I. Les utilisateurs des états financiers :
1. Utilisateurs internes:
4 Les dirigeants : Les états financiers
présentent une source de collecte d'informations pour les dirigeants
pour la prise de décisions.
4 Les adhérents : il est à noter
que les adhérents peuvent aussi avoir accès à
l'information lors de l'assemblée générale ordinaire.
4 Le personnel : la stabilité de l'emploi
est l'élément le plus recherché par tout individu et cet
élément peut être apprécié à travers
les états financiers qui peuvent donner des informations concernant le
fonctionnement actuel et futur du club.
2. Utilisateurs externes :
4 Le grand public : les états
financiers permettent de connaître les coûts des différentes
prestations ainsi que la part des subventions affectées au secteur
concerné.
4 Les donateurs : l'information publiée
sert à connaître les ressources du club ainsi que le mode
d'affectation de ses ressources.
4 Les contractants et les institutions financières
(créanciers fournisseurs et banques):ils sont
naturellement intéressés par
l'information divulguée afin de savoir si l'association
est capable d'honorer ses dettes dans le futur.
II. Les éléments des états
financiers
Nous nous limiterons dans ce qui suit à l'examen des
éléments des états financiers spécifiques aux
associations et qui diverges avec ceux des états financiers des
entreprises à but lucratif.
1. Définition et prise en compte de l'actif
:
L'actif est constitué par des ressources
économiques obtenues ou contrôlées par l'association,
à la suite d'évènements ou de transactions passées,
à même d'engendrer des avantages économiques futurs au
bénéfice de l'association, ayant un potentiel de
générer directement ou indirectement des flux positifs de
liquidités ou d'équivalents de liquidités ou de
réduire la sortie de fonds ou encore pour accroître la performance
future de l'association.
Pour être pris en compte, il faut que les avantages
économiques futurs vont bénéficier à l'association
et que l'actif ait un coût ou une valeur mesurable de façon
fiable.
2. Définition et prise en compte du passif
:
Le passif est constitué par des obligations actuelles
probables résultant de transactions ou d'évènements
passés nécessitant le sacrifice d'avantages économiques ou
le transfert d'actif ou la fourniture d'un service.
Pour être pris en compte, il faut qu'un transfert de
ressources économiques résultant du règlement de
l'obligation soit probable et que le montant de ce règlement soit
mesurable.
3. Définition et prise en compte des fonds
associatifs :
Les fonds associatifs symbolisent les ressources nettes dont
dispose l'association. Il représente le solde résiduel des
actives déductions des passifs :
Les fonds associatifs comprennent :
4 Les apports permanents :
> Apports sans droits de reprise permanents ;
> Subventions d'investissement finançant les biens non
amortissables ; 4 Les apports non permanents :
> Apports sans droits de reprise non permanents ;
> Subventions d'investissement finançant les biens
amortissables ; 4 Les autres fonds associatifs ;
4 Les réserves ;
4 Les résultats reportés.
Les définitions des autres éléments des
états financiers des associations notamment les revenus, les gains, les
charges et les pertes peuvent être empruntées au système
comptable des entreprises.
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