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La bonne foi dans le contrat d'assurance

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par Henriette E. KAMENI KEMADJOU
Université de Douala - Master II Recherche 2008
  

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§ I : L'INFORMATION PERMANENTE DE BONNE FOI COMME OBLIGATION PRINCIPALE DE L'ASSUREUR DANS L'EXECUTION DU CONTRAT ............58

B- La communication de bonne foi dans les assurances dommages non maritimes.................................................................................................59

I- La consistance juridique de l'obligation de communication de l'assureur.........59

a- La mise en demeure relative au paiement des primes ou cotisations 60

b- Les autres cas de mises en demeure adressées à l'assuré en cours d'exécution du contrat formé ................................................61

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