIBLE DU DROIT CAMEROUNAIS VERS

L'ADMISSION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE 29

CHAPITRE I : LA TENDANCE VERS LA CONSECRATION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION DU DOMMAGE 31

SECTION I : LES MANIFESTATIONS DE LA TENDANCE 31

SECTION II : LES RAISONS DE L'ORIENTATION VERS LA CONSECRATION DE L'OBLIGATION DE MINIMISATION 43

CHAPITRE II : LA NECESSITE D'AMENAGER LA TENDANCE ACTUELLE DU DROIT

CAMEROUNAIS 47

SECTION I : LES JUSTIFICATIONS DE L'AMENAGEMENT DE LA TENDANCE ACTUELLE

DU DROIT CAMEROUNAIS 47

SECTION II : L'EXPRESSION DE L'AMENAGEMENT DE LA TENDANCE ACTUELLE DU

DROIT CAMEROUNAIS 52

CONCLUSION GENERALE 61

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