WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le commerçant de fait

( Télécharger le fichier original )
par Guite DIOP
UCAD - Maitrise 2007
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Bibliographie

OUVRAGES GENERAUX

_ traité de droit commercial LITEC paris éd. R RIPERT / R. ROBLOT par louis Vogel tome 1 éd. . LGDJ. 2001.

_ PRECIS Dalloz MICHEL PEDAMON , droit commercial éd. 1994.

_ Mestre. j , droit commercial 18 éme éd LG DJ paris 1986 p. 53 et s .

_ REINHARD Y. droit commercial 3 «éme *paris 1993 p. 63 et s .

_ LIEGEAIS, droit commercial 11éme éd. Sirey Dalloz paris 1997 p_ 36 et s.

_ Lamy droit commercial

_ Yves Guyon droit des affaires 12 éme éd tome 1 économisa 2002.

_ Précis dallol Philipe merle droit commerciale société commerciale éd 1998

_ Delcourt j et wost. p. ` les défis de la globalisation Babel en pentecôte presses ses universitaires de Louvain 2002. p. 15 à 34

-Aluette Pedro Santos droit commercial éd. BRUELLES BRUYANT 2002

--M COIZIAN A VIANDIER EL DEBOISY droit des sociétés 3 e éd. LITEC 2000 p. 45

---1EAN PIERRE LE GAL droit commercial 12e éd. DALLMZ 1998

--Michel Raine li : Le commerce international 7e édition Paris La Découverte 2000.

OUVRAGES SPECIAUX 

TOONER le droit uniforme africain des affaires issu de l'OHADA

--ALIOUNE DIEYE le régime juridique des sociétés commerciales issues de l'OHADA : le cas du Sénégal 1ér éd. 1998.

_ Claude miras «  le secteur informel dans les caraïbes in WWW. UNESCO. ORG ! Delors ! t french ! Faire htm. 05. 04. 2002. ».

-Alioune SALL : «  La compétitivité future des économies Africaines ; éd. Karthala. Paris 1999. P.234-235».

--Gilbert GAGRE : «Politique et Société» éd. Montréal Fide 2003.

--PASCAL MONTERVIN «Collection droit et entreprise » éd. 2004.

-NTUMBA LUKUNGA et OLELA NENGA : «L'informel dans l'économie Congolaise ».Discussion autour de deux thèses in mémento et enjeux sociaux numéro 3. Janvier-Février 2002 p.79-80

--FRANCIS LE F EBVRE : «Contrat et droit de l'entreprise» 202 mémentos

---GRANDS ARRETS DU DROIT DES AFFAIRES DALLOZ ED 2002

-Jurisprudences Sénégalaise

LEGISLATION

--CODE DU COMMERCE DALLOZ 2004

--ACTE UNIFORME DROIT COMMERCIAL GENERAL JO OHADA numéro 1 01 octobre 1997

--ACTES UNIFOEME SUR LES PRODURES COLLECTIVES 10 Avril 1998, JO OHADA numéro 7 juillet 1998.

--TRAITE ET ACTES UNIFORME DE L'OHADA COMMENTES ET ANNOTES ED 2007

--CODE DES OBLIGATIOS CIVILES ET COMMERCIALES

--LOI DU 25 JABVIER 1985 EN FRANCE

--CODE DU TRAVAIL SENEGALAIS

--CODE DU TRAVAIL FRANÇAIS

--ACTE UNIFORME DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DES GIE 17 ------Avril 1997 JO OHADA NUM2RO 2 01 octobre 1997.

--CODE CIVIL FRANÇAIS

ARTICLE :

--Le Monde Diplomatique Juin 2003

--Le Monde Diplomatique Septembre 2003

--Le Monde Diplomatique

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery