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La responsabilité civile de l'exploitant aérien en droit congolais. "cas du crash aérien survenu au Marché Type K "

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par Lydie KABONGO KABONGO
Université protestante au Congo - Licence en droit option droit économique et social 2009
  

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EPIGRAPHE

« En effet, point n'est besoin de démontrer l'importance et le rôle primordial du transport aérien dans le développement socio-économique, du commerce et du tourisme dans ce vaste pays surtout dans cette phase de reconstruction nationale.

Pour que la République Démocratique du Congo participe efficacement et de manière rentable au système de transport aérien international caractérisé notamment par la libéralisation, la globalisation et la mondialisation, il doit veiller à garantir un transport aérien sûr et rapide répondant aux exigences de sécurité, de viabilité et de fiabilité.

Cet objectif ne peut être atteint que si l'ensemble de l'arsenal juridique régissant ce secteur est connu et rigoureusement appliqué. »

LUHONGE KABINDA NGOY

II

A mon papa Victor David KABONGO,

Je dédie ce mémoire.

III

REMERCIEMENTS

La réalisation et l'existence effective de ce travail qui couronne la fin du 2ème cycle de nos études universitaires ont été l'oeuvre d'une franche et sincère collaboration de plusieurs personnes : Professeurs, Chefs des travaux, Assistants, Parents, Collègues, ami(es), connaissances, etc....

Nous tenons à exprimer ici notre indéfectible reconnaissance à toutes ces personnes qui, de près ou de loin, nous ont assistées à réaliser ce travail par leur savoir, savoir-faire, savoir-être, par leur aide matérielle et affective.

Sans minimiser la part d'un chacun, nous adressons nos remerciements particuliers d'abord au Professeur KUMBU ki NGIMBI qui, en dépit de ses multiples occupations, a bien voulu assurer la direction de ce mémoire ; ensuite au Chef des travaux LOBO KWETE pour sa disponibilité et sa contribution.

Nous ne saurions remercier assez notre chère maman Charlotte pour son affection maternelle à notre égard.

A vous mes petits frères et soeurs Bénédicte, Meta, Junior, Maryse, Naomie, Merveilles, Salomon, Rapha, Niclette, Joseph, Jephté et Shabani, que ce mémoire vous serve d'exemple et de stimulant.

A cet hommage, nous associons également les familles MUBAKE, MUKENDI, KANYAMA, KALOMBOLO, MWEPU, TSHIBANGU et BOKOKA pour leur soutien tant moral, matériel que financier.

Une dette de reconnaissance nous lie à notre chère tante KAYIBA Monique pour sa confiance en nous.

De même, nous exprimons notre gratitude au Professeur MUBAKE Michel, à Maître Jean-Oscar MUKADI pour la documentation mise à notre disposition pendant la période de recherches.

A Mariam ISSA, Olivier NTUMBI et Timothée KAYEMBE, vos sollicitudes nous ont accompagnées et soutenues à tout moment.

Enfin, nos sincères remerciements s'adressent à William BADIBANGA TSHIBANGU pour son estime en notre personne.

KABONGO KABONGO

IV

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"Tu supportes des injustices; Consoles-toi, le vrai malheur est d'en faire"   Démocrite