De la responsabilité des opérateurs des télécommunications dans l'atteinte au droit environnemental. Cas d'antennes-relais de téléphonie mobile dans la ville de Goma.

B. HISTORIQUE DE LA TELECOMMUNICATION EN RDC

Le premier texte de loi relatif aux télécommunications qui s'est appliqué en RDC date de 1940. Cependant, la télécommunication existait en Afrique en générale et en République Démocratique du Congo en particulier. On connaissait déjà utiliser certains moyens pour communiquer à distance. C'est notamment le cas de certains instruments de musique comme le TAMTAM, les

trompettes, L'usage de ces instruments obéit à des règles non écrites.

A l'arrivée des colons, l'usage des instruments les plus sophistiqués que les précédents, l'avènement de la soi-disant colonisation ainsi que la capacité de communiquer à distance extrêmement éloignée avec l'appui des moyens traditionnels ont conduit à l'amélioration des communications qui sont passées du stade purement rudimentaire à un stade moderne commerciale.²⁵

Cela avait créé l'impérieux besoin d'élaboration des textes de lois devant régir les télécommunications. Ainsi, nous avons :

? L'ordonnance- législative n° 25/télé du 23/8/1940 relative à la télécommunication ;

? L'ordonnance - loi n° 68/475 portant création de l'OCPT ;

? L'arrêté n° CAB/MIN/PTT/2007/31/93 fixant les conditions d'exercice des activités de

télécommunication en RDC ;

? La loi-cadre n ° 013/2002 du 16/10/2002 sur les télécommunications en RDC.

²⁴ D. YUWAYAKO SAFI, mémoire précité, p.22

²⁵ G. MUSIMBA MONEO, de la libéralisation des télécommunications en RDC : analyse de la loi-cadre n° 013/2002 du 16 octobre 2002, mémoire de licence, UPC. Disponible sur https://www.memoireonline.com/04/12/5766/de-la-lieralisation-des-telecommunications-en-rdc-analyse-de-la-loi-cadre-ndeg-0132002-du-16-oct.hml consulté le 12 janvier

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En RDC, c'est TELECEL, en fin 1986 qui introduit le système AMP, dont la couverture était limitée à la capitale KINSHASA pendant 4 ans puis Vers MBUJIMAYI grâce à des stations terriennes VAST (very apature terminal).

En 1993, TELECEL en composition avec CONCEL se déploie à KINSHASA, LUBUMBASHI, BUKAVU, GOMA, KISANGANI, GBADOLITE, TSHIKAPA et MATADI. L'introduction du système GSM (global system mobil) en janvier 1999 avait créé une véritable révolution du secteur pour voir naitre les nouveaux opérateurs de télécommunication dont : CNW, VODACOM, TIGO (OASIS) et CTT. Actuellement nous avons AIRTEL, ORANGE, VODACOM et africel.²⁶

En 2018, la RDC s'est inscrite dans la 4G et la 5G qui pourrait intervenir dans les trois prochaines années.²⁷

Pendant que le monde s'apprête au déploiement commercial de la 5G, la chine expérimente désormais la 6G.