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La radiation de la RDC de la liste des états bénéficiaires de la loi américaine AGOA en 2010: état des lieux et perspectives d'avenir( Télécharger le fichier original )par Jean-Claude PONGAULT ELONGO Université Protestante au Congo - Licence en droit public international 2010 |
SECTION II. LA SITUATION ACTUELLE DE LA RDC AU REGARD DESCONDITIONS SUBSIDIAIRES §1. Le pluralisme politique et l'égale protection des personnes 1. Le pluralisme politique Le pluralisme politique est consacré en RDC par la nouvelle constitution. Un parti politique est un groupement des personnes ayant les mêmes opinions politiques et s'organisant pour en poursuivre l'application par une action commune en vue de la conquête du pouvoir et dans l'exercice de celui-ci95. La RDC a connu une évolution positive en matière des parti politique, depuis son indépendance jusqu'à ces jours. Il y a d'abord eu la création des partis politiques à caractère tribal et vers les années 1958, qui ont conduit aux premières élections générales ayant désigné Joseph KASAVUBU et Patrice Emery LUMUMBA successivement Chef de l'Etat et Premier Ministre du Congo nouvellement indépendant. Après cette période d'indépendance de la majorité d'Etats africains, il s'est installé des systèmes dictatoriaux qui avaient comme conséquence majeure, l'instauration des régimes des partis unique. En RDC, (ex Zaïre), Cette situation a perduré jusqu'à la date historique du 24 avril 1990 à laquelle le président MOBUTU a ouvert le Zaïre au multipartisme et a pris congé du MPR. Lors de la prise du pouvoir par Laurent Désiré KABILA, le processus déclenché par MOBUTU a connu une interruption par le fait d'une nouvelle loi96, sur les partis politiques prise par le nouvel homme fort qui changea directement le nom du pays97. Cette loi fit table rase du passé, les partis politiques qui étaient obligés de se 95 CORNU (G),op.cit, p.649 96 Le décret loi n°194 du 29 janvier 1999 relatif aux partis et regroupement politiques 97 De la république du zaïre à la république démocratique du Congo
47 faire enregistré à nouveau. Cela n'était pas facile suite à exil forcé des plusieurs politiciens proches du président déchus. A la mort de Laurent Désiré KABILA, remplacé par son fils Joseph KABILA KABANGE, la situation changea. En effet, dès son arrivé au pouvoir en janvier 2001, Joseph KABILA promulgua une nouvelle loi qui est en vigueur jusqu'aujourd'hui. La RDC compte actuellement une centaine de partis politiques enregistrés et qui se lancent dans une lutte de conquête du pouvoir. Le pluralisme politique tel que mentionné dans les conditions d'éligibilité à l'AGOA est reconnu par l'article 6 de la constitution actuelle de la RDC98. Le pluralisme politique permet à un Etat de connaitre des progrès en matière de démocratie parce qu'il permet au peuple d'exprimer leur voix, par le canal du leader de leur formation politique ou par les élections pluralistes Aujourd'hui, l'opposition existe, mais son efficacité ne se fait pas sentir suite aux difficultés qu'elle rencontre face au pouvoir en place. Certes, elle est reconnue, mais beaucoup reste à faire pour que la RDC puisse se doter d'une opposition qui pourrait permettre l'établissement d'un équilibre politique. 2. L'égale protection des personnes Dans ce point, nous examinons successivement le droit à un procès équitable et une égale protection de la loi garantie aux personnes en RDC. a. Le droit à un procès équitable Un procès équitable est celui où toutes les parties à ce procès sont actives et que les juges sont impartial dans la prononciation de la sentence et surtout respecté. Un procès équitable n'est que le fruit d'un système judiciaire qui ne souffre pas de défection et que 98 La constitution du 18 février 2006
48 les juges ne sont pas soumis à des pressions extérieurs dans l'exercice de leurs travails. En RDC, nous soulignons que beaucoup reste à faire dans ce domaine, car la situation actuelle de l'appareil judiciaire congolais ne permet pas le bon fonctionnement de la justice. Par rapport à la superficie de la RDC99, l'appareil judiciaire n'exerce pas son influence dans l'ensemble du territoire national suite aux mauvais conditions de travail et d'accès dans certaines parties du pays. Généralement, les milieux urbanisés bénéficient des juridictions proches pour entendre leur cause mais les milieux ruraux jusqu'à présent en souffrent énormément. Avoir bénéficié d'un procès équitable est une bonne chose, mais cela ne démontre pas l'efficacité de l'appareil judiciaire, c'est l'exécution des décisions judiciaires qui en fait permet d'affirmer que le justiciable ayant bénéficié de ce procès équitable a bel et bien été remis dans ces droits. b. L'égale protection devant la loi Ce principe est garanti par la nouvelle constitution de la RDC100, mais nous remarquons qu'il y a parfois certaines couches de la population généralement les démunis, qui ne bénéficient pas de ce droit par manque de connaissance et par le fait des certaines autorités qui utilisent leur pouvoir arbitrairement à l'égard de ces personnes et aussi pour certains riches entrepreneurs. Nous pensons que les dirigeants de la RDC doivent permettre à toute personne vivant sur le territoire nationale à pouvoir tiré profit de ce droit si important pour enfin attirer les investisseurs américains dans le cadre de l'AGOA. 99 2.345.000km 100 La constitution du 18 février 2006, article 12
49 S2. La situation des travailleurs et les progrès sociaux 1. La situation des travailleurs En RDC, il existe des textes101, qui protègent les travailleurs, et mettent en place des procédures à suivre lorsqu'un travailleur se sent lésé dans ses droits ; ces textes régissent à la fois les situations individuelle et collective des travailleurs. La constitution de la RDC, étant la loi fondamentale a édicté des principes qui encadrent et protègent le secteur de l'emploi y compris les différents droits qui accompagnent le déroulement du travail notamment la liberté d'association ou la liberté syndicale, le droit de la grève. D'emblée, nous pouvons dire qu'il existe un arsenal juridique consistant pour assurer la protection des droits des travailleurs, mais le problème épineux qui existe, c'est la conciliation de ces textes avec la pratique, et cela est valable autant dans le secteur tant public que privé. Actuellement le problème principal des travailleurs en RDC, est celui d'un salaire décent leur permettant d'assurer, à eux et à leurs familles, une existence conforme à la dignité humaine tel que consacré à l'article 36 de la constitution. . La catégorie des travailleurs qui sont victime de ce problème est généralement celle des fonctionnaires de l'Etat et ceux des entreprises publiques. C'est le secteur public qui est le plus frappé par ce problème, suite à la situation d'instabilité économique qui prévaut dans le pays. Cette misère criant engendrée pas les salaires modiques, a fait plonger le secteur public dans la corruption qui affecte la bonne marche du pays. L'AGOA, permet des échanges commerciaux sur base de la production nationale, or cette dernière n'est pas possible sans l'intervention des travailleurs d'où l'importance de cette recommandation dans les conditions d'éligibilité.
50 2. Les progrès sociaux Parmi les différentes conditions subsidiaires que la loi AGOA a imposé aux Etats bénéficiaires, nous retrouvons ce qui suit :
Dans le cadre de notre travail nous allons analyser trois points dont nous avons pu avoir des éléments. a. des politiques économiques pour la réduction de la pauvreté La RDC est parmi les Etats qui ont bénéficié de l'initiative pays pauvre très endettés (PPTE) mise en place par les institutions de Brettons --Woods pour réduire la dette des extérieure de ceux-ci. La RDC par l'initiative PPTE avait élaboré un Document Stratégique de Croissance et de la Réduction de la Pauvreté (DSCRP) qui lui avait permis d'atteindre le point de décision de cette initiative qui précédait la dernière étape, le point d'achèvement qui a amené la RDC à voir sa dette extérieure réduite de 90 %. L'initiative PPTE a permis à la RDC de mettre en place une politique économique pour réduire la pauvreté, mais jusqu'à présent, la pauvreté sévit encore au sein la population malgré tous ces efforts fournis par le gouvernement cela est dû à la mauvaise gouvernance, la corruption, la mauvaise gestion, etc. Nous saluons ces efforts fournis par le gouvernement par l'élaboration du DSCRP mais il doit saisir les opportunités qui lui sont offertes afin de réduire la pauvreté que vit la population congolaise. L'AGOA est l'une des opportunités que le gouvernement n'a pas pu saisir.
51 b. Augmentation de la disponibilité des soins de santé et des opportunités pour l'éducation La politique gouvernementale du président JOSEPH KABILA KABANGE, pour son mandant électif de 2006-20011 était entre autre focalisée sur les cinq chantiers de la république à savoir : - les infrastructures ; - le logement ; - l'emploi ; - la santé et l'éducation ; - l'eau et l'électricité. En ce qui concerne la disponibilité des soins de santé en RDC , plusieurs hôpitaux généraux de référence, hôpitaux , centres hospitaliers et centres de santé ont été réhabilités ou construits sur l'ensemble du territoire national. Nous voulons pour exemple : -la réhabilitation de 57 hôpitaux généraux de référence et 93 centres de santé ; -l'équipement en véhicules tout terrain et en motos de 139 super vision ; 108 véhicules et 289 motos ont été distribués entre 2007 et 2010 ; -le renforcement du laboratoire national de l'Institut National de Recherches Biologiques (INRB) en le dotant de capacités à isoler différents types de virus notamment le virus de la grippe, le virus Ebola ou encore le virus de MARBURG. Ce laboratoire est ainsi devenu un laboratoire de référence pour certains pays limitrophes ; -l'appui au développement à 258 zones de santé, sur les 515 que compte le pays ; -Les travaux de construction et d'achèvement de l'hôpital du cinquantenaire, à l'arrêt depuis l'accession de notre pays à l'indépendance.102 102 Magazine de la présidence de la république, 2006-2010, 5 chantiers l'état d'avancement des travaux
52 Ce sont des progrès enregistrés dans ce domaine jusqu'à présent , mais nous déplorons toujours la qualité des services réservés aux malades dans ces centres de santé d'où le gouvernement doit encore fournir d'efforts considérable pour pousser ces progrès déjà réalisés le plus loin possible . En matière des opportunités pour l'éducation, le gouvernement congolais a fait des progrès considérables d'abord en réhabilitant et en construisant plusieurs écoles. En 2006, le ministère de l'enseignement primaire, secondaire et professionnel comptait 21 200 écoles mécanisées aujourd'hui il en compte 35000, soit 13800 écoles de plus103. c. Développement des infrastructures Les infrastructures jouent un rôle important dans l'essor économique d'un Etat et ont un impact sur la vie quotidienne de la population. Le développement des infrastructures s'est avéré important dans le cadre d'AGOA afin de permettre aux Etats bénéficiaires d'une part de pouvoir concrétiser l'acheminement des produits à exporter vers les portes de sortie et d'autre part de permettre aux investisseurs américains de pouvoir trouver un terrain approprié pour leurs investissements . Depuis l'éligibilité de la RDC à l'AGOA plusieurs infrastructures ce sont développées notamment les infrastructures routières qui, dans le cadre des échanges promus dans AGOA, faciliteront l'acheminement des produits de leur lieu d'exploitation, aux différentes portes de sortie pour l'exportation. Le gouvernement de la RDC sous l'impulsion du chef de l'Etats Joseph KABILA KABANGE a multiplié les stratégies pour la réhabilitation et la construction de nouvelles routes bitumées d'intérêt national ; la construction des ponts et le rétablissement du trafic sur une partie significative du réseau en terre et la protection des routes en bon état104. Cette politique a facilité le déplacement par route de la population congolaise en un temps normal, qui jadis, s'effectuait sur 103 Magazine de la présidence de la république, 2006-2010, 5 chantiers l'état d'avancement des travaux 104 Idem
53 une très longue durée suite au mauvais état ou manque de route. De 2006 à juin 2010, 110km de nouvelles routes revêtues ont été construites ainsi les routes recouvertes représentent à ce jour une longueur de 2979km, y compris celle en mauvais état (475 km)105. S3. Les investissements de la RDC 1. La situation des investissements en RDC En RDC, les investisseurs sont butés à divers obstacles qui ne permettent pas un afflux massifs des investissements tant nationaux qu'étrangers. Parmi ceux-ci, nous citons notamment la situation sécuritaire à l'Est du pays, ainsi que la défection de l'appareil judiciaire congolais. L'Est de la RDC est une région potentiellement riche, qui offre d'énormes opportunités d'investissement, mais les conflits armés qui y sévissent créent un blocage aux investissements. La protection des investissements internationaux peut, tout d'abord être assurée par le droit interne des Etats d'accueil106, au moyen de l'appareil judiciaire qui mettra en application les textes se rapportant à ce secteur. Cet appareil judiciaire pose problème en RDC parce qu'il ne permet pas aux investisseurs de faire confiance en la justice. Jadis, pour créer une grande société commerciale dite Société des Actionnaires à Responsabilité Limité (SARL) en RDC, il y avait une procédure à suivre dont l'étape la plus importante est celle de la décision du Président de la République. Ce dernier avait un pouvoir discrétionnaire sur l'approbation des demandes d'agrément des dites sociétés, et cela avait politisé la procédure et rendait difficile la création des SARL en RDC. 105 Ibidem 106 MOUSSERO (J-M) RAYNARD (Y), FABLICE (R), Droit du commerce international, 3ème édition, litec ; paris 2003, p.155
54 Le pouvoir discrétionnaire du Président de la République était en fait un obstacle caché dans les textes légaux en matière des sociétés commerciales. Actuellement, cet obstacle a disparu et a laissé la place à l'agrément interministériel, qui, lui aussi prend parfois beaucoup de temps L'Agence Nationale pour la Promotion des Investissements est l'Organe de l'Etat congolais qui gère toutes les affaires se rapportant aux investissements. Malgré ses multiples activités s'orientant vers l'attraction des investisseurs, la RDC n'est toujours pas considérée comme une meilleure destination des investissements et beaucoup reste à faire pour pouvoir attirer ces investisseurs. L'ANAPI oeuvre actuellement et depuis sa création à faire de la RDC une destination favorable pour l'investissement et nous l'avons constaté par la réalisation d'un document important qui est le BUSINESS PLAN depuis le mois de juin 2010. Cette situation perdure et affecte le tissu économique de la RDC, qui a déjà souffert de l'impact négatif des conflits armés qu'à connu le pays pendant une longue période. L'économie de la RDC étant faible, le social des congolais subit des conséquences néfastes causées par cette fragilité économique. 2. Les opportunités d'investissement en RDC La RDC est un pays qui offre beaucoup d'opportunités d'investissement. Cela se justifie d'abord par sa situation géographique et ensuite par les richesses dont regorgent son sol et son sous-sol. La RDC par rapport à sa situation géographique renferme plusieurs richesses, notamment des conditions climatiques favorables sur l'ensemble du territoire national, le fleuve Congo qui est le 2ème au monde après l'Amazonie, la fertilité de son sol, une faune riche et diversifiée, les ressources naturelles et minérales. Tous ces facteurs constituent des potentialités que possède de la RDC pour pouvoir attirer vers elle les investissements étrangers.
55 Parmi les secteurs qui offrent des opportunités, d'investissement en RDC, il ya notamment : - Les secteurs agricoles ; - Le secteur forestier ; - Le secteur de l'élevage et de la pêche - Le secteur énergétique ; - Le secteur industriel ; - Le secteur des mines ; - Le secteur des hydrocarbures ; - Le secteur touristique. a. Le secteur agricole La RDC est un pays à vocation agricole107, le pays possède 120 millions d'hectare des terres arables (dont 4 millions sont irrigables)108, fertiles et propices à l'agriculture biologique, elle offre des opportunités de culture variées durant toute l'année109. Le secteur agricole bénéficie des conditions climatiques favorables que connait le pays pendant toute l'année, et cela permet à chacune de provinces d'adapter les cultures à son climat. En ce qui concerne l'AGOA, parmi les provinces qui ont été ciblées par rapport aux produits cultivés, il ya notamment : -Kinshasa avec le mangoustan ; -L'Equateur avec le café, le caoutchouc, le mangoustan et cacao ; -Le Bas Congo avec le mangoustan, le piment, la banane et la mangue ; -Le Bandundu avec le gingembre et le piment 107 www.anapi.org, secteur de l'agriculture, forêt, et hydrographie, le 06 août 2011 108 ANAPI, Business plan exercice 2010-2012,p12 109 www.anapi.org. Secteurs de l'agriculture, forêt et hydrographie, le 06 août 2011
La grande partie de la population congolaise s'adonne aux activités de pêche et de l'élevage, profitant ainsi des potentialités que leur offre leur pays. Les populations qui vivent au bord du fleuve, des rivières, lacs pratiquent la pêche artisanale de survie et n'ont pas assez de moyen pour se doter des instruments modernes leur permettant d'industrialiser cette activité. Certains congolais pratiquent l'élevage mais par manque de moyen nécessaire, cette activité n'est toujours pas industrialisée jusqu'à répondre à la demande interne. Cela a comme conséquence, les importations des produits surgelés. Les congolais vivant dans les grands centres urbains consomment les poissons et viandes surgelés, importé pendant que leur pays peut leur offrir les mêmes produits mais frais pour les aider à préserver leur santé. Les poissons pêchés artisanalement coutent cher et sont devenus des produits réservés à une catégorie de population généralement plus nantie, a alors que si le pays pratiquait une pêche industrialisée, ces poissons allaient être consommés par toutes les couches sociales à des sommes abordable. Parmi les opportunités qu'offre ce secteur il ya : -L'élevage de bovins (Katanga, Kivu, province Orientale, Bas-Congo) la capacité est de 30 millions de têtes de gros bétail ; -L'élevage porcin et avicole (il existe autour des grands centres urbains des infrastructures modernes qui permettent d'élever annuellement 5 millions de volailles et 5000 porcs, faute de moyens financiers, ces infrastructures sont abandonnées, soit sous exploitées 112; -Les produits laitiers (Kivu) ; -La réhabilitation du domaine agro industriel de la N'sele113 ; -Le développement des activités de pêche industrielle sur le fleuve Congo, les différents lacs et à Moanda dans l'océan atlantique qui contiennent des réserves poissonneuses abondantes.
La RDC avec toutes ses ressources naturelle peut développer plusieurs industries manufacturières et métallurgique pour y arriver elle a besoin des investissements dans les différents domaines de ce secteur. Le pays attend de nombreux investisseurs dans les branches industrielles ci-après :
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f. Le secteur touristique La RDC est un pays touristique. En effet, elle dispose de plusieurs sites touristiques originaux. Le jardin botanique de Kinshasa, le sommet de Ruwenzori (5.119 m 2ème d'Afrique), les chutes et rapides, les volcans éteint ou en activité, les Lacs Kivu, Tanganyika, Albert ne sont qu'un échantillon de l'environnement touristique qu'offre le pays118. La faune et la flore sont parmi les plus riches du continent119, plusieurs parcs et réservés naturelles sont bien protégés dont : - Virunga au Nord-Kivu : Eléphants, Hippopotames, Bluffes, Lions, Léopards, Singes ; - Garamba à la province Orientale : Girafes, Lions, Bluffes, Antilopes, Rhinocéros blanc; - Upemba au katanga: Zèbre, Antilopes noires, Oiseaux aquatiques ; - Maiko à la province Orientale: Paons congolais, Okapis, Gorilles de Montagne; - Kundelungu au Katanga: Lions, Zèbres, Guépard ; - Kahuzi Biega au sud-kivu: Gorilles de Montagne ; - Salonga à l'équateur: Bonobos120.
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