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L'avenir du régime de non prolifération : La position iranienne dans la crise

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par Adrien Lopez
Université Toulouse 1 - Master Relations Internationales et Politiques de Sécurité 2008
  

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B : Les différents rôles iraniens : tricheur, contestataire et révisionniste :

1 : L'Iran est-il un pays révisionniste ? :

Après avoir présenté les faits, éclairci un peu la situation quant au problème nucléaire iranien nous allons maintenant présenter les résultats de la première analyse quant à la croyance des acteurs iraniens dans le régime de non-prolifération. Nous avons après traitement pu dégager les points de vue de chacun sur les éléments de la définition de Krasner (cf.cadre théorique), à savoir principe, norme, règles, procédure de prise de décision et organe de décision. Quant au choix d'inclure les documents de l'IRNA comme indicateur du point de vue de l'Iran, on peut rajouter un autre aspect que le désir d'avoir un point de vue global. L'IRNA est un acteur de la stratégie de communication iranienne (cf.deuxième partie) et l'on peut voir dans les textes et décision de l'AIEA que l'influence des « sources librement accessibles » est importante. En guise d'exemple, nous citerons le rapport de l'AIEA d'Avril 2006124(*) : « A la mi-avril 2006, la presse a rapporté plusieurs informations faisant état de déclarations de responsables iraniens de haut rang concernant des travaux de R-D et des essais de centrifugeuses P2 de l'Iran. L'Agence a demandé à l'Iran de clarifier ces déclarations » et sa conclusion  en Août 2006. : « Comme indiqué dans le dernier rapport du Directeur général, suite aux déclarations publiques faites par de hauts responsables iraniens selon lesquelles l'Iran menait des recherches sur de nouveaux types de centrifugeuses, l'Agence a écrit à l'Iran, le 24 avril 2006, pour demander des éclaircissements sur l'ampleur et la teneur de ces recherches (GOV/2006/38, par. 6). Le 16 juin 2006, elle a reçu de l'Iran une lettre dans laquelle celui-ci déclarait notamment qu'il étudiait différents types de centrifugeuses et qu'il s'agissait d'une activité de R-D en cours ne mettant pas en jeu des matières nucléaires ».

Tout d'abord les communications iraniennes quand au principe de non-prolifération.

a. Communication de l'Iran sur l'état actuel du régime de non-prolifération :

1. Principe de non-prolifération,rôle du nucléaire civil :

L'analyse a permis de dégager différents sous-thèmes que nous avons classé en fonction de leur répétition. Ce choix n'est pas figé dans le sens où une déclaration de l'Ayatollah Khamenei peut avoir beaucoup plus d'impact qu'une déclaration des représentants de l'Iran à l'AIEA. La source a donc aussi été prise en compte :

· L'utilité de la lutte contre la prolifération :

La course aux armements met le monde en danger, il faut mettre en place une zone de non-prolifération. L'Iran a donc un intérêt fort à promouvoir l'autorité du TNP et si le système était juste, toutes les armes de destruction seraient détruites. Les Iraniens veulent résoudre le problème nucléaire Israélien par l'AIEA

· L'utilité du nucléaire :

Pour les iraniens, le nucléaire est inutile dans la recherche de la sécurité.

Le nucléaire civil est bénéfique, c'est la base du progrès la technologie Iranienne sert à la paix

· L'utilité d'une bombe atomique :

L'ayatollah Khamenei a interdit par un décret la production et l'utilisation du nucléaire militaire, la bombe est idéologiquement non acceptable et inutile et de plus la dissuasion nucléaire est inefficace.

Sur la base de leurs communications, on peut dire que l'Iran adhère au principe de non-prolifération,ils sont en adéquation avec les principes du traité de non prolifération.

2. Normes : Obligation de ne pas disséminer les armes nucléaires, aide technique entre les pays membres pour la promotion du nucléaire civil, désarmement :

· Partage du savoir entre les pays :

L'Iran pense qu'il a l'obligation d'aider les autres membres et pays pour transmettre son savoir avec peu d'efforts. Pour l'Iran le programme nucléaire appartient à toute l'humanité.

· Désarmement :

L'Iran veut discuter de désarmement global. Outre les informations contenues dans la partie précédente sur l'utilité de la lutte contre la prolifération, l'Iran communique positivement sur les autres normes du régime de non-prolifération, il pense que la technologie nucléaire doit être partagée et qu'il faut mettre en oeuvre un désarmement des puissances nucléaires. Quand au partage de la technologie nucléaire un doute subsiste et il sera discuté dans la deuxième partie. En effet si l'Iran parle de partage civil il reste dans les normes mais s'il parle de partage militaire, il rejette alors une des normes du régime de non-prolifération.

3. Règles : Relatif aux incitations ou sanctions :

· L'efficacité des sanctions :

Pour l'Iran les sanctions ne résolvent pas les problèmes, elles sont inefficaces. De plus elles violent le droit international. L'Iran pense qu'un pays peut développer l'énergie nucléaire sans l'aide du régime de non-prolifération et même contre lui.

· L'impartialité des sanctions :

L'Iran pense que les sanctions du régime de non-prolifération sont politisées et injustes, basées sur des animosités et des haines culturelles ou des volontés de domination.

· Les procédures de contrôle :

L'Iran croit dans les règles et les procédures de contrôle de l'AIEA et à dépenser des sommes importantes pour des contrôles volontaires. L'Iran juge les sanctions injustes et inefficaces, cependant l'Iran croit à l'utilité et l'efficacité des procédures de contrôle de l'AIEA. Il y a un désaveu du mode de sanction mais pas du mode de contrôle. On peut présumer que c'est l'écart entre les sanctions prévues et les sanctions appliquées qui génèrent ce point de vue (cf.deuxième partie).

4. Procédure de prise de décision : Avis relatifs au système international, à la légitimité des institutions :

· La justice du système international et son efficacité :

L'Iran pense que les instances internationales issues de la domination des États-Unis après la seconde guerre mondiale sont en échec. Pour l'Iran, aucune nation ne peut compter sur elle, le monde est basé sur la force, l'intimidation et la discrimination. Pour l'Iran les droits de veto empêchent la paix, les organismes internationaux sont injustes et impuissants du fait qu'ils ne sont que des outils privés.

· Les crises internationales :

Pour l'Iran la crise du nucléaire est avant tout politique, les sanctions et les conditions de la négociation sont imposées par les États-Unis

· Le multilatéralisme :

L'Iran pense que l'unilatéralisme est dangereux pour tous, le multilatéralisme est la seule option durable.

· Mode de gouvernance :

On retrouve dans les dépêches de l'IRNA des demandes pour un gouvernement global.

L'Iran pense que le monde devrait être gouverné par un gouvernement juste et respectant des valeurs morales, religieuses et humaines.

L'Iran pense que le système international est injuste, il dénonce la domination et l'hégémonie américaine. L'Iran pense que la crise du nucléaire est une expression de la main mise des puissances dominantes sur les instances multilatérales internationales et prône pour leur réforme. L'Iran critique la situation actuelle, mais ne revient pas sur le principe du multilatéralisme.

5. Organe de décision : Le statut et le rôle de l'AIEA :

· La juridiction de l'AIEA :

L'Iran pense que l'AIEA devrait être la seule à investir et à résoudre le problème nucléaire. L'AIEA est la seule juridiction compétente pour juger la crise du nucléaire iranien.

L'Iran pense que le Conseil de sécurité ne devrait pas s'ingérer dans les problèmes relevant de la compétence d'autres organisations internationales qualifiées d'indépendantes. L'Iran pense que la question nucléaire est indépendante des autres aspects internationaux.

· L'indépendance de l'AIEA :

L'Iran pense que l'AIEA est soumise aux occidentaux. L'Iran se déclare contre les instances internationales car les pouvoirs essayent de l'opprimer. L'AIEA devient un organe politisé.

· Attitude face à l'AIEA :

L'Iran pense qu'il faut renforcer l'AIEA, selon l'Iran la réaction du monde face à l'AIEA n'est pas appropriée.

L'Iran pense que l'AIEA n'est pas indépendante et que sa soumission aux volontés des grandes puissances nuit à son efficacité et à sa crédibilité. Malgré ce constat l'Iran prône pour un renforcement du pouvoir et de l'indépendance de l'AIEA.

* 124 Tout au long de ce travail les rapports fait au conseil des gouverneurs de l'AIEA par le directeur général, appelés « board report », seront cités avec la date et l'année de leur parution. Cela permettra de les identifier facilement sur le site officiel de l'AIEA, http://www.iaea.org/NewsCenter/Focus/IaeaIran/index.shtml

Tous sont disponibles en différentes langues. Les autres textes comme les résolutions ou les circulaires d'information seront citées avec leur numéro d'enregistrement et sont disponibles à la même adresse.

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