Les droits des peuples autochtones sous le nouveau constitutionnalisme latinoaméricain en Bolivie et en Equateur

UNIVERSITÉ CLERMONT-AUVERGNE

ÉCOLE DE DROIT

Master 2 Droit public approfondi

LES DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES SOUS LE
NOUVEAU CONSTITUTIONNALISME LATINOAMÉRICAIN EN
BOLIVIE ET EN ÉQUATEUR

Mémoire en vue de l'obtention de Master en Droit Public mention Carrières Publiques
présenté et soutenu par Thayenne GOUVÊA DE MENDONÇA

Source de l'image : https://plumaslatinoamericanas.blogspot.com

2021-2022

UNIVERSITÉ CLERMONT-AUVERGNE

ÉCOLE DE DROIT

Master 2 Droit public approfondi
Année universitaire 2021-2022

LES DROITS DES PEUPLES AUTOCHTONES SOUS LE
NOUVEAU CONSTITUTIONNALISME LATINOAMÉRICAIN EN
BOLIVIE ET EN ÉQUATEUR

Mémoire en vue de l'obtention de Master en Droit Public mention Carrières Publiques
présenté et soutenu par Thayenne GOUVÊA DE MENDONÇA
sous la direction de Madame la Professeure Marie-Elisabeth BAUDOIN

Membres du jury :

Marie-Elisabeth BAUDOIN, professeure à l'École de Droit de Clermont-Ferrand
Anne JACQUEMET-GAUCHÉ, professeure à l'École de Droit de Clermont-Ferrand

J'adresse mes remerciements aux personnes qui m'ont aidée dans la réalisation de ce mémoire. Tout d'abord, je remercie les personnes qui m'aiment et qui sont au Brésil, pour le soutien à distance. Je remercie également mes collègues de promotion, pour leur soutien et leur aide, ainsi que mes professeurs de l'UCA. Je remercie la doctorante brésilienne Barbara Modernell de m'avoir présenté le sujet et tous ses principaux auteurs au début de ma recherche. Enfin, je remercie mon conjoint, Matthieu, pour tout le soutien, les relectures, l'amour et la patience tout au long de cette entreprise.

Dans le monde occidental, l'unité est un, tout vaut un, tout est un.

C'est à cause de cette façon de voir les choses qu'existe l'individualisme, la compétition individuelle.

Dans le monde andin, l'unité n'est pas un, l'unité est deux, tout vaut deux, tout est paire, c'est le monde de la dualité, de la complémentarité et depuis de cette logique se structure notre société.

Dans le monde occidental, l'homme est sur la terre, de là est née la conception que l'homme est séparable de la terre. Selon lui, il peut vendre la terre, l'aliéner, l'empoisonner ou la tuer ; cela n'a pas d'importance, car elle ne fait pas partie de lui.

Dans le monde andin, l'homme n'est pas sur la terre, l'homme fait partie de la terre. Il ne peut pas vendre la terre, la louer ou la tuer parce que la terre est sa mère et que nous sommes la terre elle-même.

Dans le monde occidental, le futur est en avant, en avant, toujours en avant, la science, la technologie, jusqu'à la bombe atomique et la destruction du monde.

Pour le monde andin, le futur n'est pas en avant, le futur est en arrière, le futur est dans notre histoire, dans nos racines, dans notre identité. Un peuple qui n'a pas d'histoire est un peuple qui n'existe pas.

Félix Cárdenas Aguilar

SOMMAIRE

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE La reconnaissance constitutionnelle des droits des peuples autochtones

CHAPITRE I - Une tentative de surmonter la colonialité de la dogmatique constitutionnelle

SECTION I -Le développement d'un nouveau constitutionnalisme lié au développement des revendications autochtones

SECTION II - La plurinationalité et l'interculturalité pour la transformation de l'Etat CHAPITRE II - Un développement normatif constitutionnel à deux vitesses

SECTION I - La consécration des Etats plurinationaux

SECTION II - La consécration de l'autonomie autochtone

DEUXIÈME PARTIE Les droits des peuples autochtones dans les nouvelles constitutions andines

CHAPITRE I - Une volonté commune de promotion des droits fondamentaux des peuples autochtones

SECTION I - La volonté commune de protection et de valorisation de la culture autochtone

SECTION II - Le Buen Vivir/Vivir Bien : une tentative commune de refondation ontologique du droit