CONCLUSION
Ce travail de mémoire avait pour ambition de comprendre
les notions autour de la « preuve de la préméditation
en Droit pénal Congolais : problèmes pratiques et
perspective » ; en se demandant comment peut-on prouver la
préméditation dans la commission des infractions
(pénales) ? Et pour répondre à cette
préoccupation, il a été nécessaire pour nous de
diviser ce travail en chapitre (2 chapitres), sections et paragraphes, voire
des sous-points.
Cependant, puisse que notre sujet est basé
principalement sur le Droit pénal et sur la preuve, nous avons
consacré le premier chapitre à l'étude des notions
essentielles du Droit pénal et de preuve. D'où nous avons
commencé par la définition de concepts clés, entre
autre : la preuve et la préméditation ; en suite nous
avons examiné la préméditation et ses notions voisines.
Après ça, on a exploré les notions du Droit pénal
dans lesquelles nous avons étudié la loi pénale, la notion
de l'infraction, le délinquant, et la peine ; et après on a
étudié les notions de la preuve pénale.
Le chapitre deuxième, qui est le dernier de ce travail,
a parlé sur la commission de l'infraction par
préméditation. Dans ce chapitre, on a étudié
quelques infractions qui requièrent la préméditation, et
nous avons pris, dans cette étude, l'assassinat, l'empoisonnement,
l'administration des substances nuisibles, les coups et blessures volontaires
aggravés et le vol qualifié ; Ensuite, on a
étudiéla preuve de la préméditation dans la
commission de l'infraction, dans cette partie on a dégagé trois
éléments que sont : la formation du dessein
(préparation du crime), délai de la réflexion avant la
commission de l'infraction, et enfin l'intervention d'autres disciplines. Ce
chapitre s'est clôturé par l'étude des pratiques
jurisprudentielles et les critique et perspective.
Pour aboutir à la réalisation de ce travail,
nous avons fait recours à la méthode exégétique ou
l'exégèse juridique et la méthode sociologique ; et
la technique documentaire et la technique d'entretient semi-directif.
Ainsi, nous concluons en disant que, la
préméditation est une notion peu facile à prouver. Et sa
difficulté réside en ce que la loi congolaise ne l'a pas
définie. Mais la doctrine et la jurisprudence congolaise ont
donné une définition en ces termes : « la
préméditation est le dessein formé avant l'action de
commettre un crime ou un délit déterminé, une
décision mûrie, prise après une réflexion valable et
cela dans un délai déterminé ».
Partant de la définition donnée ci-haut, nous
comprenons que pour prouver la préméditation, nous devons
être en mesure de prouver l'existence d'un dessein formé avant
l'acte, laquelle peut se manifester par la ruse que le criminel a
utilisée pour attirer sa cible ou les dispositions que celui-ci a prises
pour effacer les traces du crime ou pour échapper à la justice
(en prenant fuite ou en changeant son identité), Etc. ; Il doit un
temps qui sépare la commission du crime et la préparation de cet
acte, il est difficile de déterminer le temps. Au-delà de ces
éléments, l'aveu de l'auteur peut être
considéré comme une preuve valable de la
préméditation ; et aussi l'intervention de certaines autres
disciplines peut faciliter à prouver l'existence de la
préméditation, parmi ces disciplines nous citerons : la
criminalistique, la criminologie et la psychologie.
La criminalistique, parce qu'en cherchant le modus
operandi, elle permet découvrir la préméditation dans
le chef de l'auteur ; la criminologie, étant une science qui
étudie le phénomène criminel, elle permet de
découvrir le niveau de délinquance de l'auteur, par là, il
sera facile de découvrir l'existence de la préméditation
dans le chef de l'auteur lors de la commission de l'infraction ; La
psychologie, enfin, par ces études de comportement et ses tests de
personnalité, elle permet de découvrir l'état
psychologique dans lequel se trouvait l'auteurquand il commettait l'acte
criminel, et ainsi faciliter la preuve de la préméditation.
La préméditation peut, par moment, être
assimilée au guet-apens.
C'est en ces termes que nous avons conclus nos recherches dans
le compte du mémoire pour la licence en droit privé et
judiciaire, lesquelles ont été basées sur la preuve de la
préméditation en droit pénal congolais. Les
résultats que nous avons obtenus dans le cadre de notre recherche ne
mettent pas un point à la survenance de certains autres
éléments qui pourront faciliter la compréhension de la
notion de la préméditation et ainsi faciliter sa preuve dans les
procès pénaux en Droit Congolais. Ce qui nous ouvre
l'opportunité d'approfondir des recherches, si Dieu le veut, au tour de
la préméditation et d'autres notions voisines de la
préméditation en Droit pénal congolais. En entendant nous
disposons les résultats produits par notre recherche dans le
présent travail, à l'usage de tous les praticiens du Droit pour
s'informer quant à ce sujet ou pour l'administration de la justice dans
notre pays.
| 
