Le régime juridique des engins navigant dans les eaux intérieurs de la République Démocratique du Congo, cas de la rivière Kwilu

A. Bref historique du concept « engin »

D'après Eugène Viollet-le-Duc, dans son « dictionnaire raisonné de l'architecture française du XI^e au XVI^e siècle »⁸¹, on donnait le nom d'engin « à toute machine, d'où sont venus les mots engineor, engingneur pour désigner l'homme chargé de la fabrication, du montage et de l'emploi des machines, d'où le nom d'ingénieur donné de nos jours à toute

81 « Dictionnaire raisonné de l'architecture française du XI^e au XVI^e siècle » en ligne, consulté le 31 août 2023, disponible sur : « https://fr.m.wikisource.org/wiki/Dictionnaire-raison%c3%A9-de-l%e2%80%99arhitecture-fran%c3%A7aise-du-XIe-au-XVIe-s%c3%A8cle/eng » ì

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personne occupée de l'érection des ponts, du tracé des voies, de la construction des ponts, de la construction des usines, des machines, des navires, des fortifications, etc.⁸² Parmi les engins du moyen âge il y a les engins employés pour un service civil comme les engins propres à monter ou à transporter des fardeaux, les grues, les chèvres, les treuils, les machines hydrauliques, les presses, puis les engins à la fois offensifs, engins défensifs, et engins à la fois offensifs et défensifs⁸³ ».

Par ailleurs, il sied de noter que les engins de navigation fluviale et lacustre sont parmi les premiers engins qui ont été imaginés pour faciliter la circulation. Depuis la préhistoire, la pirogue fut l'ancêtre des bateaux, qui avançait à la force du rameur : les égyptiens de l'Antiquité, puis les phéniciens, ajoutent au concept un mât, des voiles et une rame gouvernail. Chaque peuple, chaque époque adopte ensuite son modèle, utilisé pour le commerce ou pour la guerre : trières grecques, drakkars vikings, galères romaines, jorques, galions, clippers⁸⁴...

Au 19^e siècle, la force du vent est remplacée par la vapeur, au 20^e siècle, par les moteurs. Un bateau à l'image de planet solar, un catamaran qui avance à l'énergie solaire⁸⁵.

Eu égard de tout ce qui précède, l'on constate en particulier que l'homme a rapidement diversifié ses engins et que les techniques alternatives qui sont actuellement pressenties pour inventer d'autres engins⁸⁶. Cependant, nous retenons que l'homme reste le maître d'invention des engins. Pour ce, il y a lieu de confirmer de façon historique que les premiers engins de navigation sont les navires de pêche, car au XVII^ème siècle les hollandais, qui, à cette période dominaient la pêche au hareng en mer du nord, armaient des navires plus conséquents, les buises, qui permettaient d'embarquer des tessures beaucoup plus longues⁸⁷.

B. Définition du concept « engin »

Le concept « engin » est polysémique, il n'est pas défini par un instrument juridique interne ou international, moins encore par les différents auteurs qui ont écrit dans ce domaine, en l'occurrence, Jean - Paul Beucher en collaboration avec Patricia Barthélémy, Gérard

⁸² https://fr.m.wikipedia.org/wiki/engin

83 « Dictionnaire raisonné de l'architecture française du XI^e au XVI^e siècle », op.cit.

⁸⁴ https://inspire-clermontmetropole.fr/actualites/top-5-des-moyens-de-transports-qui-ont-marque-l-histoire/

⁸⁵ Idem

⁸⁶ JEAN-PAUL BEUCHER, Histoire des engins et techniques de pêche, Paris, Ed. le Danois, 1993, p. 7

⁸⁷ Idem, p. 12

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Deschamps, Isabelle Prétonnet et Ewrwan Duamel, et Eugene Viollet-le-Duc qui se contentent de reprendre que les mots synonymes de celui-ci.

Pour ce qui nous concerne, nous définissons ce concept d'après le dictionnaire français Larousse et le Robert afin de tirer une définition de compromis qui se refera aux différentes définitions des dictionnaires et aux réalités congolaises pour inspirer le législateur congolais et d'ailleurs.

À cet effet, le dictionnaire la Rousse, définit l'engin comme « un instrument, outil, appareil, destinés à un usage défini : engin de pêche ; engin de manutention⁸⁸». Contrairement à cette définition, le dictionnaire le Robert le définit comme « tout objet caractérisé par sa grosseur, sa complexité ou son caractère dangereux⁸⁹ »

De ces deux définitions, nous prenons en considération celle du dictionnaire Larousse pour l'analyser au point suivant sur la définition de compromis.

C. Compréhension de la définition de l'engin dans le cadre de cette étude

Dans le cadre de cette étude, par engin, il faut entendre tout appareil capable de flotter, ayant un certificat de navigabilité et destiné à la navigation maritime, fluviale et lacustre afin de faciliter le transport des personnes et des marchandises y compris d'autres activités de la navigation. Toutefois, cette définition n'exclut pas les engins affectés à un usage personnel et ceux de la pêche.

Par ricochet, ces engins peuvent généralement être le bateau, les embarcations, le radeau, la pirogue en bois non motorisée à usage personnel et la pirogue en bois non motorisée à usage professionnel.

§2. La classification des engins navigants dans les eaux intérieures de la RDC : cas de la rivière Kwilu

Ce paragraphe traite la question relative à la classification des engins navigants dans la rivière Kwilu, constituée principalement en quatre catégories dont : le bateau (A), le bac (B),

88 « Dictionnaire Larousse », en ligne, consulté le 31 août 2023, disponible à l'adresse : « https://www.larousse.fr/dictionnaire/français/engin/29535 »

89 « Dictionnaire le Robert, dico en ligne, consulté le 31 août 2023, disponible à l'adresse : « https://dictionnaire.lerobert.com/définition/engin »

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les embarcations (C), et les autres engins (D), (tels que le radeau, la pirogue en bois à usage professionnel et la pirogue en bois affectée à usage personnel).