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L'application des règles relatives à la santé et à la sécurité au travail. Cas de la Guinée


par Sekou Amadou BERET
Université Kofi Annan de Guinée - Master 2 en Droit des Affaires et de l'Entreprise. 2020
  

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2019-2020

 

UNIVERSITE KOFI ANNAN DE GUINEE

MASTER DROIT DES AFFAIRES CONCENTRATION : DROIT DE L'ENTREPRISE

THEME : L'APPLICATION DES REGLES RELATIVES A LA SANTE ET A LA SECURITE AU TRAVAIL

Préparé et présenté par

BERETE SEKOU AMADOU

Sous la direction de

Dr KOUROUMA MOUSSA FANTA

2019-2020

 

UNIVERSITE KOFI ANNAN DE GUINEE

MASTER DROIT DES AFFAIRES CONCENTRATION : DROIT DE L'ENTREPRISE

THEME : L'APPLICATION DES REGLES RELATIVES A LA SANTE ET A LA SECURITE AU TRAVAIL

Préparé et présenté par

BERETE SEKOU AMADOU

Sous la direction de

Dr KOUROUMA MOUSSA FANTA

AVERTISSEMENT

L'université Kofi Annan de Guinée n'entend donner ni approbation ni improbation aux idées émises dans le présent mémoire. Ces idées doivent être considérées comme propres à son auteur.

REMERCIEMENT

Au bon DIEU, merci de m'avoir donné la santé et le nécessaire pour réaliser ce travail.

A mon Directeur de mémoire, Dr Kourouma Moussa Fanta, ma profonde gratitude pour sa disponibilité, son encadrement, ses conseils et son orientation pour la réalisation de ce mémoire ; Merci du fond du coeur.

Au corps professoral, autre personnel de l'université, à mes camarades de classe, certes vos contributions n'ont pas été les mêmes pour l'acquisition de ce diplôme, mais je vous dis merci à tous, grâce à vous, j'ai pu donner le meilleur de moi-même pour obtenir ce diplôme.

Aux entités qui m'ont accueilli dans leur enceinte, précisément le Service National de la Médecine du Travail, l'Inspection Générale du Travail, la Guinéenne de l'Industrie etc... merci pour votre riche contribution pour la réalisation de ce travail.

A toute ma famille, mes ami(e)s en général et très particulièrement à mon très cher papa Yaya Bérété et à ma très chère maman Kadiatou Keita, je pense que le mot merci est anodin quand il s'agit de vous remercier ; et j'ai donc pas les mots.

DEDICACE

Je dédie ce mémoire à ma tendre grand-mère paternelle Hadja Fanta Keita qui a tiré sa révérence le 30 SEPTEMBRE 2011, elle n'est pas que ma grand-mère, en elle, je trouvais une partie de ma mère et de mon père car elle a effectivement joué leur rôle durant de longues années pendant que mes deux parents vivaient à l'étranger. Je prie pour le repos éternel de son âme et que la terre de la Guinée lui soit légère.

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIERE PARTIE : LE CADRE LEGAL DE L'APPLICATION DES REGLES DE SANTE ET DE SECURITE

AU TRAVAIL 3

Chapitre 1 : Les obligations en matière de santé et de sécurité au travail 4

Chapitre 2 : Le rôle de la médecine du travail en matière de santé et de sécurité au travail 32

DEUXIEME PARTIE : LE CADRE INSTITUTIONNEL DE L'APPLICATION DES REGLES DE SANTE ET DE

SECURITE AU TRAVAIL 19

Chapitre 1 : Le rôle de l'inspection du travail en matière de santé et de sécurité au travail 20

Chapitre 2 : Le rôle de la médecine du travail en matière de santé et de sécurité au travail 32

CONCLUSION 39

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe